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tiskina
Contributeur senior

63 réponses

Posté - 22 janv. 2007 :  13:46:54  Voir le profil
Bonjour,

Je compte vendre mon appartement mais conserver un box, déjà est ce possible ? c'est deux lots diffèrents.
Je voudrais savoir si je garde uniquement le box ce que je devrais payer comme charge au syndic ? par exemple, si il y a un ravalement est ce que je vais devoir payer en tantième de mon box ? ainsi que d'autres charges comme le jardinage etc...
Merci de m'apporter quelques précisions.
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 22 janv. 2007 :  14:06:56  Voir le profil  Voir la page de JPM


Pas d'autre solution que de lire votre règlement de copropriété

Après lecture vous pourrez demander des précisions car il peut y avoir des exclusions inscrites dans le RC qui sont considérées maintenant comme des clauses réputées non écrites.

Voyez aussi si l'adaptation du RC prévue par l'article 49 de la loi du 10/07/1965 a été faite.

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tiskina
Contributeur senior

63 réponses

Posté - 22 janv. 2007 :  14:14:43  Voir le profil
Merci JPM pour votre réponse, je vais y jeter un oeil ce soir.
Par contre, pensez vous que je peux dissocier l'appartement et ainsi garder mon box pour le garder en location ? Quand je l'ai acheter j'ai acheter l'appartement avec le box, mais en relisant tous les papiers je m'apercois que c'est deux lots diffèrents, je pense que c'est possible mais j'aimerai une confirmation.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 22 janv. 2007 :  15:02:34  Voir le profil
si vous êtes propriétaire de 2 lots, vous pouvez en vendre un et conserver l'autre.

il faudra bien vérifier que le syndic établisse l'état daté uniquement pour le lot vendu et donc controler les chiffres
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tiskina
Contributeur senior

63 réponses

Posté - 22 janv. 2007 :  15:31:53  Voir le profil
Merci Nefer, me voilà rassuré.
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