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maridan
Contributeur senior
60 réponses |
 Posté - 22 févr. 2007 : 10:20:42
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Nous sommes copropriétaires bailleurs. Lors de l'AG des copropriétaires se sont plaints du fait que le chien que détient
mon locataire empeste les parties communes, en l'occurence le hall d'entrée (appartement situé en RdeCh.)
Le compte-rendu précise que nous devons faire le nécessaire pour que cesse cette nuisance sinon...(menaces au bailleur responsable de ses locataires!)
Suggestion de l'assistance et du Syndic: mise en demeure puis expulsion...
Nous sommes bien ennuyés. Une odeur de chien suffit-elle à prendre ces mesures?
Pourriez-vous éclairer notre réflexion?
Merci pour votre contribution.
MARIDAN
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 22 févr. 2007 : 12:47:42
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Bonjour,
Quest-il noté dans votre RDC concernant les animaux domestiques?
MARIE |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 févr. 2007 : 14:44:23
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même si une clause dans le RDC interdit les chiens, elle est réputée non écrite........il s'agit d'un animal familier
concernant cette nuisance vous pouvez faire un RAR à votre locataire l'informant de problèmes liés à la détention de cet animal...., lui rappelant les règles d'usage pour les parties communes....en espérant que seul votre locataire ait un chien, sinon il pourra toujours répondre qu'il n'est pas le seul.
une question : à part le PV d'AG....qui est peut être maladroitement rédigé, le syndic a t il reçu des plaintes écrites ???? |
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maridan
Contributeur senior
60 réponses |
Posté - 22 févr. 2007 : 20:49:59
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Merci pour vos réponses.
Les chiens ne sont pas interdits ds le RDC.
Ils sont tolérés dès lors qu'ils ne créent pas de 'nuisances'.Encore faut-il apprécier ce qu'est une nuisance...Un locataire qui ferait des frites tous les jours embaumant ainsi l'immeuble ne serait pas traité de la sorte.
Pour répondre à NEFER:
Les plaintes ont été verbales mais entérinées par la consignation ds le PV d'AG. Cela doit suffire à nous contraindre à l'action...
De toute façon nous allons informer et probablement nous rendre sur place pour savoir si l'odeur vient de l'appartement. Si ce n'est pas le cas, comme vous dites il n'y a pas qu'un chien dans l'immeuble qui passe par là tous les jours!
Nous avons aussi un gros chien à la maison et lorsque je lave le carrelage ça pue, tout le temps du séchage!!! Qui connaît un moyen
de se débarrasser de cette odeur? C'est peut-être ça la solution!
Bonne soirée!
MARIDAN
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marieke
Pilier de forums
813 réponses |
Posté - 22 févr. 2007 : 21:43:45
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Le hall ne devrait pas empester...à moins que cette personne n'attende trop pour sortir son chien et qu'il y ait des "marquages" et que chacun des chiens qui passe y laisse des traces 
Il faut en effet vous rendre sur place pour vous rendre compte de ce qu'il en est
Pourquoi incriminer votre locataire et pas tous les autres propriétaires d'animaux...
C'est vrai que le chien mouillé cela ne sent pas bon...
Il faut choisir ses produits pour laver par terre car certains exalent encore plus les odeurs quand on lave ...additionnez votre eau de vinaigre...ou utilisez un produit à base d'eau de Javel cela marche... |
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maridan
Contributeur senior
60 réponses |
Posté - 24 févr. 2007 : 18:45:27
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Merci MARIEKE pour vos conseils.
J'ai essayé l'eau de Javel dans l'eau de rinçage c'est pareil ainsi que des additifs comme VIGOR ou AJAX sans succès.
Ce sont les bombes désodorisantes et parfumeurs d'ambiance (ronds d'ampoules ) qui couvrent le mieux et puis bien sûr les courants d'air!
J'essaierai le vinaigre.
Bon week-end et à +
MARIDAN |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 25 févr. 2007 : 09:56:26
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Citation :
Cela doit suffire à nous contraindre à l'action...
A mon avis ca devrait être insuffisant.
Ca suffit certes amplement pour lui transmettre un avertissement par courrier recommandé avec demande d'accusé réception, et je ne vois pas trop l'utilité a ce niveau de mettre en doute les plaintes des voisins, qui sont a priori forcément mieux placés que vous pour juger, et surtout apprécier sur plusieurs jours.
En revanche, s'il fallait aller plus loin, ce n'est a mon avis absolument pas suffisant, car si même vous vouliez six mois avant la fin du bail délivrer un congé pour cette raison, il faudrait démontrer de façon certaine que c'est un comportement permanent, et non pas une gêne que votre locataire a causée pendant un laps de temps réduit situé autour de l'AG en question.
==== > Il faudrait donc plusieurs autres plaintes écrites.
Pour ma part, j'enverrais donc un RAR a mon locataire, avec copie au syndic, eventuellement au président du conseil syndical en invitant ceux-ci a vous faire part PAR ECRIT de l'effet éventuel de cette action, et en indiquant que si le comportment ne change pas, vous avez BESOIN d'autres plaintes écrites, et que sans elles, vous ne pourrez en aucune façon agir. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 25 févr. 2007 13:53:25 |
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maridan
Contributeur senior
60 réponses |
Posté - 25 févr. 2007 : 22:29:35
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Oui Ribouldingue je saisis bien la nuance entre les niveaux d'intervention. Et puis en général quand on demande des écrits les gens sont déjà moins virulents.
Nous allons essayer d'arranger cela à l'amiable en nous rendant d'abord sur place.
Merci pour vos analyses qui orientent la suite à donner à cette histoire.
MARIDAN |
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Odeur de chien=expulsion?
Forum fermé
