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Bonjour a tous, je suis sur le point de remettre ma copie, mais on me mets dans le doute alors je recherche la vérité
je voudrais faire la création de trois châssis de toit sur la façade côté rue, sur une maison datant des années 30, un plancher bois ainsi qu'un escalier donnant a ce comble sont d'origine, et je vais y faire 3 chambres et une pièce d'eau.
Mes questions sont:
1. Est ce que je crée de la SHON ou de la SHOB??? (sachant que la pièce existe entant que comble à aménager )
2. Faut il que je fournisse les plans intérieurs des pièces a créer???
3. j'ai fait un plan de la façade vu avant et après travaux, des photos de la façades avant et après travaux ainsi qu'un plan du cadastre... ces documents sont ils suffisants ???
4. Faut il remplir la rubrique 33 de la DT " densité de la construction " si oui que dois je y mettre exactement ( la totalité de mes bâtiments oui seulement la superficie du bâtiment concerné )
Merci d'avance pour vos réponses
" La société de consommation porte mal son nom, car un con ne fait généralement pas de sommation avant de dire une connerie en société "
Bonjour a tous, je suis sur le point de remettre ma copie, mais on me mets dans le doute alors je recherche la vérité
je voudrais faire la création de trois châssis de toit sur la façade côté rue, sur une maison datant des années 30, un plancher bois ainsi qu'un escalier donnant a ce comble sont d'origine, et je vais y faire 3 chambres et une pièce d'eau.
Mes questions sont:
1. Est ce que je crée de la SHON ou de la SHOB??? (sachant que la pièce existe entant que comble à aménager )
2. Faut il que je fournisse les plans intérieurs des pièces a créer???
non
Citation :
3. j'ai fait un plan de la façade vu avant et après travaux, des photos de la façades avant et après travaux ainsi qu'un plan du cadastre... ces documents sont ils suffisants ???
oui
Citation :
4. Faut il remplir la rubrique 33 de la DT " densité de la construction "
non
Citation : si oui que dois je y mettre exactement ( la totalité de mes bâtiments oui seulement la superficie du bâtiment concerné )
inutile donc
Citation :
Merci d'avance pour vos réponses
et n'oubliez pas, après les travaux, de déclarer les surfaces nouvellement habitées au fisc (déclaration H1)
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
MERCI A TOI wroomsi il est vrai que j'avais posté ce problème sur un post de laurent mais entre deux des avis differents ce sont fait connaitre, et je m'en veux de ne pas avoir fait confiance au " maître laurent CAMPEDEL "
encor merci de cette réponse je vais pouvoir allé rendre ma DT au maire
" La société de consommation porte mal son nom, car un con ne fait généralement pas de sommation avant de dire une connerie en société "
DT pour pose de chassis de toit
Forum fermé
Posté - 29 déc. 2006 : 18:47:45
alors je recherche la vérité 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 