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 Sujet  |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
 Posté - 19 juin 2007 : 18:04:25
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Citation :
Initialement entré par kimbirila
bonjour,
pour parler de l'assistance juridique Mr. Emmanuel, ai envoyé un dossier le 3 mai au juriste, relancé fin de ce dit mois, et toujours rien ce jour.; sachant bien que le gentil mois de mai était en forme de gruyère, est-ce normal de ne pas avoir de réponse ? les délais sont ils toujours aussi longs ?
non non et non !
téléphonez tous les jours et plusieurs fois par jour jusuq'à ce que votre dossier ressorte des oubliettesCitation :
bigarth, il est urgent de vider votre esprit, prenez votre homme par la main et allez faire un tour ailleurs en fin de semaine, sinon vous allez vous faire dévorer par cette affaire.
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 19 juin 2007 21:46:10 |
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Bigarth
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 19 juin 2007 : 21:33:39
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Je suis K O. Cet après midi visite d'un huissier avec le garde champêtre pour vérifier que nous ne faisions pas de cloture, en fait mon conjoint a cimenté des piquets pour fixer les panneaux propriété privée....d'où suspicion des voisins qui finalement se sont rendus ridicules.
Merci Kim, Emmanuel et les autres |
Bigarth |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 juin 2007 : 21:49:09
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demandez au garde champêtre dans le cadrfe de quelle mission il intervenait. si la réponse ne vous convainc pas, même question par écrit.
l'huissier et le garde champêtre ont ils mis une demi-semelle chez vous ?
si oui, main courante en gendarmerie : ça tourne au harcèlement !
dites vous que s'ils déploient une telle énergie c'est que vous avez appuyé là où ça fait mal. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 19 juin 2007 : 21:52:34
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Rien de grave, c'est juste une tentative d'intimidation.
L'huissier vous a-t-il remis un procès verbal motivant l'objet de sa visite et son constat?
Si non, vous allez vous faire un plaisir de le lui réclamer.
Pour le garde champêtre, même processus, vous lui écrivez personnellement (en LRAR) en lui demandant d'expliciter les motifs de sa visite.
D'ailleurs, s'agit-il d'un vrai garde champêtre? De nos jours les vrais sont de plus en plus rares. Donc, dans la LRAR, demandez lui de prouver ses titres et qualités. |
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Bigarth
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 20 juin 2007 : 08:16:27
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Bonjour,
Nous allons donc, une fois de plus faire un courrier. Ceci dit le garde champêtre et l'huissier se sont montrés courtois mais comme dit Emmanuel cela tourne au harcèlement.
Je vais travailler pour me changer les idées (stage intensif sur un nouveau logiciel de boulot !).
Bonne journée et merci d'être toujours présents.
Amicalement |
Bigarth |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 20 juin 2007 : 08:32:59
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ne perdez pas trop d'énergie sur cette visite inconvenante si vous pensez que ça ne vaut pas le coup...
notez bien la date dans votre agenda : il sera toujours temps de l'exhumer si ça se renouvelle ou si cela est utile à une procédure . |
cordialement
Emmanuel Wormser
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
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kimbirila
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 20 juin 2007 : 11:42:38
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Bonjour à tous,
Merçi M. Emmanuel du conseil, je vais donc faire tinter ma douce voix  aux oreilles de l'assureur ; naîvement je pensais que les dossiers se traitaient par ordre d'arrivée ! C'est ce que je pratiquais au temps .....de Cromagnon ( choeur de mes enfants!)
Bigarth, souriez, M. Emmanuel a raison de dire que vous avez mis le doigt où ça fait mal, alors appuyez encore et ils vont s'agiter et faire quelques erreurs qui vous profiteront.
Ne soyez pas si  , personne ne peut mettre un pied chez vous sans votre accord. Il se devaient d'être courtois.
Ayez seulement le réflexe de demander aux personnes qui se présentent une pièce d'identité ou la carte professionnelle, d'en relever les coordonnées ; cela vous laisse le temps de vous reprendre et de réfléchir, et les mal intentionnés sauront que vous n'êtes pas sans défense, j'en ai vu tourner les talons vite fait!
Vous quitte, cerises et groseilles que j'ai ramassées ce matin m'attendent pour sauter dans le bassin à confitures, faut prévoir les petits déjeuners des cinq jeunes loups qui arriveront en vacances d'ici quelques jours ! |
kim |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 20 juin 2007 : 11:52:20
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n'hésitez pas à partager vos confitures avec nous...
à quand la prochaine dégustation  ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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Bigarth
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 22 juin 2007 : 19:23:24
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Bonsoir,
La Mairie s'est manifestée ; il paraît que la situation est explosive ! pour qui ?
Nous souhaiterions savoir si il est possible de transmettre un dossier au Tribunal Administratif puis arrêter la procédure en cas de terrain d'entente et de négociations. En effet le délais imparti est trop court pour que nous attendions le résultat de l'entrevue afin de saisir le TA et nous ne voulons pas laisser passer la date.
J'ai bien noté le conseil d'Emmanuel : ne rien accepter lors de l'entrevue, se donner un délais de réflexion.... faut-il exiger un engagement écrit ? et préciser une date butoire ?
Merci pour vos réponses.
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Bigarth |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 22 juin 2007 : 20:04:51
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si vous engagez une action au TA, cela changera considérablement la teneur de l'entretien.
je ne sais plus précisément quel acte administratif (ou absence d'acte) vous allez contester au TA (entre tous les fils de tous les forums, je m'y perds) : pouvez vous me rafraichir la mémoire ?
je demande ça car s'il faut prolonger un peu le délai, vous pourriez tenter une demande de déféré préfectoral : ça met la pression mais ça n'est pas encore le TA et ça prolonge le délai de recours d'ua moins deux mois.
il est toujours possible de se désister d'une action au TA; il faudra alors bien prendre garde que la partie adverse n'ait pas demandé, dans un mémoire en défense, de condamnation à frais irrépétibles..., ça complique un peu l'ordonnance de cloture de l'instance : articles R222-1, R636-1 et surtout R761-2 du code de justice administrative...
quant à ce qu'il convient d'exiger, c'est tout simplement un écrit de la commune reconnaissant que ce cheminement est partie privée de votre propriété, non ouverte à la circulation, et que son usage relève de la violation de propriété, et, pourquoi pas, qu'à titre de réparation amiable des dommages occasionnés par l'inaction du maire dans le cadre de ses pouvoirs de police, la commune vous offre une jolie cloture ! Un tel courrier, produit sous 15 jours (par exemple) sera par ailleurs enregistré au fichier immobilier (registre des hypothèques) aux frais de la commune.
merci donc de me rafraichir la mémoire. |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 22 juin 2007 20:08:17 |
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Bigarth
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 22 juin 2007 : 21:06:50
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Bonsoir,
Nous avions demandé une autorisation de clore, refusée par la mairie. Nous avions demandé à connaître l'avis de la DDE ce que nous avons obtenu après avis de la CADA : avis favorable à la cloture. Depuis comme vous le savez la situation s'est envenimée. Il paraît qu'une pétition circule entre voisins car perdre l'accès à la plage (qui passe chez nous) ne leur plait pas.
Bref, acculée la Mairie serait prête à négocier (négociation qui avait été dans un premier temps refusée). Je ne veux pas rentrer dans les détails car cela serait susceptible de se retourner contre nous (je ne peux pas savoir qui visite le forum...). Et bizarrement deux lettres destinées au Maire ne lui sont jamais parvenues dont la dernière où nous sollicitions un entretien.
Comme je vous l'indique la date limite pour le TA est le 17 juillet donc comment faire :
- entamer une procédure et négocier
- essayer d'accélérer la négociation mais nous nous ne voulons pas prendre une décision à la légère
- ou comme vous l'indiquez prévenir la Préfecture : comment ? quand ? quel service ?
Encore merci. |
Bigarth |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 22 juin 2007 : 22:35:05
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Tiens, tiens, accès à la plage... mon histoire du vieux monsieur n'était donc pas loin de s'être passée chez vous  .
Etant donné que vous n'avez pas contrevenu à ce que l'on vous imposait, fut-ce à tort, ce qui menace la mairie d'explosion, ce n'est pas vous, mais plutôt la pression des voisins assortie du rapport des gendarmes et de la saison touristique qui approche.
En résumant, les voisins veulent leur accès facile à la plage et les gendarmes ont dit que vous n'étiez pas des délinquants mais que vous protégiez simplement votre propriété. Le maire est dans la m..de !
Restez Zen, le bon droit permet de bien dormir.
Le délai jusqu'au 17 juillet vous permet d'entamer des négociations avant de lancer une procédure, mais le meilleur moyen de gérer une situation "explosive" , c'est d'allumer la mèche le premier, surtout si ce n'est pas chez vous que ça va sauter  .
Engagez le recours tel que proposé par wroomsi (pas tout à fait le TA si c'est possible, sinon saisine du TA en bonne et due forme).
En attaquant directement en justice, vous ne risquez pas grand chose si votre rétractation fait suite à un accord entre les parties.
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Bigarth
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 23 juin 2007 : 17:01:13
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Bonjour,
Nous allons préparer notre dossier pour le TA, prêt à être transmis pour ne pas être pris de court. Quelqu'un nous a suggéré d'exiger du Maire une réunon publique afin que soit reconnue publiquement notre propriété mettant un terme aux agissements des voisins en attendant que la négociation aboutisse (peut être)car il est vrai, comme dit Larocaille, que la saison approche et que nous allons devenir des cibles.
En attendant nous accumulons des preuves des non respects des permis et des déclarations de travaux. Nous n'aurons peut être pas à nous en servir mais le cas échéant nous ne nous priverons pas et là la situation sera vraiment explosive. A ce propos un certificat de confirmité délivré alors que les spécificités du permis de construire ne sont pas respectées est-il attaquable ? si oui contre qui faut il se retourner ? On nous cherche, on nous trouvera.....
Je vous tiens au courant de l'évolution, ce roman fleuve finira bien un jour.
Merci à tous |
Bigarth |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 juin 2007 : 19:41:10
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attaquer les certif de conformité me semble difficile dans la mesure où ils ne vous portent pas préjudice...
en revanche, attaquer les constructions parce qu'elles n'ont pas respecté les autorisations d'urbanisme est très facile par voie pénale, si les travaux ont moins de trois ans : mise en demeure au maire, avec copie préfet bien sur, de constater l'irrégularité et de transmettre constat au procureur de la république, et, pour les irrégularités vous portant préjudice directement, dépot de plainte direct pour les mêmes motifs, avec ou sans constitution de partie civile. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 25 juin 2007 : 08:11:57
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| pour se rafraichir un peu, une petite JP rappelant combien le formalisme est important lorsqu'un cheminement est utilisé par le "public" sans droit ni titre : Cour Administrative d'Appel de Marseille, 2006-12-11, 04MA01100 |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Bigarth
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 25 juin 2007 : 12:22:32
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Encore et toujours MERCI Emmanuel
Jamais nous ne serions arrivés là où nous sommes actuellement sans votre aide à tous, si précieuse. Nous allons transmettre notre dossier au TA pour ne pas être pris par le temps. RV est pris avec nos élus pour voir ce qu'ils proposent. Nous vous tiendrons au courant car je n'oublie pas que notre problème s'il est résolu pourra aider d'autres personnes à avancer dans leur dossier . Ne pas baisser les bras, relever la tête, mettre un pied devant l'autre pour avancer. Se sentir aidés, soutenus....
Amicalement |
Bigarth |
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kimbirila
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 26 juin 2007 : 10:49:48
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Bonjour à tous,
Bigarth cela fait plaisir de voir votre nouvel entrain et je suis votre odyssée de près, j'y trouve matière à me défendre.
Question à M. Emmanuel : pouvez m'expliquer ce qu'est une clôture qui délimite les espaces d'une même unité foncière. Je vois un peu, mais aimerai avoir une définition plus explicite.
Pour les confitures dommage qu'on ne puisse pas les mettre en pièces jointes.
KIM |
kim |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 26 juin 2007 : 10:54:47
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d'après mon ami Robert, le petit, "cloture : ce qui sert à obstruer le passage, à enclore un espace".
le code de l'urbanisme distingue les clotures (soumises à déclaration de cloture), les murs (soumis à déclaration de travuax) et les haies (non soumises à autorisation d'urbanisme).
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 26 juin 2007 : 12:37:49
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en matière d'urbanisme, une clôture est un dispositif implanté sur le périmètre d'une unité foncière : c'est pourquoi, à mon avis elle est soumise à déclaration et doit être conforme aux règles communes
Maintenant, si vous avez un grand terrain, et que vous voulez séparer le jardin d'agrément de la pature à moutons (pour le méchoui),
je prétends que cela ne s'appelle pas clôture... |
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