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pichuso
Contributeur débutant

13 réponses

Posté - 25 janv. 2007 :  01:10:56  Voir le profil
Bonjour,

Nous habitons dans un departement ou les prix de l'immobilier sont comme partout delirants.
Voila nous avons un budget de 300 000 euros, et a ce prix la il n'est pas possible d'avoir une maison avec jardin. C'est soit le terrain, soit la maison !
300 000 euros c'est le prix minimum pour un terrain.
On a donc l'idee de s'associer avec des amis qui ont egalement un budget de 300 000 euros. A nous 4, nous aurons un budget total de 600 000 euros.

L'idee parait bonne mais...

Notre idee est la suivante :
-nous achetons a 4 par exemple un terrain de 1500 metre carres ou il est possible de construire 200 m carres
-des le depart, il n'est pas possible de diviser le terrain en 2 car la construction est autorisee seulement si le terrain fait au moins 1500 metres carres
-nous faisons donc construire 2 maisons jumelees de 100 metres carres chacune (il n'y aura donc qu'un batiment sur le terrain)

Mais nous ne savons pas dans quelle mesure nous avons le droit de faire ca.
Est ce legal ou pas ?

Et surtout, a la fin, sera t il possible cette fois de diviser le terrain et la maison de telle sorte qu'a la fin on sera chacun chez soi sans aucune contrainte.

Savez vous quelle est la meilleure facon de proceder afin de mener a bien notre projet, nous associer a un autre couple est notre seule chance de posseder actuellement une maison avec terrain.

Merci d'avance de votre aide
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lesterlin
Pilier de forums

301 réponses

Posté - 25 janv. 2007 :  09:41:54  Voir le profil
Il faut déjà se soucier du COS. C'est lui qui déterminera la surface constructible. Sera-t-elle assez importante pour deux familles. Voir aussi les PLU des communes où vous voulez vous implanter?

C'est très délicat votre affaire, surtout en cas de mésentente entre vous d'ici quelques années. La solution peut être la constitution d'une SCI avec toutes les parties et la construction d'un bâtiment (maison jumelée). Le terrain et le bâtiment appartiendra à tous.

Je ne suis pas certain, que vous pouvez avoir une partie de la maison à votre nom et l'autre au nom de vos amis. Je voit plutôt la chose, comme des copropriétaire.

Personnellement, même avec mes meilleurs amis du monde, je me lancerai pas dans ce genre d'aventure.
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Allezquesi
Contributeur vétéran

182 réponses

Posté - 26 janv. 2007 :  10:32:47  Voir le profil
Bonjour,

Ce n'est techniquement pas impossible, mais il faut bien se prevaloir dispositions mentionnés dans les articles du POS, ou du plu qui est souvent beaucoup plus restrictif car souvent plus récent et donc au fait de ces procédés.
Il y ait parfois mentionné, que les terrains doivent être bati pour un seul foyer, ou encore que les terrains ne doivent comporter qu'une seule construction (et là c'est jouable et reinterpretable) .
ensuite se prévaloir de savoir si vous êtes en secteur ABF, paysager, parc national....
Mais de toute façon, et par experience, ce type de procédé est trés mal apprecié par les communes ( jalousie, convoitise ... ) mais aussi par les administrés voisins qui souvent vont voir votre projet comme un "non respect déontologique du secteur" et une intrusion excessive de leur environnement ....
A coté de cela on parlera de precarité, de difficulté à l'accès au logement, de SDF, de marché immobilier completement saturé ne repondant plus du tout à la demande, d'egalité ..., mais surtout vous serez vu comme un chien dans un jeu de quille à operer un droit tout à fait legitime à faire construire en suivant votre idée.
Sachez que vous allez terriblement déranger, parce que vos voisins ne vont pas y avoir pensé, et, que vous ferez des benefices sur le fond de l'opération moins negligeable qu'une operation conventionnelle.
En general les consequences de ces situations sont les recours de tiers, le meire qui va tenter de s'opposer au projet en reinterpretant son POS ou son PLU des dossiers d'instruction qui vont être long, des demandes defouilles archéologiques sur votre terrain alors qu'il n'en jamais été demandé sur la commune, des recollements paysager sur le terrain ou on vous demandera précisément de preserver le banzaî se situant précisement à l'emplacement de votre maison, votre ouverture se situant à 30 mètres d'un virage ou ne passe qu'un tracteur par jour va être requalifié en accès dangereux R111.4....
Et pour peu que votre nom ne consonne pas bien...
Donc un bon conseil, soyez le plus discret possible, ne vous laissez surtout pas voir venir, et armez vous de patience, il faut toujours qu'il n'y ait qu'un couple d'interlocuteur.
la réalisation de votre projet sera plus inapercu sous la forme d'une SCI classique (surtout pas de sci d'attribution)

Alexis
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