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lnsacorh, j'aimerais être sur la bonne voie mais je crains que...! Nous devions avoir un point téléphonique hier soir avec le squatteur, mais impossible de le joindre. En revanche, il nous a glissé un mot dans la boite aux lettres, dans lequel il nous raconte (encore !!) tout ce qu'il a fait pour cette cave (enlever des gravats, mettre une porte), où il admet la squatter "depuis 16 ans" (!!!), mais qu'il en veut une "vraie" en échange pour laisser la nôtre. De plus, il fait reposer toute la faute sur le syndic, souhaite l'avis d'un géomètre pour déterminer si l'emplacement de la cave actuelle correspond exactement au plan. Voici un extrait de ce qu'il nous a écrit :
Vous m'affirmez donc que la cave que j'occupe est la vôtre portant le N°7 au plan. Je pense qu'un avis du géomètre de l'immeuble serait un préalable indispensable car lui seul pourra dire si l'emplacement que j'occupe correspond exactement ou non aux limites sur le plan de la cave N°7. Dans la négative les cloisons de cette cave devraient être déposées avant que soit réalisé le recloisonnement des caves aux frais communs des copropriétaires, question qui sera posée à la réunion de juin 2007 pour être éventuellement votée. Dans l'affirmative, il faudrait que le syndic X mette à ma disposition une cave de même dimension et commodité d'accès pour que je puisse vous céder la place
Or d'après le plan que le notaire nous a fourni, le tracé du lot correspond, et je pense qu'il veut gagner du temps en jouant sur quelques centimètres. Moi la seule chose que je veux c'est entreposer mes cartons dans ma cave... Donc j'ai préparé un petit courrier que je souhaite lui envoyer demain en LRAR. Ci-dessous une copie, largement inspirée par Nefer, je vous remercie par avance pour vos remarques, et pensez-vous qu'il soit utilse d'envoyer une copie au syndic ? (je vois mal le rôle du syndic dans un "conflit" de propriété en fait...)
merci !! Monsieur,
Nous avons fait l’acquisition le 10 avril 2007 du lot N°x dans l’immeuble du x rue de xxxx. Ce lot est composé d’un appartement au 1er étage ainsi que d’une cave située dans le bâtiment A.
Nous avons découvert après l’acquisition de ce lot que la cave était déjà occupée, et que nous ne pouvions pas y accéder. Après de multiples démarches afin de connaître l’identité de la personne qui occupait notre cave, le syndic y nous a appris que vous étiez l’occupant.
Vous avez reconnu les faits lorsque nous vous avons contacté par téléphone, le 4 mai à 20h.
Nous vous mettons donc en demeure de libérer les lieux sous 8 jours à compter de la réception de ce courrier. A défaut, nous ferons établir un constat d’huissier et engagerons une procédure judiciaire avec demande de dommages et intérêts. D’autre part, nous invoquerons également l’article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, qui fonde la demande d’indemnisation des frais avancés pour obtenir justice.
Pour votre information, le magistrat considérera sans nul doute comme facteur aggravant votre rôle de président du conseil syndical.
Ah et je sèche un peu pour la formule de politesse.. Si quelqu'un a une idée..
J'ai envoyé le courrier en recommandé vendredi dernier, et ce matin dans ma boite aux lettres, j'ai un avis de passage pour aller chercher un recommandé... Je sens que je tourne en rond et qu'il m'a refait un blabla inutile. Je vais donc aller chercher le recom.. suspense ! (mais j'ai peu d'espoir)
Alors fausse alerte ! le recommandé ne vient pas du squatteur qui ne donne aucun signe de vie. Etant donné qu'en ce moment je peux difficilement payer un huissier pour faire constater le squatt et que l'AG a lieu dans 2 semaines, je pense devoir attendre cette AG où le squatteur a demandé de mettre à l'ordre du jour un sujet ayant trait aux caves.
et 2 semaines avant l'AG donc 1 semaine avant elle dit ou demande quoi cette question ??? vous avez du avoir le dossier puisqu'il doit être envoyé 3 semaines avant....
serait-ce comme un syndic qui voulait changer l'adresse d'une résidence
des nouvelles de ma cave squattée : lors de l'AG le copropriétaire qui squatte notre cave nous a .... rendu la cave ! Comme quoi, avec de la diplomatie et des échanges courtois, on y arrive ! Pour info, le règlement de copropriété attribue à 2 appartements différents la même cave, et ce monsieur est concerné : c'est pour ça qu'il utilisait une cave vide (la nôtre)...
cave squattée, que faire?
Forum fermé
Posté - 08 mai 2007 : 15:58:57
