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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 01 févr. 2007 :  20:49:08  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Bouzigues le retour sans zoubazou,

Soit une copropriété très simplifiée donc deux copropriétaires.
Les tantièmes sont 70 et 30.
Mais les voix sont 50 50.
Ce genre de copropriété est régie par les règles propres aux autres ?
Il doit y avoir un carnet d'entretien ?
Il doit y avoir des assemblées générales ?
Il doit y avoir un syndic ?
Il doit y avoir un conseil synical ?
Il doit y avoir un président du CS ?
Il doit y avoir une assurance pour la copropriété, les parties communes ?
Pouvez vous confirmer ou infirmer ces interrogations affirmatives?

Un grand merci à Laurent Campedel qui m'a convainsu de persister à trouver la solution pour revenir sur le forum sous bouzigues et non via zoubazou le beauf...


Ancien contributeur non pour autant émérite.
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aie mac
Pilier de forums

1367 réponses

Posté - 01 févr. 2007 :  22:15:44  Voir le profil
bonjour bouzigues
réponse très partielle pour ce qui touche mon domaine de compétence:
Citation :
Il doit y avoir une assurance pour la copropriété, les parties communes ?

non, ce n'est pas une obligation. chaque copropriétaire peut être assuré par son propre contrat qui couvrira également ses tantièmes des parties communes.
mais cette solution, comme j'en ai débattu avec JPM, n'est viable qu'avec une parfaite entente des 2 copro et une lecture attentive des garanties accordées par chaque contrat. il peut y avoir des discordances criantes...
une assurance pour l'immeuble sera une assurance de tranquilité sur le long terme. mais qui a un prix (à mon avis pas exorbitant malgré tout).
pour le conseil syndical et le syndic, je dirais oui. mais JPM, ou toute autre pointure de la copropriété sera plus à même de répondre sur ces points.
am
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 01 févr. 2007 :  22:20:42  Voir le profil
même avec 2 copropriétaires, vous êtes sous le statut de la copropriété.

vous devez nommer un synidc, qui convoquera l'AG annuelle...

mais je suppose que vous avez déjà parcouru les forums et le sujets parlant des copropriétés à 2.

Il vaut mieux s'entendre....

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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 01 févr. 2007 :  23:19:57  Voir le profil  Voir la page de JPM


Dans votre copropriété vous n'êtes pas à 50 / 50 mais à 30 / 30.

Il faut un syndic, soit l'un des deux copropriétaires, soit un professionnel. Je prends ici l'hypothèse du syndic bénévole.

Une comptabilité, simplifiée mais une comptabilité quand même

Une assemblée au moins par an, convoquée dans les formes. Si vous vous entendez bien. Pour les convocations, il suffit de procéder par voie de bordereau de remise de la convocation sur lequel sera portée une date de remise justifiant le respect du délai de qquinze jours. Un procès verbal conforme aux règles.

Une assurance bien sur. Pour ma part je suis favorable à une police établie au nom du syndicat d'autant qu'elle peut comporter l'assurance du syndic bénévole pour les fautes qu'il pourrait commettre. Une bonne idée serait que les deux lots (parties privatives) soient également assurés par le même assureur.

Pas de conseil syndical puisqu'il se confondrait avec l'assemblée général.

S'il y a mésentente, il vaut mieux recourir à un syndic professionnel.

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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 02 févr. 2007 :  05:43:30  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Merci de ce premier jet à vous trois.

J'ai lu qu'en cas de blocage présumé et probable car les membres ne seront plus parents ni familiers ni alliés, il était préconisé d'établir une convention pour définir les postes, les règles de bonne conduite, car sinon c'est le recours intempestif et systématique aux juridictions compétentes.

Il est bien une expression qui dit: "Je ne suis pas marié avec vous", et ici l'on est bien sur le même esquif.
Faut-il donc pour autant s'esquiver ?
La tranquilité a un prix dit-on.

Merci encore,



Ancien contributeur non pour autant émérite.
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