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5FIVE5
Contributeur senior
83 réponses |
 Posté - 04 mars 2007 : 13:47:41
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Bonjour,
Une petite question au forumeur.
Le chapeau individuel de cheminée d'un particulier de notre immeuble c'est cassé. A qui incombe le cout des reparations?
A savoir que les chapeaux indiiduel sont tous regroupré dans une seul cheminée.
Mais ce particulier est le seul a avoir un type de chapeau tres long est grand.. pour cela qu il c'est cassé.
Le reste de la copro a des chapeaux standard.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 mars 2007 : 14:55:50
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| si le conduit de cheminée est privatif (un conduit par cheminée).le chapeau est aussi privatif.même s'ils sont tous alignés les uns à côté des autres |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 04 mars 2007 : 16:21:12
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Un conduit de cheminée comme son chapeau ne peuvent être qu’une partie privative puisqu’ils sont obligatoirement réservés à l’usage exclusivement d’un copropriétaire et de ce fait la réparation d’un chapeau de cheminée cassé incombe au particulier (copropriétaire) de votre immeuble, comme vous dites.
Par contre « les têtes de cheminée » est considéré comme une partie commune, comme doit le préciser votre règlement de copropriété.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 04 mars 2007 : 17:12:05
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Dans certains règlements de copropriété, les conduits de fumée sont rangés parmi les parties communes.
Cette classification est parfaitement logique car, techniquement, un copropriétaire est souvent dans l'incapacité pratique de faire procéder à une intervention sur son conduit de fumée qui est intégré dans le gros-oeuvre du bâtiment.
Le règlement de copropriété peut alors mettre néanmoins à la charge des utilisateurs le coût de certaines interventions, notamment les ramonages.
Un autre avantage de cette organisation est de laisser au syndicat la maîtrise de ces conduits, qui sont fréquemment à l'origine des dégradations ou gênes. De plus ils doivent être entretenus régulièrement et les copropriétaires se soucient peu de cette obligation.
Conclusion : nécessité de verfier le RC sur le tout.
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5FIVE5
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 19 mars 2007 : 12:53:30
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Aprés réparation, le devis informe que la gaine dans le conduit a été changée ainsi que le chapeau. La facture ne doit elle pas etre diviser entre la copro et le particulier?
De plus la facture dépasse le seuil des 500 euros dont normalement le CS doit etre consultée. Est ce legalen temps normal? en travaux urgent?
Merci de vos réponse |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 20 mars 2007 : 15:23:14
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| en l'absnece de mention ds le RDP chapeuax et tes de cheminee sont elles privatives ou communes ? |
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5FIVE5
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 14:20:51
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| Oui, je suis bien curieux car mon reglement ne mentionne rien |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 15:31:43
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si l'on reprend l'article 3 L1965 il est indiqué :
Sont communes....................
.............
Dans le silence ou la contradiction des titres,sont réputés parties communes:
-le sol,les cours................
-le gros oeuvre des bâtiments.................
-les coffres,gaines et têtes de cheminées; |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 15:45:39
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Merci felix!
JE ne sais pas si Felix a une grosse moto...
ni d'ailleurs quoi que ce soit d'autres sur sa physionomie
Cordialement, |
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Chapeaux de cheminée
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