| Auteur |
 Sujet  |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
 Posté - 24 avr. 2007 : 18:51:06
|
| il semble ressortir de votre message que les affirmations selon lesquelles le bien appartiendrait à la mère âgée, devraient être vérifiées. |
Signaler un abus  |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 25 avr. 2007 : 08:59:10
|
Après une nuit de réflexions, je ne comprends plus rien dans cette histoire 
Je ne vois pas comment le bien a pu changer de nom sans avoir accepter la succession ? Es car il faut un nom pour les payer les impôts ? Comment peut on changer de nom, si l'on n'est pas réellement propriétaire ? 
Je voulais également savoir si il n'y a pas un autre moyen d'acheter sans passer par les domaines ? Pourquoi la famille ne peut-elle pas vendre et ensuite rembourser l'aide sociale (surtout que ce n'est pas une grosse somme qu'elle a perçu, 1000 F en 1978).
Je me sens un peu décourager , car les domaines n'ouvriront jamais ce dossier pour 60 a de broussailles et 4 a de ruines !!!!
Les démarches qu'on fait les aides sociales, ont été les premières démarches que j'ai fais, la mairie et ensuite le services des hypothèques, qui n'ont pas voulu me donner le nom, mais m'ont répondu qu'ils avaient bien le même que les cadastres.
Thoveyrat, comment puis-je vérifier que le bien appartient à telle ou telle personne ? Après tout ce que j'ai fais en démarches, un peu plus, ne me dérange plus
Encore merci à tous  |
| Signaler un abus |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 25 avr. 2007 : 11:33:16
|
| Les impôts peuvent être payés par un autre que le propriétéire, par ses enfants par exemple. En revanche, la conservation des hypothèques pourra vous dire qui est réellement propriétaire du bien. Quant au montant, effectivement il est ridicule... et je me demande s'il est encore récupérable (prescription?) |
| Signaler un abus |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 26 avr. 2007 : 09:18:05
|
Bonjour,
Donc j'ai continué mes recherches et je suis allée à la mairie du lieu du bien, et je lui ai demandé le relevé des parcelles. Et il y a noté que Mr F. épouse M. était propriétaire depuis 1971. Alors que la grand-mère est décédée en 1978. Faut-il que je recherche la date de décés du grand-père, se serait-il arrangé lors de son décés ? Quand au hypothèque il m'avait répondu comme la mairie que le nom du propriétaire était bien Mr F. épouse M..
Peut être qu'il faudrait que je recheche la succession du gd père auprès des notaires ? |
| Signaler un abus |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 26 avr. 2007 : 11:13:30
|
| Là, je m'y perds un peu. Le terrain a bien l'air d'appartenir à M. F. Alfred, qui est-il dans l'arbre généalogique? Est-il vivant ou mort? A-t-il bénéficié, ou bénéficie-t-il, de l'aide sociale? |
| Signaler un abus |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 26 avr. 2007 : 12:24:44
|
Voilà, J'ai commencé par rechercher le nom du propriétaire sur le cadastre: c'était bien Mr F. Alert épouse M. Joséphine. J'ai recherché ces personnes et lui est décédé depuis 1971 et elle depuis 1987. Avec l'acte de décés de Mme, j'ai retrouvé un fils Mr F. Paul, qui m'a expliqué que le terrain n'étais pas à eux, mais à sa gd-mère Mme M. Marie, qui touché l'aide sociale. Cette personne est décédée en 1978. J'ai appelé les aides sociales, et ceux ci m'ont répondu que le dossier était cloturé car la mairie leur avait répondu que Mme M. Marie n'avait aucun bien à son nom. Je suis retourné à la mairie, et demandé le relevé de parcelles ou la date de propriété apparait et M. F Albert épouse M. est propriétaire depuis 1971.
Voilà donc je ne comprend plus rien moi non plus, en tout cas je suis sur, et d'après des personnes assez agés, et même le fils de Mme M. Joséphine, elle est bien née là haut, et non pas la famille de Mr F..
Voilà toutes l'histoire en ordre final. alirs si quelqu'un à une idée, je la prends, car plus je réfléchis et plus ca sendrouille dans ma tête.
Je pense que je vais aller chercher la date de décés du gd-père Mr M. qui n'est pas encore dans mon histoire.
Un vrai roman !!!!
Encore merci |
| Signaler un abus |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 26 avr. 2007 : 18:55:03
|
Bon ben, mon idée, la voilà : Monsieur Paul ne sait pas que ses parents étaient propriétaires de cette parcelle, donc qu'il en est l'actuel propriétaire (il y a saisine). Il faudrait qu'il aille voir un notaire pour les formalités... Il ne le sait pas, parce qu'il n'a pas dû être averti d'une donation faite par sa grand-mère à son père en 1971.
S'il a des craintes pour les droits de succession, rassurez-le : les droits de succession peuvent se payer à crédit, donc il pourra attendre d'avoir vendu le bien pour payer les droits éventuels.
En revanche, pour le prix, il me semble qu'il faudra vous en tenir à l'estimation du notaire, donc le mieux serait peut-être d'aller le voir ensemble... |
| Signaler un abus |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 26 avr. 2007 : 18:56:57
|
| Oui mais comment être sur et certain que ces parents étaient bien propriétaire du bien de sa gd mère ? |
| Signaler un abus |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 26 avr. 2007 : 23:10:55
|
C'est encore moi, alors après des recherches sur internet, je suis tombée sur un site, qui explique que pour retrouver un propriétaire et un acte notarial, il faut se rendre au svce des hypothèquees et remplir une demande de fiche,et leur demander ensuite une copie de l'acte notarial,et j'aurai une copie intégrale et officielle de l'acte de propriété. Ce service est payant, il estime environ à 20 ou 30 €, mais au moins on sera fixé sur le nom du propriétaire réel de ce terrain. Voilà je vais essayer de les appeler demain, et d'y descendre la semaine prochaine, seul inconvénient délais moyen, une vingtaine de jour.
A+ |
| Signaler un abus |
|
|
moulinsart
Pilier de forums
838 réponses |
Posté - 27 avr. 2007 : 08:08:56
|
| Retour à la case départ, donc, puisque cette solution vous a déjà été donnée par les toutes premières contributions de ce topic... |
moulinsart |
| Signaler un abus |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 27 avr. 2007 : 09:32:23
|
| Oui et non car là il faut que les hypothèques me donnent pas copie de l'acte notariale pour prouvé au descendant de Mme M. épouse F. que ses parents étaient bien les réels propriétaires. J'avais déjà appelé les hypothèques qui n'avaient bien certifié que pour eux les propriétaires étaient bienceux marqués sur le cadastre, maintenant il me faut la preuve écrite !! |
| Signaler un abus |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 14 mai 2007 : 09:16:36
|
Bonjour, me revoila avec la réponse du service des hypothèques : ils ont coché les cases :
" pour la période de 1957 à 2000 : il n'existe aucune formalité au fichier immobilier.
pour la période de 2000 à 04/2007 : idem
pour la période de 04/2007 à 05/2007 : idem "
donc ce terrain a changé de propriétaire en 1971 mais aucune traces au hypothèque. Ils ont même essayé une recherche par le nom indiqué au cadastre, le nom est inconnu au hypothèque.
Donc à part avoir perdu 14€, je n'ai rien appris de plus.
Donc je vais essayé de rechercher la succession du grand-père.
Si vous avez d'autres tuyaux pour m'aider, je prends !!!!
|
| Signaler un abus |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 14 mai 2007 : 10:29:13
|
Donc, la donation de 1971 n'aurait pas été enregistrée aux hypothèques?
Et que dit le notaire sur son année 1971? |
| Signaler un abus |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 14 mai 2007 : 10:32:11
|
| C'est à dire; il faudrait que je démarche les notaires pour savoir si ils ont enregistré une succession à cette date ? |
| Signaler un abus |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 14 mai 2007 : 10:42:25
|
Je pense que ce pourrait être une idée... "Monsieur Paul" a-t-il en mémoire un nom de notaire de la famille? ce serait le premier à aller voir. J'espère qu'il n'y en a pas trop sur le secteur...
|
| Signaler un abus |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 14 mai 2007 : 17:54:13
|
Je suis arrivée à retrouver la date de naissance du grand-père Mr M. Auguste, j'ai appelé la mairie mais la personne qui s'en occupe n'était pas là, donc je rappelle demain pour connaître sa date de décés.
J'ai également appelé la mairie du lieu de naissance de Mr F.Albert pour connaitre également sa date exacte du décés, pour essayer de retrouver sa succession, sans succès, personne n'a répondu.
Mr F. Albert est décédé en 1971, date à laquelle le terrain a changé de propriétaire, et que Mr F.Albert est devenu le nouveau propriétaire. Alors es-ce que le gd père est également décédé la même année, et que c'est suite à la succession que Mr F. est devenu propriétaire ??
Je vaus attendre demain pour rappeler les mairies, et essayé de comprendre pour 1971, et pourquoi es-ce au nom de Mr F. alors que ces biens sont de la famille de sa femme ?? c'est compliqué !!!! |
| Signaler un abus |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 15 mai 2007 : 00:33:16
|
| Oui, c'est compliqué! Bon courage et donnez-nous des nouvelles! |
| Signaler un abus |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 15 mai 2007 : 13:40:14
|
Salut, me revoilà. J'ai retrouvé la date de décès du grand-père, il est parti en 1950. Donc je peux éliminer sa succession. Je vais rechercher chez les notaires, la succession de Mr F. Albert décédé en 1971. Et je pense qu'il y a eu une réelle erreur à la mairie lors du changement de propriétaire du terrain, ou ils ont noté en 1971, que le propriétaire était Mr F. Albert épouse M. Je pense qu'ils devaient vouloir noter propriétaire Mme M. épouse F., mais je ne vois pas pourquoi ce terrain serait dans la succession de Mr F. alors que ce bien était aux parents de sa femme. Enfin, je part dans cette direction, faute de voir mieux.
Allez a+, avec j'espère des bonnes nouvelles.
Encore merci |
| Signaler un abus |
|
|
so.07
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 15 mai 2007 : 21:25:10
|
Alors Mr Fe. Albert est décédé en 1971, date où le terrain a changé de propriétaire.
Dans l'arbre généalogique du terrain,il n'est que le gendre de Mr Ma., propriétaire du terrain. Mr Fe. n'a pas touché l'aide sociale, c'est sa belle-mère qui l'a touché, elle est décédée en 1978, et lorsque l'aide social a voulu récupéré ces biens, la mairie et les impots leur ont répondu que Mme Ma. n'avait aucun bien. Evidemment puisqu'ils sont au nom de son gendre Mr Fe. depuis 1971.
Demain je rappelle un notaire qui d'après le fils de Mr Fe. aurait pu s'occuper de la succession (il ne s'en rappelle pas trop, mais je vais essayer ce notaire). De plus je pense réellement qu'il y a eu une erreur lors de l'enregistrement du nouveau propriétaire en 1971. La mairie a noté " Mr Fe. Albert épouse Ma." mais ce n'est pas logique qu'un MR ait un nom d'époux !!!!! c'est pourquoi je pense que la mairie aurait du réellement enregistré "Mme Ma. Joséphine épouse Fe." et là ce serait plus logique. 1971 date de la succession de son mari !!!
Aujourd'hui j'ai retrouvé la date de décès du grand père, 1950, les hypothèques ne commence qu'à partir de 1957, alors es-ce que le gd père avait donné son bien à son gendre en 1950 ??? et que c'est changé en 1971, lors du décés du gendre, Mr Fe. .
Toutes ces personnes sont décédées, les survivants les enfants de Mr Fe. pense qu'ils ne sont pas du tout propriétaire du terrain, donc c'est un peu compliqué, mais un des fils est très ouvert et me renseigne comme il peut.
Voilà j'espère avoir été un peu plus claire, sinon je t'envoirai un arbre généalogique, que j'ai fait également car je m'y perdais un peu.
Encore merci. |
| Signaler un abus |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 15 mai 2007 : 23:35:59
|
| C'est peut-être que Monsieur Fe et Madame, née Ma, étaient mariés sous un régime de communauté, et que par conséquent, le bien appartenait à la communauté, représentée par M. Fe? |
| Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|
succession
Forum fermé
