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Ceci est mon premier post...Bravo pour ce forum et ces conseils !
Encore une histoire de mitoyenneté. Sur le cadastre mon mur de séparation est indiqué comme m'appartenant (du moins je le crois...si le fait de dessiner un trait "doublé" d'un tiret de mon côté signifie bien cela). Tout d'abord est-ce suffisant pour prouver la non mitoyenneté ?
Si il apparaît que ce mur est ma propriété, mon voisin peut-il faire pousser des plantes grimpantes (son côté du mur est couvert de 30 centimètres de lierre) au motif que l'ancien propriétaire était d'accord ? Mon problème est que je souhaite faire enduire une partie du mur (pour isolation) et que cela constituerait un "trou" dans sa couverture végétale. Quid des fondations de ce mur? A l'extreme limite puis je intervenir avec 1 mini-pelle pour creuser une tranchée et étanchéifier le bas du mur ou poser un drain (ma propriété est environ 1m sous la sienne et le bas du mur est donc enterré)?
Même question si il apparaît que le mur est mitoyen... Puis je lui demander de mettre en oeuvre une protection pour éviter que le lierre n'abîme le mur et ne favorise les infiltrations (ce sera le mur extérieur de mon futur salon!). Mon voisin, qui comme tous les voisins de ce forum est extrêmement ouvert d'esprit) me dit que le lierre est un excellent isolant, mais je ne suis pas maçon...
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Encore une histoire de mitoyenneté. Sur le cadastre mon mur de séparation est indiqué comme m'appartenant (du moins je le crois...si le fait de dessiner un trait "doublé" d'un tiret de mon côté signifie bien cela). Tout d'abord est-ce suffisant pour prouver la non mitoyenneté ?
Si il apparaît que ce mur est ma propriété, mon voisin peut-il faire pousser des plantes grimpantes (son côté du mur est couvert de 30 centimètres de lierre) au motif que l'ancien propriétaire était d'accord ?
faire pousser des plantes grimpantes grimpantes, oui, en les appuyant sur une claie par exemple, mais faire pousser des plantes qui détériorent la maçonnerie, comme le fait le lierre dont les racines pénètrent profondément dans les murs, abiment les joints, pulvérisent les enduits et maintiennent une humidité permanente dans les ouvrages, certainement pas ! l'accord du précédent propriétaire n'a aucun rapport. on pourra même faire reconnaitre, à l'extrême, que le lierre ne pousse pas sur le mur, en limite de propriété, mais dans votre propriété car il pénètre dans le mur ...
Citation :Mon problème est que je souhaite faire enduire une partie du mur (pour isolation) et que cela constituerait un "trou" dans sa couverture végétale.
à mon humble avis, faites disparaitre toute la "couverture". si le mur est mitoyen, il lui appartient de l'entretenir, si il ne l'est pas, il n'a pas son mot à dire : le passage pour réaliser les travaux sera obtenu en demandant un droit "d'échelage" : ça sert précisément à ça.
Citation : Quid des fondations de ce mur? A l'extreme limite puis je intervenir avec 1 mini-pelle pour creuser une tranchée et étanchéifier le bas du mur ou poser un drain (ma propriété est environ 1m sous la sienne et le bas du mur est donc enterré)?
même chose : tout au plus peut il demander à être indemnisé des dégats et de la gêne, sachant qu'on ne comptera dans les dégats que ceux qui portent par exemple, sur des plantations réalisées conformément aux règles de distances prévues par le code civil -donc rien au pied du mur !
Citation :
Même question si il apparaît que le mur est mitoyen... Puis je lui demander de mettre en oeuvre une protection pour éviter que le lierre n'abîme le mur et ne favorise les infiltrations (ce sera le mur extérieur de mon futur salon!). Mon voisin, qui comme tous les voisins de ce forum est extrêmement ouvert d'esprit) me dit que le lierre est un excellent isolant, mais je ne suis pas maçon...
le lierre n'est pas un isolant : c'est un ennemi de la maçonnerie... en cas de désaccord du voisin, prévenez votre assurance: les dégats que cette plante occasionne seront bientot de son ressort et elle préferera sans doute agir avant.
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
La seule interrogation qui demeure porte sur le lierre lui-même... Pas grand chose à voir avec le code civil mais il semble que sa mauvaise réputation soit plutôt une rumeur qu'un fait... Plusieurs articles en témoignent...voici l'un deux:
mur non mitoyen et plantes grimpantes
Forum fermé
Posté - 18 févr. 2007 : 08:02:57
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
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