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 Sujet  |
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bouba00
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 23 janv. 2007 : 08:21:27
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Bonjour
Je viens de finir la construction de ma maison individuelle pour une surface de 169 m2. je n'ai donc pas eu besoin de faire ppel à un architecte. Maintenant j'aenvisage une extension ouverte sur 2 façde pour une surface de 48 m2.
Dois je fais valider mes plans par un archi ou pas? En effet je dépasse les 170 m2 mais se sont 2 PC différents?
Merci à vous tous?
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 09:04:25
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Ca dépend de ce que vous entendez par "extension ouverte". S'il s'agit de pergolas, auvent ou autre, pas besoin d'archi.
Le fait qu'il s'agisse de 2 PC différents n'a aucune importance. |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 09:59:41
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Comme le dit Space, tout dépend de la nature des travaux : si ils constituent de la SHOB, il faut un PC.
Effectivement, une pergola installée sur une terrasse existante ne crée pas de "surface de plancher nouvelle"... donc soumise à simple DT donc pas d'archi, en revanche, une véranda installée sur un bout de jardin crée de la SHOB et même de la SHON...! |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 10:18:58
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Citation :
Initialement entré par wroomsi
Comme le dit Space, tout dépend de la nature des travaux : si ils constituent de la SHOB, il faut un PC.
Effectivement, une pergola installée sur une terrasse existante ne crée pas de "surface de plancher nouvelle"... donc soumise à simple DT donc pas d'archi, en revanche, une véranda installée sur un bout de jardin crée de la SHOB et même de la SHON...!
Emmanuel, c'est le rajout ou non de SHON qui déterminera l'obligation ou non à architecte.
Donc, comme déjà dit, si l'extension est un auvent, pas d'architecte.
Si l'extension est une véranda fermée, architecte.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 10:28:50
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| ok noté. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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bouba00
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 17:53:50
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j'ai pris note, il s'agit d'un abris voiture fermé sur 2 cotés qui sont en fait les limites de propriété.
Donc, si je résume bien, je crée une surface supplémentaire de 48 m 2 de dalle béton avec un toit et donc je dois faire valider ce projet par un architecte!!!
Merci à vous |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 18:07:36
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| non justement, car les surfaces de stationnement font partie de la SHOB mais non de la SHON... |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 18:16:38
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Citation :
Initialement entré par Space
non justement, car les surfaces de stationnement font partie de la SHOB mais non de la SHON...
Space, pour documenter votre remarque, je joins le lien vers l'article R112-2 du code de l'urbanisme correspondant, à lire à l'alinéa c). |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 18:19:23
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| En meme temps, 48 m² de garage, y a de koi garer 4 voitures... Ca va interroger le service instructeur... |
Cordialement,
Romain |
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bouba00
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 19:10:26
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| 48 m2 peuvent intéroger les services instructeur mais je dois impérativement construire attenant à la maison et en respectant les distances de voisinage (3 m ou mitoyenneté) je n'ai donc pas trop de soluces sauf cette surface. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 19:19:44
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| et 4 voitures, c'est de moins en moins étonnant... si on compte un stationnement pour les invités, les 3 deviennent courantes hors agglomération. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 19:44:43
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Citation :
Initialement entré par bouba00
j'ai pris note, il s'agit d'un abris voiture
Dans ce cas, cette surface n'est pas de la SHON au titre de surface servant au stationnement de véhicule.
Citation :
fermé sur 2 cotés qui sont en fait les limites de propriété.
Puis un autre coté est contre la maison.
Et le 4e coté est totalement ouvert, c'est ça ?
Dans ce cas, cette surface ne constitue pas de SHON au titre de surface non close en Rez-de-Chaussée.
Donc, cette surface ne constitue pas de SHON à double titre.
Citation :
Donc, si je résume bien, je crée une surface supplémentaire de 48 m 2 de dalle béton avec un toit et donc je dois faire valider ce projet par un architecte!!!
Non, vous n'avez pas compris et visiblement pas lu mon éclairage sur les SHOB/SHON.
Vous gagneriez beaucoup à le lire.
Citation :
Merci à vous
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 19:58:20
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Citation :
Initialement entré par Space
En meme temps, 48 m² de garage, y a de koi garer 4 voitures... Ca va interroger le service instructeur...
Le service instructeur peut bien s'interroger autant qu'il veut.
Ce n'est pas à lui de décider qui est riche et qui est pauvre.
En France, vous avez le droit d'avoir le garage qu'il vous faut.
Par exemple, telle famille a une voiture pour madame, une pour monsieur, une pour la fille et une pour le fils (qui font des études et sont encore à la maison).
Monsieur et madame ont chacun une moto et les enfants un scooter.
Bien sur, il y a aussi les 4 vélos, un quad et une moto de crosse, une vieille caravane qui servira peut-être encore un jour, une remorque à bateau avec le voilier dessus, et enfin une grande remorque bagagère qui sert aussi au bricolage.
50m2 de garage ?
Bien trop petit !
C'est 250m2 de garage qu'il faut.
Et encore, il n'y aura pas beaucoup de place pour stocker le reste du bazard...
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 20:00:04
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Citation :
Initialement entré par bouba00
48 m2 peuvent intéroger les services instructeur mais je dois impérativement construire attenant à la maison et en respectant les distances de voisinage (3 m ou mitoyenneté) je n'ai donc pas trop de soluces sauf cette surface.
Les services instructeurs n'ont strictement rien à vous dire concernant la superficie de votre auvent à voiture.
Et puis de toutes façons, cette surface est aussi non close en RDC.
Donc, faites les plans de votre extension et déposez votre PC vous-même.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 20:36:30
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Ouh la la, il faut pas s'enflammer comme ça!
Je voulais dire qu'il faudra veiller à bien faire figurer sur les plans et le formulaire que l'ensemble de la surface constitue du stationnement, pour éviter tout problème.
Evidemment que le service instructeur n'a pas à juger le projet, vous faites ce que vous voulez (dans le respect des règles).
Je précise quand même qu'un service instructeur qui voit déposés en permanence des PC de 169 m² pour éviter le recours à un archi, des DT de 19 m² pour éviter la conformité, ça mène aussi le service instructeur à une certaine suspicion parfois.
Effectivement, si l'extension est non close, alors la question ne se pose même pas comme l'a dit Laurent.
Bon ben dans le garage de Laurent y a plus de place pour mon jet privé, c'est embêtant ça. |
Cordialement,
Romain |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 21:37:21
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Citation :
Initialement entré par Space
Bon ben dans le garage de Laurent y a plus de place pour mon jet privé, c'est embêtant ça.
Zut, je l'ai oublié celui là ! 
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 07:44:31
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J'ai besoin d'ajouter un espace préau à ce garage, pour la table de ping pong... alors, c'est-y quoi ?... c'est un préau que je veux, donc surface couverte non clause, en rez-de-chaussée...
Blague à part, quand il faut un architecte, ce n'est pas pour lui faire signer les plans qu'on a fait soi-même !, c'est pour lui faire concevoir le projet... Je cherche à connaître les sanctions pour le maître d'ouvrage qui obtient une signature de complaisance (ça s'appelle comme cela même si l'architecte facture sa complaisance)... je connais les sanctions d'une telle action pour un architecte, elles sont très lourdes.
Quant au service instructeur, il n'est pas forcément très documenté... Il applique alors une atitude de prudence pour lui. C'est donc au pétitionnaire de bien savoir où sont ses droits et ses devoirs s'il n'est pas satisfait des conclusions du service instructeur. Lequel servcice instructeur, comme dit plus haut, n'a pas le droit de décider sur des à-prioris. |
seborga1 |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 10:46:09
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Pour le préau, c'est encore de la SHOB, mais toujours pas de la SHON. Donc ne nécessite pas non plus un architecte. C'est un peu aberrant mais c'est comme ça.
De toute façon c'est très difficile (à ma connaissance) de faire signer à un architecte des plans qu'il n' pas dessinés. Quand un archi signe des plans, il engage sa responsabilité.
Seborg, vous pouvez citer vos sources pour les sanctions envers l'archi complaisant? |
Cordialement,
Romain |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 12:36:42
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Citation :
Initialement entré par seborga1
J'ai besoin d'ajouter un espace préau à ce garage, pour la table de ping pong... alors, c'est-y quoi ?... c'est un préau que je veux, donc surface couverte non clause, en rez-de-chaussée...
Tout a fait.
Vous pouvez couvrir votre terrain de tennis sans PC.
Citation :
Blague à part, quand il faut un architecte, ce n'est pas pour lui faire signer les plans qu'on a fait soi-même !, c'est pour lui faire concevoir le projet...
Sauf que tous les projets n'ont besoin des compétances d'un architecte pour être conçu.
Lorsque vous décidez de l'ordre des rangées de choux et de carottes dans votre jardin, vous ne faites pas faire le plan par un jardinier professionnel.
Par contre, pour cultiver plusieurs hectare de terre, vous faites appel à un agriculteur.
C'est la même chose pour la conception de bâtiment.
Des milliers de maisons sont construites chaque année en France et cela se passe pas plus mal avec ou sans architecte (pour bien connaitre les 2 versants de la chose).
Pour ma part, je réfute totalement l'idée qu'il faille un architecte pour concevoir une maison ou un auvent à voiture.
Citation :
Je cherche à connaître les sanctions pour le maître d'ouvrage qui obtient une signature de complaisance (ça s'appelle comme cela même si l'architecte facture sa complaisance)...
Lui, strictement rien du tout.
-"Docteur, donnez-moi des anti-dépresseurs."
-"Vous n'en avez pas besoin."
-"Donnez moi en quand même."
-"Bon d'accord."
Vous pensez que le patient peut être poursuivi ?
Citation :
je connais les sanctions d'une telle action pour un architecte, elles sont très lourdes.
Mouhai, très lourdes...
J'ai l'archi à coté de moi qui est dans le colimateur de l'ordre (qui a décidé d'en faire un exemple local) pour un dossier (signature d'un PC de maison dessinée par le client). Je verrais bien ce qui se passera. Peut-être rien, peut-être un blame à priori. voir une radiation, mais alors la veille de la retraite...
Citation :
Quant au service instructeur, il n'est pas forcément très documenté... Il applique alors une atitude de prudence pour lui. C'est donc au pétitionnaire de bien savoir où sont ses droits et ses devoirs s'il n'est pas satisfait des conclusions du service instructeur.
C'est au particulier de connaitre le métier des professionnels ???
Là je fulmine !
Non non non et non.
Citation :
Lequel servcice instructeur, comme dit plus haut, n'a pas le droit de décider sur des à-prioris.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 12:41:11
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Citation :
Initialement entré par Space
Pour le préau, c'est encore de la SHOB, mais toujours pas de la SHON. Donc ne nécessite pas non plus un architecte. C'est un peu aberrant mais c'est comme ça.
De toute façon c'est très difficile (à ma connaissance) de faire signer à un architecte des plans qu'il n' pas dessinés.
Hum, hum.
Je dirais plutôt que cela dépend de la qualité des dessins.
Si vous arrivez avec un croquis fait au stylo bic sur du papier quadrillé, évidemment.
Mais si vous arrivez avec un dossier normal, c'est à dire fait par un dessinateur en architure...
Citation :
Quand un archi signe des plans, il engage sa responsabilité.
Par contre, il ne signe pas les yeux fermé.
Il prend de toutes façons le temps de lire le dossier et fait payé des honoraires, ne serait-ce que parce qu'il déclare à son assurance le dossier.
En fait, je ne connais pas d'architecte assez fou pour signer un PC sans lire les plans, sans faire de facture ni de déclaration à son assurance.
Citation :
Seborg, vous pouvez citer vos sources pour les sanctions envers l'archi complaisant?
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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bouba00
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 19:12:22
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je pense que la discussion dérape.
J'ai repris un peu toute la doc SHON, SHOB.... en fait si la surface n'est pas habitable, si elle est destinée au garage, voiture ou autre, si 2 cotés sont fermés par des murs et les deux autres ouverts ou fermés par un portail chacun alors y a besoin de rien ....
Pour l'archi, ce n'est pas une signature de complaisance car il valide les données, les surface et les descriptifs techniques. Sa signature est engageante si au cours de la réalisation, le MO qui n'est pas lui applique ce qui est décrit il peut être alors directement responsable§§§§
Merci à vous tous. |
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