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Bonsoir, Le conseil syndical envisage de proposer à notre prochaine AG le changement de notre syndic. La présidente de ce CS me dit qu'en cas d'élection d'un nouveau syndic, une nouvelle AG devra rapidement être organisée. A partir du moment où à la prochaine AG toutes les questions mises à l'ordre du jour sont vues, je ne crois que cette nouvelle AG soit nécessaire, mais pourriez vous me le confirmer? Merci d'avance.
Il faudrait peut être que cette pdte du CS se penche sur les textes avant d'avancer de telles betises ! Drole de CS que voila si les autres sont de ce niveau.
Dans la mesure où le mandat de votre syndic arrive à échéance, que la question "désignation du syndic" est inscrite à l'ODJ et que vous avez 2 ou 3 candidatures, le sortant d'une part et 1 ou 2 autres, que viendrait faire cette autre AG ???
Ceci dit, il est évident que lorsqu'on souhaite changer de syndic, il faut préalablement rechercher 1 ou 2 autres candidats que le sortant, notifier au syndic sortant une copie du (des) contrat proposé pour qu'il soit notifié avec les autres documents joints à la convocation de l'AG (D.art.11)
Car faute d'une autre candidature, si vous ne "re"désignez pas votre syndic sortant vous n'aurez plus de syndic.
Point le plus important, après avoir cherché un candidat et avoir négocié son contrat : bien préparer l'AG !
(copier/coller d'un post dans un autre sujet) :
"Tout d'abord, lorsque la question de la désignation du syndic est inscrite à l'ODJ, c'est que le mandat du syndic sortant est censé se terminer à la date et à l'heure de cette AG.
Ensuite il ne s'agit pas pour le sortant d'un "renouvellement", qui n'existe pas le mandat de syndic étant obligatoirement à durée déterminée, mais de la désignation "à nouveau" de l'ancien syndic, ce qui n'est pas du tout la même chose.
Autrement dit, que ce soit le sortant ou un autre, les 2 propositions concourent à égalité sans qu'il y ait primauté de l'une sur l'autre.
Dit autrement : c'est à l'AG de déterminer quelle candidature elle va examiner en 1er.
Ceci sous entend que l'AG soit préparée avec rigueur par une équipe, un groupe qui sait de quoi il s'agit du déroulement d'une AG, ici particulière s'agissant éventuellement de changer de syndic.
IMPERATIF : - trouver un Pdt de séance sachant diriger, présider une réunion et ayant quelques connaissance sur l'AG d'un syndicat. - trouver un secrétaire de séance : c'est capital lorsqu'on change de syndic. Ce secrétaire ne doit pas être le syndic sortant ! - trouver des scrutateurs (au moins 2) chargés de procéder aux décomptes des voix lors des votes.
Il leur faudra une liste des copropriétaires (ordre alpha) avec leurs tantièmes : à préparer à l'avance. Si impossible, l'établir à partir de la "feuille de présence" (on prend le temps qu'il faut) ou on la complete s'il manque des infos à celle préparée à l'avance.
Ensuite, une fois élu, le pdt de séance se fait remettre la "feuille de présence" (émargement controlé par les présents et le CS). Il ne commence pas l'AG tant qu'il n'a pas vérifié et validé cette pièce indispensable et les mandats annexés.
Ceci fait, le pdt ouvre la séance et passe à l'ODJ.
La 1ère question à aborder est l'approbation des comptes. Ensuite c'est sans doute la question du "quitus". Vous savez qu'il ne faut pas le donner ...
Après vient tout de suite l'élection du syndic, même si ce n'est pas cet ordre qui est prévu : ici, la pertinence des choses fait que c'est cette question qui doit s'imposer : au pdt de séance d'être ferme là dessus.
Pour l'élection du syndic, le pdt demande au "sortant", qui n'a pas de fonction dans l'AG si ce n'est celui de "conseil", ... de sortir !
L'autre candidat (le nouveau), qui attend dans le couloir, entre pour se présenter et "se vendre" à l'assemblée.
Présentation faite il ressort pour papoter avec son "collègue" et l'AG, sous l'animation du PDT, débat et décide par qui elle va commencer le vote, le candidat A ou le candidat B. (On peut faire à pile ou face, mais c'est moins démocratique ).
Vous comprenez que le choix de l'odre des candidatures et le débat sur ces candidatures doit se faire hors la présence des candidats concernés .. donc du "sortant".
C'est la pratique courante de tout jury : les délibérations ne sont jamais faites en présence des candidats.
Le choix étant fait, le pdt de séance fait procéder au vote sur le candidat retenu majoritairement. Les scrutateurs scrutent, donnent le résultat au pdt, lequel l'annonce à l'assemblée, le secrétaire l'enregistre.
On fait un tour dans le couloir, on leur donne le résultat et on invite l'élu à rejoindre l'assemblée.
Eventuellement, mais je le conseille vivement, le secrétaire de séance démissionne et le pdt propose la candidature du syndic élu à la fonction de secrétaire. Hormis les 3 questions qui précèdent (comptes, quitus, élection syndic) c'est lui qui établira le reste du PV et qui procédera plus tard, étant LE syndic, à la notification de ce PV à ceux concernés. "
Merci Gedehem de votre confirmation. j'ai rejoins ce CS à la dernière AG, 3 des 4 autres membres de ce CS sont en place depuis plusieurs années, sont pleins de bonnes volontés, mais ne connaissent pas les textes et faisaient une confiance aveugle à notre syndic. Je ne veux pas trop bousculer ce CS mais j'ai au moins réussi à leur faire rompre cette confiance en ce syndic qui en profitait bien.
J'avais déjà bien noté Gédehem vos conseils pour la démarche à suivre pour réussir ce changement de syndic.
L'an passé, des copropriétaires avaient déjà mis 2 autres candidatures à l'AG. Mais notre syndic actuel avait encore le soutien de CS, le secretariat avait été laissé au syndic et une majorité de l'assemblée avait refusé que le syndic en place sorte pendant la présentation des candidats..... Malgré ça le renouvellement du syndic n'est passé qu'à une courte majorité.
Nouvelle AG après changement de syndic
Forum fermé
Posté - 13 mars 2007 : 23:06:52
