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obobelette
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 13 févr. 2007 :  21:40:52  Voir le profil
bonjour voila je dois faire construire en en limite de ma propriété il y a un mur de souténément appartenant au voisin qui menace de s'ffondrer des bloc de pierre tombent deja voila moi je dois decaisser et terrasser et jai deja demandé au voisin de refaire son mur il refuse pertinement en mindiquant que cest a moi de le faire car c'est moi qui vient construire et que son mur est la depuis 50ans je dois des demain faire constater par huissier l affichage du pc et je veux aussi faire constater létat du mur
1ere question d'apres ce que hj'ai lu sur ce forum si en construisant en terrassant le mur fioni de s'ecrouler est ce moi le responsable et le cas echéant puis contraindre le voisin a refaire a ses frais le mur.,
merci de plus il me fait du chantage car la mairie compte tenu des elements topographiques particuliers m'autorise a construire a 2 metres de son mur et non a 3metres comme prevu par le plu que puis je faire si il fait un recours obtiendra t il gain de cause?
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 13 févr. 2007 :  21:48:32  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par obobelette

bonjour voila je dois faire construire en en limite de ma propriété il y a un mur de souténément appartenant au voisin qui menace de s'ffondrer des bloc de pierre tombent deja voila moi je dois decaisser et terrasser et jai deja demandé au voisin de refaire son mur il refuse pertinement en mindiquant que cest a moi de le faire car c'est moi qui vient construire et que son mur est la depuis 50ans je dois des demain faire constater par huissier l affichage du pc et je veux aussi faire constater létat du mur
1ere question d'apres ce que hj'ai lu sur ce forum si en construisant en terrassant le mur fioni de s'ecrouler est ce moi le responsable


Oui.
Citation :

et le cas echéant puis contraindre le voisin a refaire a ses frais le mur.,


Hé bien non, justement ce sera l'inverse : ce sera à vous de refaire le mur.
Soit dit en passant, refaire un mur en pierre sèche en l'appuyant contre votre mur tout neuf, ce ne sera pas très difficile...
Citation :

merci de plus il me fait du chantage car la mairie compte tenu des elements topographiques particuliers m'autorise a construire a 2 metres de son mur et non a 3metres comme prevu par le plu


Et la mairie vous autorise en vertue de quoi ??
A moins qu'il ne soit très précisément écrit dans le PLU que la distance de 3m pourra ne pas être respecter pour telle ou telle raison, la mairie n'a absolument pas le droit de vous autoriser à être hors la loi.
Citation :

que puis je faire si il fait un recours obtiendra t il gain de cause?


Oui s'il parvient à démontrer que cette distance de 2m plutôt que 3 lui cause un préjudice.



Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 14 févr. 2007 :  00:15:39  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
sauf si au titre du UD 6.6.3 du règlement de zone (ou que sais-je !) présenté dans l'autre fil, l'accord de la commune respecte la règle d'urbanisme ...

cordialement
Emmanuel Wormser

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obobelette
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 14 févr. 2007 :  09:54:01  Voir le profil
bien entendu cet article dit precisement qu'en cas d'elements topo particuliers ou d'un rique de pierre on peut déroger a la distance de 3 métres de plus en quoi ca génerait ce voisin que je sois a 2 métres de+ le problémé est que le constructeur a peur et ne veux pas appuyer le mur de la maison contre le mur de pierres séches il a donc été stipulé dans le pc en contrepartie de l'exeption donné que je devais réalisé un mur de souténement de la longueur de la maison soit 12 métres sur 2 ou 3 métres de haut quelqu'un aurait une idéé du prix en agglos banchés ou y aurait il d'autres soluces moins cheres genre projeté ou je ne sais encore je ne trouve pas d'entreprise spécialisé ou sinon on m'annonce 15000 euros par la 10000 par et meme 4500 par la bas je ne sais pas comment faire et le constructeur veut le faire pour 17000 euros de+ excusez moi mais meme avant de construire ou de terrasser le mur de ce voisin représente un danger réeele des plaque rajaouté de fibro ciment sont sur le point de tomber vous étes sur que je ne peut pas le contraindre a securiser son mur c'est le comble qu'en meme en + plus je suis en contrebas méme le géométre avait peur de venir prendre des mesures on est ou la je vous comprend pas si je demontre que son mur est tres tres dangerous alors avait photos et constat d'huissier ce matin meme et que ca s'effondre que dire un juge ou doit attendre encore et encore et encore que les gens de mauvaises fois profite de mon arrivé comme pigeon et payé leur laisser aller je pense que je vais saisir la mairie et on verra oila je pensais que vous seriez de mon coté mais j'ai l'impression que ce fameu voisin est sur le forum suis je parano merci?
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 14 févr. 2007 :  10:05:58  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
un peu peut-être : mais non, c'est pour rire !

lisez ce fil, celui là, et celui ci... pour les techniques et obligations réciproques des voisins.

faites vous une philosophie à partir de ces commentaires... peut-être même y retrouverez vous votre voisin...? (mais non, c'est encore pour rire)

cordialement
Emmanuel Wormser

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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 14 févr. 2007 :  11:46:56  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par obobelette

bien entendu cet article dit precisement qu'en cas d'elements topo particuliers ou d'un rique de pierre on peut déroger a la distance de 3 métres de plus en quoi ca génerait ce voisin que je sois a 2 métres de+ le problémé est que le constructeur a peur et ne veux pas appuyer le mur de la maison contre le mur de pierres séches il a donc été stipulé dans le pc en contrepartie de l'exeption donné que je devais réalisé un mur de souténement de la longueur de la maison soit 12 métres sur 2 ou 3 métres de haut quelqu'un aurait une idéé du prix en agglos banchés ou y aurait il d'autres soluces moins cheres genre projeté ou je ne sais encore je ne trouve pas d'entreprise spécialisé ou sinon on m'annonce 15000 euros par la 10000 par et meme 4500 par la bas je ne sais pas comment faire et le constructeur veut le faire pour 17000 euros de+ excusez moi mais meme avant de construire ou de terrasser le mur de ce voisin représente un danger réeele des plaque rajaouté de fibro ciment sont sur le point de tomber vous étes sur que je ne peut pas le contraindre a securiser son mur c'est le comble qu'en meme en + plus je suis en contrebas méme le géométre avait peur de venir prendre des mesures on est ou la je vous comprend pas si je demontre que son mur est tres tres dangerous alors avait photos et constat d'huissier ce matin meme et que ca s'effondre que dire un juge ou doit attendre encore et encore et encore que les gens de mauvaises fois profite de mon arrivé comme pigeon et payé leur laisser aller je pense que je vais saisir la mairie et on verra oila je pensais que vous seriez de mon coté mais j'ai l'impression que ce fameu voisin est sur le forum suis je parano merci?



Désolé de commencer par ça, mais vous rendez-vous compte que votre paragraphe ne constitue qu'une seule phrase ? C'est illisible. Merci de faire un effort pour les prochaines contributions.

Il y a quelque chose que je comprend pas.

Le constructeur refuse de construire la maison en limite mais par contre il va falloir que vous construisiez un mur de soutènement !

Vous allez donc payer 2 fois ?

De plus, un mur de soutènement de 2-3 mètres de haut ne tiendra pas en agglo à bancher. Il faut du béton armé. Les entrepreneurs ont effectivement raison : cet ouvrage va coûter très cher.

Cela vous reviendra moins cher si ce mur en béton armé est aussi celui de la maison (vous économiserez un des murs) !

Pour l'assemblage de bric et de broc qui sert de clôture à votre voisin, s'il tombe lors des terrassements, hé bien tant pis. Vous la reconstituerez !
Votre voisin ralera très fort, vous menacera, ira peut-être même jusqu'en justice.

A vous alors de produire le constat d'huissier que vous allez faire réaliser dès que possible, avec photos à l'appui. Ceci est très important.

Sinon, il existe des techniques à mettre en oeuvre lorsque l'on construit plus bas que les fondations de son voisin.
Mais elles sont très chères et leur emploi n'est pas à la hauteur de ce que vous devoir refaire à votre voisin.

Bref, ne faites pas 2 murs espacé de 2m.
Profitez du mur de votre maison pour en faire un mur de soutènement.





Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL


Edité par - Laurent CAMPEDEL le 14 févr. 2007 11:49:06
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obobelette
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 14 févr. 2007 :  21:17:46  Voir le profil
ok ùmais comment convaincre le constructeur il dit que ce n'est pas possible ? et d eplus je vais maintetant que jai obtenu lepc refaire un modificatif est ce que ce sera long? pour la reponse de la mairie car deja la ils ont mis 6 mois a me laccorder et pour vous repondre laurent jai fait constater ce matin par huissier letat du mur lhuissier etait sidéré de léetat lamentable du mur d'ailleurs avec es pluies ds blocs sont tombés sur mon terrain est ce que le maire peut intervenir pour peril
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 14 févr. 2007 :  21:55:55  Voir le profil
Prennez un constructeur plus compétant, ou du moins demandez lui de prendre un maçon plus compétant.

Ce genre de mur de soutènement, il s'en fait tous les jours en France. Rien de sorcier. Il suffit juste de savoir faire.

Pour obtenir un nouveau PC, ce sera plus facile car il ne dérogera pas à la règle standard, c'est à dire la construction en limite.

Vous avez fait le constat d'huissier, c'est très bien.

Maintenant, il faut trouver le maçon !


Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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obobelette
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 18 févr. 2007 :  11:16:45  Voir le profil
oui en fait jai vu un terrassier qui ma it qu'il nyavait aucun risques de faire la tranchee au pied du mur du voisisn et qu'il serait meme mieux de monter un mur de soutenement au pied de ce mur ce qui bien entendu me ferait gagner un metre mais est ce que je peut poser ma maison a 1metre de ce mur ou voir a 50 ou 60 cm ? est ce que le mur que je vais monter deplace t il la limite de propriété cest a dire zero ou 3 metres pour construire?
et mainteant si je change les plans il faut faire un permis modificatif est ce que ca prolonge le recours des tiers et en combien de temps la mairie a pour me le donner svp? merci du coup si ca marche ma maison ne fera pas comme prevu 6.30 metres de large mais 7.30metres c'ewst mieux masi on a peur que ce soit refuser ^par la mairie e rechanger les plans pourtant larticlle 6.6 .2 permet de deroger aidez moi svp que feriez vous a ma place ? perdre un peu de temps et avoir une maison plus large ou bien rester comme caz ? et est ce que le constructeur peut refuser ? si oui comment l'y contraindre
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 18 févr. 2007 :  12:35:18  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
Citation :
Initialement entré par obobelette

oui en fait jai vu un terrassier qui ma it qu'il nyavait aucun risques de faire la tranchee au pied du mur du voisisn et qu'il serait meme mieux de monter un mur de soutenement au pied de ce mur ce qui bien entendu me ferait gagner un metre mais est ce que je peut poser ma maison a 1metre de ce mur ou voir a 50 ou 60 cm ? est ce que le mur que je vais monter deplace t il la limite de propriété
non
Citation :
cest a dire zero ou 3 metres pour construire?
donc non
Citation :

et mainteant si je change les plans il faut faire un permis modificatif
oui
Citation :
est ce que ca prolonge le recours des tiers
ça ne prolonge pas: ça en ouvre un nouveau uniquement sur la partie modifiée
Citation :
et en combien de temps la mairie a pour me le donner svp?
à voir avec eux : il ne sera accordé que s'il la modif ne rend pas irréuglier le projet par rapport au POS/PLU
Citation :
merci du coup si ca marche ma maison ne fera pas comme prevu 6.30 metres de large mais 7.30metres c'ewst mieux masi on a peur que ce soit refuser ^par la mairie e rechanger les plans pourtant larticlle 6.6 .2 permet de deroger aidez moi svp que feriez vous a ma place ?
précisez bien dès la demande de modif que vous demandez à profiter du 6.6.2
Citation :
perdre un peu de temps et avoir une maison plus large ou bien rester comme caz ?
la question est plutot : faire une maison conforme aux règles ou risquer de voir démolie une construction non conforme
Citation :
et est ce que le constructeur peut refuser ? si oui comment l'y contraindre

tout dépend des clauses restrictives de votre contrat de construction

cordialement
Emmanuel Wormser

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Edité par - Emmanuel WORMSER le 19 févr. 2007 17:51:11
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obobelette
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 18 févr. 2007 :  14:44:12  Voir le profil
je precise en fait actuellemen le pc accordé est que je dois faire un mur de soutént a 1 metre du mur du voisin et la maison a 1metre encore du mur de soutént ma maison dessinné sur lepc accordé est de 6.35 de large sur 11 metres de long et la je veux faire une modification elargir la maison de 1 metres et la raccourcir de 1 metre sur la longueur comptetenu du gain de place obtenue en fait larticle dit que lon peut deroger a la marge de recul de zero ou 3 metres du mur du voisin
donc etatnt doné que la mairie ma deja accordé cette exception me l'accordera t elle de nouveau donc au lieu de me mettre a 2 metres du mur du voisin je ne me mettrais qu'a un metre est cer clair? et croyez vous que cela necessite de tout remettre en cause et notament au niveau des plans et le constructeur peut il refuser merci encore les pros
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obobelette
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 19 févr. 2007 :  13:57:22  Voir le profil
quelqun connaitrit svp le prix au metres carre dun mur de soutenement svp en agglo de 20 et peut on le combler de remblai terre etc ou seulement de gravier merci
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 19 févr. 2007 :  17:52:51  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
Avez vous lu les fils que je vous conseillais dnas mon message du 14/2 à 10:05 ?
ils contiennent de nombreux éléments techniques permettant de mesurer ou d'estimer des coûts...

cordialement
Emmanuel Wormser

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obobelette
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 24 févr. 2007 :  08:43:10  Voir le profil
merci pour toutes ces onfos en fait tout sarrange avec le voisin
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