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J'aimerais savoir pour une résidence privé, donc parkings privés s'il existe une loi qui interdit les voitures de se stationner en arrière, car avec leur pot d'échappement, cela sali le mur de la copro. Donc il serait plus sage qu'ils se garent en marche avant.
Merci de votre réponse.
Phallo67
*** Modération *** Sujet déplacé du forum "A signaler : textes, jurisprudences, articles... - Divers lois, décrets et jurisprudences"
Merci d'avoir répondu. Je me suis mal expliqué, je voulais savoir (pas au point de vu loi) mais s'il y pouvait y avoir un texte dans le règlement d'une copro afin que les voitures ne se gares plus en marche arrière, salissant le mur. Effectivement je suis d'accord de se garer prêt a partir.
Une solution comme une autre, prévoyez un soubassement de couleur sombre en harmonie avec la couleur de la façade, la garde au sol d’un tuyau d’échappement d’une voiture n’est pas si haute.
Il est tellement difficile de faire respecter à des copropriétaires récalcitrants le règlement de copropriété, je vous laisse imaginer le règlement intérieur de copropriété qui n’a aucune valeur légale à l’égard des copropriétaires, autre que morale, surtout dans ce genre d’affaire.