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 Posté - 10 févr. 2007 : 07:27:49
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Bonjour,
Lorsqu'une chaudière individuelle est changée comment est-ce comptabilisé dans les charges ?
Merci.
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nefer
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Posté - 10 févr. 2007 : 09:23:21
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qu'entendez vous par "chaudière individuelle "???
celle installée dans le lot d'un copropriétaire et qui lui appartient ??? |
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Posté - 10 févr. 2007 : 11:40:23
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Citation :
Initialement entré par nefer
qu'entendez vous par "chaudière individuelle "???
celle installée dans le lot d'un copropriétaire et qui lui appartient ???
Il s'agit d'une chaudière installée sur un lot, chaque appartement a sa chaudière. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 10 févr. 2007 : 12:31:00
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si la chaudière est installée dans le lot d'un copropriétaire, elle appartient au copropriétaire, c'est lui qui achète...et qui paye!!!
cela n'a rien à voir avec les charges communes générales de la copropriété |
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ribouldingue
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11304 réponses |
Posté - 10 févr. 2007 : 12:31:31
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Comme quand vous cassez votre propre vaisselle, chacun paye ce qui lui appartient.
Mais votre question est très bizarre.
On comprend que vous êtes propriétaire, et que votre chaudière individuelle a laché. C'est en ce sens que j'ai fait ma réponse. |
Festina lente |
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Posté - 10 févr. 2007 : 14:38:42
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Citation :
Initialement entré par nefer
si la chaudière est installée dans le lot d'un copropriétaire, elle appartient au copropriétaire, c'est lui qui achète...et qui paye!!!
cela n'a rien à voir avec les charges communes générales de la copropriété
Je comprends bien mais la chaudière a été changée dans le cadre d'une proposition négociée par le syndic avec la société chargée de l'entretien des chaudières.
Le syndic recouvre alors des charges de remplacement de chaudière.
Merci pour vos réponses. |
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ribouldingue
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11304 réponses |
Posté - 10 févr. 2007 : 14:55:00
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Je comprends bien ..... mais si vous n'énoncez pas la question, comment voulez-vous obtenir la réponse?
Reposez votre question entièrement et complètement, parce que la, en trois morceaux, on n'en n'a pas encore l'entière citation.... |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 10 févr. 2007 14:56:02 |
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139 réponses |
Posté - 10 févr. 2007 : 15:01:02
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Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Je comprends bien ..... mais si vous n'énoncez pas la question, comment voulez-vous obtenir la réponse?
Reposez votre question entièrement et complètement, parce que la, en trois morceaux, on n'en n'a pas encore l'entière citation....
La question est donc la suivante:
Dans le cadre d'un changement de chaudière intervenu sur proposition de la société chargée de l'entretien des chaudièresn sur un ensemble immobilier et relayée par le syndic de la copropriété, quelle est la règle de comptabilisation de la dépense sur le relevé des charges.
En espèrant avoir été clair. |
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JPM
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13591 réponses |
Posté - 10 févr. 2007 : 16:20:10
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Le règlement de copropriété doit répondre à votre question :
Il détermine, s'il y a lieu, le régime juridique des chaudières
et par voie de conséquence l'imputation des frais d'entretien de remplacement des chaudières.
En principe ces frais incombent au propriétaire du lot. Le fait que le remplacement ait été ordonné par le syndic, avec votre accord, je suppose, ne modifie en rien la règle d'imputation de la charge.
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felix1930
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5611 réponses |
Posté - 10 févr. 2007 : 16:53:19
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Il n'est pas normal que le syndic recouvre le paiement du remplacement des chaudières.
Il y a ,doit y avoir ou peut y avoir, une négociation pour obtenir un prix plus interessant ensuite la commande et la facture doit être faite s'il y a lieu ,auprès des copropriétaires interessés, par le prestataire.
de plus dans le cas de chaudière individuelle toute ne sont pas à remplacer en même temps et certains copropriétaires ont le droit d'acheter et de faire poser la chaudière par le plombier du coin s'il le souhaite.
En principe la garantie constructeur est de deux ans et non la garantie entreprise; l'entreprise prestataire doit assurer l'entretien des chaudières posées ou non par lui dans les mêmes conditions technique et coût(vérifier ce qui est précisé dans le contrat de l'entreprise assurant la maintenance;si votre CS fonctionne normalement il doit avoir une copie dudit contrat)
Le contrat doit reprendre,pour l'entretien, les prestations prévues par la norme NF X 50-010 "Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux" dernière mise à jour,à ma connaissance, décembre 2002
Il s'agit d'un élement "privatif" et ,bien franchement,je ne vois pas comment une clause du RC pourrait légalement obligé un copropriétaire d'agir autrement |
Edité par - felix1930 le 10 févr. 2007 17:01:24 |
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felix1930
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5611 réponses |
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Contributeur vétéran
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Posté - 16 févr. 2007 : 20:06:19
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Citation :
Initialement entré par JPM
Le règlement de copropriété doit répondre à votre question :
Il détermine, s'il y a lieu, le régime juridique des chaudières
et par voie de conséquence l'imputation des frais d'entretien de remplacement des chaudières.
En principe ces frais incombent au propriétaire du lot. Le fait que le remplacement ait été ordonné par le syndic, avec votre accord, je suppose, ne modifie en rien la règle d'imputation de la charge.
Le règlement de copropriété indique ce qui concerne l'entretien des chaudières et des VMC.
Rien en revanche en ce qui concerne le remplacement. |
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139 réponses |
Posté - 16 févr. 2007 : 22:38:56
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Citation :
Initialement entré par felix1930
Il n'est pas normal que le syndic recouvre le paiement du remplacement des chaudières.
Ne pourrait-il pas inscrire des provisions pour le financement sur le relevé des dépenses ? |
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gédehem
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11332 réponses |
Posté - 17 févr. 2007 : 19:25:31
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Une contribution : Il me semble que dans le cas exposé ici, es chaudières en question sont "privatives".
Le fait que le RDC prévoit le fait que ces chaudières doivent être entretenues est un grand classique !
Il se peut que le contrat d'entretien a été négocié globalement pour tous, bien qu'il s'agisse de l'entretien d'un équipement privatif.
S'agissant d'un entretien privatif (à vérifier dans le RDC), on ne peut imposer de passer par le "chauffagiste".
Faute d'une clause particulière sur ce point, je m'interroge sur l'opposabilité d'un contrat passé par le syndicat (le syndic) s'agissant de la fourniture d'un service privatif !
Certes, c'est peut être interessant en ce qui concerne le prix global! Mais que voila une belle rente pour la Ste d'entretien !!!
Concernant la répartition de cet entretien, s'agissant de l'entretien de chaudières privatives, je vois mal une grille sur ce point dans un RDC ... et encore moins une grille "aux tantièmes".
Je la vois d'autant moins si cet entretien est accompagné de "réparations" ici ou là, réparation privatives.
Quid d'un pot commun, entretien + réparations, dissociant les choses ?
Sur la question du remplacement de chaudières, qui seraient privatives, je ne vois pas ce que viendrait faire le syndicat.
S'agit-il du "traitement collectif de travaux privatifs", travaux privatifs qui ne sont pas de la compétence de l'AG ??
Il me semble qu'il y a là trop de flou, un manque de précision qui ne permet pas de répondre ! 
Alors les normes ! 
Que sont ces "chaudières" dans le RDC ?
Quel est le régime de ce "contrat d'entretien" ?
Que dit le RDC sur "entretien des chaudières" et un contrat qui serait "imposé"?
Que dit le RDC d'une éventuelle grille ou clause de répartition concernant spécifiquement ces chaudières / ou le contrat d'entretien et les réparations ? |
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139 réponses |
Posté - 18 févr. 2007 : 09:57:11
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Citation :
Initialement entré par gédehem
Que sont ces "chaudières" dans le RDC ?
Quel est le régime de ce "contrat d'entretien" ?
Que dit le RDC sur "entretien des chaudières" et un contrat qui serait "imposé"?
Que dit le RDC d'une éventuelle grille ou clause de répartition concernant spécifiquement ces chaudières / ou le contrat d'entretien et les réparations ?
Le RDC indique que "Elles (les parties privatives) comportent, dans les lieux constituant ce lot:
- les installations de chauffage (chaudières, radiateurs) les conduits, les canalisations, les colonnes montantes se trouvant à l'intérieur des locaus constituant chaque lot..."
Il n'y a aucune grille ou clause de répartition concernat les chaudières ou leur entretien.
Seul le remplacement par un copropropriétaire des radiateurs est inscrit dans les conditions de jouissance des parties privatives. |
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finding
Contributeur vétéran
139 réponses |
Posté - 18 févr. 2007 : 11:53:17
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Citation :
Initialement entré par gédehem
Concernant la répartition de cet entretien, s'agissant de l'entretien de chaudières privatives, je vois mal une grille sur ce point dans un RDC ... et encore moins une grille "aux tantièmes".
Une assemblée générale avait voté en janvier 2006 une résolution de souscription à un contrat d'entretien et de garantie de chauffage des installations individuelles avec un contrat - Répartition individuelle - ce qui apparaît peu clair en effet. |
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gédehem
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11332 réponses |
Posté - 18 févr. 2007 : 12:01:21
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Alors ces chaudières sont totalement privatives.
Le syndicat n'a pas a s'en occuper, puisqu'il n'a aucune compétence pour décider quoi que ce soit sur ce qui est privatif.
Donc il ne peut vous être imposé ni un contrat d'entretien (quid de ce contrat, qui serait individuel ?) ni le remplacement de chaudière, dont vous (chacun) devait faire votre affaire personnelle !
Reste le fait qu'il n'est pas interdit de procéder globalement à certains travaux privatifs :
Un cas classique est le changemenrt des fenetres pour du double vitrage.
Il s'agit alors de ce qu'on peut appeler "Traitement collectif de travaux privatifs".
Ils sont traités par le syndic en dehors d'une décision d'AG (qui n'a pas compétence) au moyen d'un document par lequel ceux qui le souhaitent s'engagent (commande, paiements, etc ) afin de pouvoir négocier les prix : discuter pour 5 fenêtres ce n'est pas la même chose que de négocier pour 50 !
C'est sans doute ce qui peut être proposé pour les chaudières de votre copropriété.
Mais ces chaudières étant privatives, on ne peut rien vous imposer, en particulier par une décision d'AG, hors d'un engagement personnel par lequel chacun s'oblige à faire ce qui est prévu collectivement.
Bien entendu, s'agissant d'un acte de "gestion particulière", le syndic a droit à des honoraires que seules les personnes concernées prendront en charge.
On peut ajouter, pour tenter d'être complet, que s'agissant de travaux privatifs une répartition sur les tantièmes du RDC ne peut être retenue (sauf si tous sont d'accord) : c'est une répartition à l'unité (fenetre, chaudière ..) comme pour les honoraires (répartis sur le nombre de copropriétaires).
Voyez donc chez vous ce qu'il en est effectivement.
S'agissant de travaux privatifs pour lesquels le syndicat n'a pas compétence (le syndicat n'a compétence et ne peut valablement décider ici (travaux) QUE sur ce qui est "parties communes"), je ne vois pas trop où il peut y avoir une exigibilité de fonds, par exemple, ou même une obligation pour un "contrat d'entretien", hors d'un engagement personnel, individuel, faute de clauses particulières dans votre RDC.
un ajout :
Avez vous vérifié QUI sont les responsables de la Ste "chauffagiste" ? ... Ce ne serait pas des "copains" du syndic ? |
Edité par - gédehem le 18 févr. 2007 12:05:50 |
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Virginia W
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1650 réponses |
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finding
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Posté - 19 févr. 2007 : 11:19:34
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Citation :
Initialement entré par gédehem
Il s'agit alors de ce qu'on peut appeler "Traitement collectif de travaux privatifs".
Il y a très peu de posts sur le sujet du Traitement collectif de travaux privatifs. La contribution de gédehem est assez claire mais quels sont les textes qui régissent ces pratiques ? |
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gédehem
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11332 réponses |
Posté - 19 févr. 2007 : 11:35:09
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Spécifiquement, en copropriété, il n'y en a pas !
Certains contrats de syndics prévoient dans les honoraires pour taches hors gestion courante une rubrique "taches privatives".
Toutes les pratiques ne sont pas encadrées par des textes, fort heureusement !
C'est donc à négocier avec le syndic.
Sur le post de Virginia, la passation d'un marché relève d'une décision d'AG sur proposition chiffrée.
Mais dans le cas de finding, il n'y a pas, me semble t-il, "décision" s'agissant d'un contrat pour des équipements privatifs .... sur lesquels l'AG n'a pas compétence.
On peut donc raisonnablement s'interroger sur l'opposabilité individuel d'un tel contrat qui serait passé par le syndicat et non par chacun pris individuellement.
Ne retrouve t-on pas ici un problème similaire à celui du cable ? |
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