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im-t
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 06 mars 2007 :  16:40:05  Voir le profil
Bonjour,
pouvez vous m'aider ?
Hypothèse d'école
Achat d'une maison, puis revente d'urgence après achèvement en mars 2007.
Pa HT 167224.08
TVA 32775.92
PA TTC 200000.00

Notaire HT 3260.86
TVA 639.13
TTC 3900

Travaux HT 836.12
TVA 163.88
TTC 10000

Prix de vente souhaite HT 209030.10
TVA 40969.88
TTC 250000.00

Prêt bancaire 215000.00
Apport perso 25000.00
Frais bancaire intercalaires 7000.00
Remboursement anticipé du prêt 6000.00

Sauf erreur la tva à payer est de TVA vente - tva achat-tva notaire-tva travaux =7390.95

Quelle sera la plus value et comment récuperer son apport perso?
que se passe t 'il si renvente après 6 mois (comme résidence principale) pendant ce temps
Merci beaucoup
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 06 mars 2007 :  17:07:13  Voir le profil
Sur un prix de vente TTC de 250000, la TVA due s'élèvera à 52248.
Vos calcul de la TVA déjà supportée sont à peu près exacts à une exception près concernant les travaux s'élevant à 10000 TTC, générant une TVA déductible de 1639 et non de 163,88.(virgule mal placée !)
Selon mes calculs la TVA déductible s'élève à 35054.
Le différentiel à reverser sera de 17194.
S'il s'agit de votre résidence principale, l'impôt sur la plus value ne sera pas dû, sous réserve que cette maison soit encore votre résidence principale jusqu'au moment de la revente.
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 06 mars 2007 :  17:09:30  Voir le profil
Cela suppose que vous ayez réalisé la construction personnellement et que la date de l'achèvement soit postérieure à votre achat ?
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im-t
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 06 mars 2007 :  18:05:40  Voir le profil
Merci pour votre reponse,
oups je ne sais plus compter ? PV TTC = 250000 le HT est de 209030.10 la tva est de 40969.89, vous trouvez 52248 ?
En fait les travaux sont de 1000 € TTC
La maison n'a jamais ete habité et ne le sera peut etre jamais (par mes amis).
Le notaire dit qu'il y aura de la plus value et si j'ai bien compris elle est calculée comme suis :
Prix de vente HT - (Prix d'achat HT + TVA déductible)= + value brute

impot = + value brute x 27%

Ces calculs sont justes ?
Merci

Edité par - im-t le 06 mars 2007 18:58:24
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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 06 mars 2007 :  18:53:12  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
Vous avez aussi l'abattement de 1000€.
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 06 mars 2007 :  19:10:01  Voir le profil
Tout faux.
On recommence.
Prix de vente TTC 250000................TVA due............40970
TVA déductible sur:
-coût de la construction..................32776
-frais de notaire...........................639
-travaux effectués..........................164
-soit à déduire.............................................-32579
-soit à reverser (TVA résiduelle)..............................8391

Plus value:
-prix de vente brut...................................250000
-TVA reversée..........................................-8391
-prix de vente net....................................241609

à déduire :
coût de la construction..................... 200000
frais d'achat forfaitaire de 15 % sur 200000 =15000
travaux complémentaires........................1000
prix de revient.....................................= 216000
plus value brute.......................................25609
-abattement (marié ?)..................................-2000
-plus value imposable..................................23600
taux de liposuction....................................X 27 %
montant de l'impôt.....................................6372

Sauf erreur de la calculette !
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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 06 mars 2007 :  19:14:16  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
Dethau, les frais d'achat forfaitaires auraient-ils considérablement augmenté?
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 06 mars 2007 :  23:41:30  Voir le profil
Pardon.
Les frais d'acquisition sont de 7,50 % et non de 15 %, taux relatif aux améliorations apportées aux + de 5 ans.
Donc, le montant à déduire du prix de vente net est de:
2000000 + (200000 x 7,50%) + 1000 = 2085OO.

Prix de vente net.....................................2416O9
-prix de revient à déduire...........................-2O8500
plus value brute......................................33109
abattement............................................-2000
base de la taxation...................................31100
taux de l'imposition.................................. X 27%
montant de l'imposition................................8397
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