|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
Kayser Sauze
Contributeur actif
41 réponses |
 Posté - 08 févr. 2007 : 20:30:45
|
Bonsoir,
Depuis qu'une propriétaire a vendu ses appartements dans les parties communes de l'immeuble, plus personne ne fait le ménage puisqu'elle tenait elle-même à faire le ménage. Il n'y a qu'un couloir et une cage d'escalier.
J'ai téléphoné au syndic qui m'a répondu qu'on verrait ça en juillet lors de l'assemblée?????????
En juillet!!!
Je vais donc lui envoyer une lettre mais je ne suis pas arrivé à trouver malgré la fonction recherche une loi qui oblige au nettoyage de l'immeuble. Dans le Code de la Santé Publique?
Ce que je voudrais, c'est forcer le syndic à agir et rapidement. Ca commence à ressembler à de l'insalubrité.
Merci de votre aide.
|
Edité par - Kayser Sauze le 08 févr. 2007 20:33:42 |
|
Signaler un abus
|
|
|
ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 08 févr. 2007 : 21:07:32
|
Lors de votre dernière assemblée générale, avez-vous voté une ligne budgétaire concernant le nettoyage des parties communes, voyez ces liens :
Le budget prévisionnel du syndicat de la copropriété est préparé par le syndic et voté par l'assemblée générale.
Depuis le 1er janvier 2002, le budget prévisionnel doit contenir obligatoirement l'ensemble des frais courants de maintenance, de fonctionnement, d'administration courante et d'équipements communs.
Il doit être voté par l'assemblée générale dans les six mois à compter du dernier jour de l'exercice comptable précédent
http://www.logement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=777
Les charges générales sont relatives à la conservation à l’entretien et l'administration des parties communes: ravalement, réfection de toiture, nettoyage, assurance…..
http://www.logement.gouv.fr/article.php3?id_article=3584
|
Signaler un abus  |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 08 févr. 2007 : 21:19:57
|
Ce n'est pas le syndic qui décide. Le syndic applique les décisions des coprorpiétaies, donc de vous. Vous n'arriverez pas a grand chose a mon avis en le forcant, car ce n'est pas lui le propriétaire, et il n'a apparemment aucun moyen de lancer une action pour laquelle il n'est pas mandaté.
En tant que propriétaire donc appartenant au syndicat, qu'avez-vous décidé lors des précédentes AG sur ce sujet? |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
Kayser Sauze
Contributeur actif
41 réponses |
Posté - 08 févr. 2007 : 22:19:54
|
Comme je vous le disais, rien. Rien puisqu'une des propriétaires se chargeait elle-même de faire le ménage dans l'immeuble.
Avant de prendre un syndic l'année dernière, le syndic était bénévole, présidé par cette propriétaire.
L'immeuble est constitué de 7 appartements dont la plupart sont des petits appartements (25 à 30 m2) sauf le notre 100 m2.
Cet ancienne propriétaire était propriétaire de 4 appartements.
Le nouveau syndic, il est tout de même là pour faire le boulot qu'on lui demande. Nous sommes toujours 4 propriétaires. C'est maintenant une agence immobilière qui a racheté les 4 appartements.
N'y-t-il pas moyen de faire agréer par tous les propriétaires (qui seront d'accord) l'engagement d'une femme de ménage (ou d'une société) uniquement par lettre au syndic de la part des propriétaires (ou de la majorité)? |
Edité par - Kayser Sauze le 08 févr. 2007 22:23:34 |
| Signaler un abus |
|
|
ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 08 févr. 2007 : 22:29:06
|
Citation :
Initialement entré par Kayser Sauze
Comme je vous le disais, rien. Rien puisqu'une des propriétaires se chargeait elle-même de faire le ménage dans l'immeuble.
Avant de prendre un syndic l'année dernière, le syndic était bénévole, présidé par cette propriétaire.
L'immeuble est constitué de 7 appartements dont la plupart sont des petits appartements (25 à 30 m2) sauf le notre 100 m2.
Cet ancienne propriétaire était propriétaire de 4 appartements.
Le nouveau syndic, il est tout de même là pour faire le boulot qu'on lui demande. Nous sommes toujours 4 propriétaires. C'est maintenant une agence immobilière qui a racheté les 4 appartements.
N'y-t-il pas moyen de faire agréer par tous les propriétaires (qui seront d'accord) l'engagement d'une femme de ménage (ou d'une société) uniquement par lettre au syndic de la part des propriétaires (ou de la majorité)?
Vous n’avez pas d’autre choix que d’attendre votre prochaine assemblée générale afin de pouvoir voter une ligne budgétaire concernant le nettoyage des parties communes.
|
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 08 févr. 2007 : 23:31:50
|
| si la décision des copropriétaires, soit de prendre une entreprise soit une "femme de ménage" ,n'est pas prise en assemblée générale elle risque d'être contestée y compris par un copropriétaire qui,au départ d'accord,ne l'est plus ensuite |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 08 févr. 2007 : 23:43:00
|
Avant toute chose, il faut voir le RDC pour ce qui concerne l'entretien, le nettoyage des parties communes, ici couloir et cage d'escalier.
Ensuite on pourra voir le reste ... |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 09 févr. 2007 : 07:49:16
|
Citation :
Le nouveau syndic, il est tout de même là pour faire le boulot qu'on lui demande. Nous sommes toujours 4 propriétaires.
Oui, mais comme vous avouez lui-même ne rien lui avoir demandé.....
Citation :
N'y-t-il pas moyen de faire agréer par tous les propriétaires (qui seront d'accord) l'engagement d'une femme de ménage (ou d'une société) uniquement par lettre au syndic de la part des propriétaires (ou de la majorité)?
J'ai peur que vous n'ayez pas compris que le sundicat des propriétaires soit la seule instance de décision agréée. La réunion de tous les propriétaires unanimes hors des 'clous officiels' n'a aucune valeur.
Question: Pourquoi n'avoir pas créé un conseil syndical et ne pas lui avoir affecté un droit de décision sur des budgets minimes, mais suffisqnt dans le cadre de votre problème. |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
Kayser Sauze
Contributeur actif
41 réponses |
Posté - 11 févr. 2007 : 17:38:36
|
D'abord merci à tous pour vos réponses.
Citation :
Initialement entré par gédehem
Avant toute chose, il faut voir le RDC pour ce qui concerne l'entretien, le nettoyage des parties communes, ici couloir et cage d'escalier.
Ensuite on pourra voir le reste ...
Il faut bien dire que le document qui sert en même temps de règlement de copropriété n'est vraiment pas clair. Ce document s'intitule "Midificatif d'un état descriptif de division et règlement de copropriété". En fait, cet ancien immeuble particulier a été subdivisé en appartements en 1995.
Après la présentation des personnes qui sont interessés dans ce nouveau contrat, après la description des lots, il est écrit :
"Les charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administartion des parties communes seront réparties entre les copropriétaires au prorata de leurs tantièmes de copropriété.
Ensuite viennent les conditions particulières qui concernent des combles et les parties communes qui devront "être libres de tout dépôt, vélos, vélomoteurs, motocyclettes, etc..."
Enfin, concernant "Origine de propriété -servitudes - charges - mytoyennetés", il est dit "Pour l'origine des propriétés des biens et droit immobiliers dont s'agit, les servitudes, charges diverses et mitoyennetés, il est renvoyé aux énonciations contenues dans les actes sus-visés en l'exposé".
Voilà.
Citation :
En tant que propriétaire donc appartenant au syndicat, qu'avez-vous décidé lors des précédentes AG sur ce sujet?
Rien. Comme je l'ai dit, une des propriétaires tenait absolument à faire le ménage elle-même. Le problème c'est qu'elle a vendu en octobre-novembre et que donc il n'y a plus personne qui fait le ménage.
|
| Signaler un abus |
|
|
Kayser Sauze
Contributeur actif
41 réponses |
Posté - 11 févr. 2007 : 17:42:33
|
Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Citation :
N'y-t-il pas moyen de faire agréer par tous les propriétaires (qui seront d'accord) l'engagement d'une femme de ménage (ou d'une société) uniquement par lettre au syndic de la part des propriétaires (ou de la majorité)?
J'ai peur que vous n'ayez pas compris que le sundicat des propriétaires soit la seule instance de décision agréée. La réunion de tous les propriétaires unanimes hors des 'clous officiels' n'a aucune valeur.
Question: Pourquoi n'avoir pas créé un conseil syndical et ne pas lui avoir affecté un droit de décision sur des budgets minimes, mais suffisqnt dans le cadre de votre problème.
Peut être parce que la plus grande des inégalités est l'inégalité devant le savoir et que grâce à internet et à vous, cette inégalité se résorbe.
Alors, si j'ai bien compris et à part s'il y avait une assemblée extraordianire pour régler ce problème, on va vivre comme des porcs dans la m.... pendant encore 5 mois?
Et si jamais les copropriétaires, qui ne vivent pas dans l'immeuble, étaient contre le nettoyage des parties communes? 
|
Edité par - Kayser Sauze le 11 févr. 2007 17:46:54 |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 11 févr. 2007 : 17:49:17
|
Citation :
Ce document s'intitule "Midificatif d'un état descriptif de division et règlement de copropriété".
Ce n'est que un acte additionnel, il ne manque une partie, la partie principale.
Citation :
Rien. Comme je l'ai dit, une des propriétaires tenait absolument à faire le ménage elle-même. Le problème c'est qu'elle a vendu en octobre-novembre et que donc il n'y a plus personne qui fait le ménage
Vous dites >rien<.
C'est inexact.
Vous avez donc décidé de confier le ménage à ce propriétaire.
C'est votre décision, elle n'est peut-être pas adaptée, mais elle ne vous coutait rien, et je ne vous demande pas si quelqu'un s'est opposé à cette époque contre cette décision?
Aujourd'hui, il vous faut, en tant que copropriétaire, assumer.
Vous n'avez pas prévu le futur, vous ne pouvez pas aujourd'hui vous retourner contre un autre pour cette décision.
Après tout, le départ de ce copropriétaire était possible. Le fait qu'il tombe malade, qu'il se blesse aussi. Qu'aviez vous prévu?
Le syndic n'a pas a décider a votre place.
|
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 11 févr. 2007 : 17:58:03
|
Citation :
Alors, si j'ai bien compris et à part s'il y avait une assemblée extraordinaire pour régler ce problème, on va vivre comme des porcs dans la m.... pendant encore 5 mois?
Et si jamais les copropriétaires, qui ne vivent pas dans l'immeuble, étaient contre le nettoyage des parties communes?
Oui, tout a fait.
Si les copros sont contre le nettoyage des parties communes, et qu'ils sont majoritaires, il n'y aura pas de nettoyage des parties communes prévu au budget, non.
Je ne comprends décidément pas votre raisonnement.
Vous ne vivez pas seul, vous vivez en groupe, et vous êtes au courant que il y a des règles à respecter.
Pourquoi voudriez vous qu'on demande leur avis aux gens, et que si ils ne votent pas dans le sens qui vous arrange, on aille engeuler le syndic, ou quiconque d'autre.
Si dans votre couple, c'est Madame qui fait la cuisine, et qu'elel décide de ne plus faire la vaisselle (attitude moralement condamnable, on en peut pas vivre avec la vaisselle sale), allez vous engeuler votre banquier pour n'avoir pas mis en route une solution de repli, ou une femme de ménage est recrutée par la banque? |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 11 févr. 2007 : 23:13:19
|
Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Si les copros sont contre le nettoyage des parties communes, et qu'ils sont majoritaires, il n'y aura pas de nettoyage des parties communes prévu au budget, non.
Bonsoir,
On voit bien que vous n'etes pas à sa place.....
Qui veut vivre dans la salete meme s'il s'agit de parties indivises ?
Surement pas moi, ni vous.
Si l'AG refuse, à Marseille le service de l'hygiene de la ville fait du zele et peut venir mettre son grain de sel.
|
| Signaler un abus |
|
|
Kayser Sauze
Contributeur actif
41 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 01:02:29
|
Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Vous avez donc décidé de confier le ménage à ce propriétaire.
C'est votre décision, elle n'est peut-être pas adaptée, mais elle ne vous coutait rien, et je ne vous demande pas si quelqu'un s'est opposé à cette époque contre cette décision?
Aujourd'hui, il vous faut, en tant que copropriétaire, assumer.
Vous n'avez pas prévu le futur, vous ne pouvez pas aujourd'hui vous retourner contre un autre pour cette décision.
Après tout, le départ de ce copropriétaire était possible. Le fait qu'il tombe malade, qu'il se blesse aussi. Qu'aviez vous prévu?
Le syndic n'a pas a décider a votre place.
Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Je ne comprends décidément pas votre raisonnement.
Vous ne vivez pas seul, vous vivez en groupe, et vous êtes au courant que il y a des règles à respecter.
Pourquoi voudriez vous qu'on demande leur avis aux gens, et que si ils ne votent pas dans le sens qui vous arrange, on aille engeuler le syndic, ou quiconque d'autre.
Si dans votre couple, c'est Madame qui fait la cuisine, et qu'elel décide de ne plus faire la vaisselle (attitude moralement condamnable, on en peut pas vivre avec la vaisselle sale), allez vous engeuler votre banquier pour n'avoir pas mis en route une solution de repli, ou une femme de ménage est recrutée par la banque?
Est-ce qu'il faut prévoir le cas où notre planète se mettrait à bouillir et qu'à la place d'une bonne vieille terre grasse et fangeuse, ce ne soit plus que magma et explosion de roche en fusion? Ca pourrait être embêtant pour les fondations. Peut être devrions-nous les renforcer?
Qu'en pense votre raison?
Je n'ai rien contre le syndic et j'ai été le premier à le réclamer à la place d'un syndic bénévole. Force est de constater que j'ai dû me tromper. Au moins, on aurait été entre nous et il n'y avait pas besoin de l'officine de décision!
Le syndic aurait pu prendre en compte cet évènement, un peu comme il a pris celle de changer l'ampoule de la cage d'escalier et d'envoyer un plombier rapidement pour un dégat des eaux. Il me semble d'ailleurs que c'est aussi un peu pour ça qu'un syndic peut être intéressant bien que de ce côté-ci, je vous avoue que ma préférence va au gardien d'immeuble.
je veux bien que le syndic respecte la loi, après tout c'est dans cet immeuble avant qu'on arrive et avant le syndic bénévole, qu'un syndic véreux avait fait n'importe quoi avec l'argent.
Au lieu de répondre "on verra ça dans 8 mois", il peut très bien répondre ce que vous me dites maintenant et dégager des solutions.
Si vous pensez, comme semble le suggérer le syndic, qu'on peut vivre pendant des mois dans la crasse, c'est que L'oréal et Henkel ont mal fait leur boulot.
PS : Merci Airjordan pour cette information
|
Edité par - Kayser Sauze le 12 févr. 2007 01:19:51 |
| Signaler un abus |
|
|
Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 02:28:09
|
Citation :
Alors, si j'ai bien compris et à part s'il y avait une assemblée extraordianire pour régler ce problème, on va vivre comme des porcs dans la m.... pendant encore 5 mois?
Et pourquoi ne pas essayer de s'arranger avec les autres résidents pour faire ce nettoyage dans le local et le couloir en leur expliquant que d'ici à juillet il n'y aura personne pour faire le ménage, Il suffit d'acheter un balai( balletAbominable cela ferait vraiment beaucoup de monde !), un seau, une serpillière, des produits de nettoyage, bien sur prendre soin de faire une facture et de l'envoyer au syndic.Pour vos voisins dites leur que cela n'est que pour une courte durée et en plus ils économiseront sur leur charges locatives....
Un peu d'huile de coude c'est quand même mieux que de vivre dans la m.Si l'autre personne le faisait toute seule, il peut bien y avoir un tour de service.
Dans ma copropriété il y a une société de service qui passe deux fois par semaine mais si je vois un papier qui traine je le ramasse j'attends pas la femme de ménage!
édité pour   |
Edité par - Numero6 le 12 févr. 2007 12:16:41 |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 06:20:46
|
Citation :
On voit bien que vous n'etes pas à sa place.....
Qui veut vivre dans la salete meme s'il s'agit de parties indivises ?
Surement pas moi, ni vous.
Mais, Air Jordan, je suis bien d'accord avec vous, mais la question n'est pas de savoir s'il faut vivre dans la saleté ou pas, tout simplement.
Sinon, j'aurais répondu non depuis bien longtemps, évidemment.
Le message de Numero6 me semble autrement plus constructif.
La copropriété a décidé de ne pas dépenser d'argent en faisant le travail elle-mêem. Et bien, qu'elle le fasse elle-même jusqu'a ce que une autre décision s'impose a la majorité, ou est le problème?
Il s'agit d'une situation temporaire.
|
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
Kayser Sauze
Contributeur actif
41 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 15:35:57
|
Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Citation :
On voit bien que vous n'etes pas à sa place.....
Qui veut vivre dans la salete meme s'il s'agit de parties indivises ?
Surement pas moi, ni vous.
Mais, Air Jordan, je suis bien d'accord avec vous, mais la question n'est pas de savoir s'il faut vivre dans la saleté ou pas, tout simplement.
Sinon, j'aurais répondu non depuis bien longtemps, évidemment.
Le message de Numero6 me semble autrement plus constructif.
La copropriété a décidé de ne pas dépenser d'argent en faisant le travail elle-mêem. Et bien, qu'elle le fasse elle-même jusqu'a ce que une autre décision s'impose a la majorité, ou est le problème?
Il s'agit d'une situation temporaire.
La copropriété a décidé de confier le travail à Madame Trucmuche qui y travaillait depuis tant d'année. Maintenant que Madame Trucmuche n'est plus là, peut-être devrions-nous la remplacer? S'il faut en passer par une assemblée extraordinaire et bien passons-y. Ca rentre dans le cadre d'une assemblée extraordinaire au moins?
Tout ceci me fait penser à mon mèdecin. Le brave homme. Jamais, quand je suis malade, il ne vient me parler de la responsabilité de mon état pathologique qui pourtant m'imcombe. Il me soigne. Remarquez je le force un peu tout de même "si docteur, filez-moi de l'aspirine pour faire tomber la fièvre, attendre qu'elle tombe d'elle-même, c'est un peu éprouvant..." Que voulez-vous, on peut pas être omniscience. Chacun son métier. Le syndic n'a pas un role de conseil? Pourquoi diable, ne nous a-t-il pas prévenu de cette décision bancal que l'on doit assumer? On se le demande.
|
| Signaler un abus |
|
|
seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 06:41:48
|
Si vous avez voté lors de la dernière AG, un budget suffisant et l'autorisation donnée au syndic d'engager des dépenses urgentes à hauteur de X € sans décision d'AG, il peut utliser ces deux résolutions pour faire venir de temps à autre une entreprise pour intervention ponctuelle, en attendant l'AG ordinaire.
Le volontariat des uns et des autres, avec demande de remboursement des fournitures est également une bonne solution finançables avec les 2 résolutions citées ci-dessus ou avec le budget qui était alloué à la propriétaire qui a vendu si elle se faisait rembourser ses fournitures.
Mais, le plus simple, le plus sage, le plus efficace, c'est de demander au syndic une AG ordinaire très vite... je dis bien ordinaire... vous allez faire la vraie AG annuelle (la loi dit tous les ans, la loi ne dit pas "1 fois par an de date à date")... Au syndic de se débrouiller pour l'impact sur les comptes (présentation, clôture d'exercice etc...), c'est son métier. Il a certainement tout pour faire ça bien. Il lui faut simplement bousculer son rythme et le vôtre.
On m'a parlé d'un cas où la copropriété avait assigné l'ex syndic bénévole d'avoir vendu ! pour préjudice car après son départ les charges ont augmenté. La copropriété a perdu. L'ex syndic bénévole se serait passé de ce souci, car il a dû démontrer qu'il avait bien prévenu, assez tôt, de son futur départ et des conséquences.
|
seborga1 |
| Signaler un abus |
|
|
Kayser Sauze
Contributeur actif
41 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 15:07:54
|
Merci Seborga pour cette information et les suggestions. Je vais vérifier tout cela et prendre une décision en conséquence.
Merci aussi d'avoir pris les temps. |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
Obligation de nettoyage des parties communes
Forum fermé
