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J'ai fait établir par un architecte le plan de ma villa. Mon constructeur s'est servi de mon plan pour construire une autre villa, sans rien me demander. Pire, même l'intérieur de la maison est identique (étagères en maçonnerie - modèle de la rampe d'escalier en fer forgé .... ) Quel recours ai-je contre lui ? Merci de votre réponse
L'architecte a un droit de propriété intellectuelle sur ses réalisations. Comme dit Pégase, la question est de savoir si l'archi a donné son accord ou non.
Plan de maison usurpé.
Forum fermé
Posté - 30 janv. 2007 : 22:41:47
