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 Sujet  |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
 Posté - 15 mars 2007 : 17:37:41
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Citation :
Initialement entré par stefalex
je viens d'avoir le promoteur au téléphone: il n 'y a pas de plancher ds les combles perdus et il me dit que le COS a été utilisé au maximum; donc apparemment il est impossible d'aménager le haut; vous me le confirmez?
Impossible effectivement.
Mais c'est quoi cette histoire de combles comptés en SHOB alors ?
C'est une erreur du constructeur ou une mauvaise lecture de votre part je pense.
Qu'en dit le constructeur ?
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 17:39:33
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Citation :
Initialement entré par Space
Prière de ne pas fâcher ma collègue instructrice. (aujourd'hui je fais la police)
Au lieu de faire la police, donne donc plutôt ton avis. 
Quand à Elisabeth, elle doit être sur les nerfs à cause d'un dossier brulant, certainement... |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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stefalex
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 17:58:24
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bon je comprend plus rien du tout ca doit etre mon côté blond !
+ serieusement, je résume:
maison qui serra construite ds 6 mois:
ds le tableaux des surfaces, il y a noté : SHO BRUTE RDC 74.32M², étage 68.63 combles 68.25 total: 211.20 m²
voilà pr la SHOB.
sho annexe: garage 17
terrasse 3.10
combles 68.25
total 88.35m²
pR CE QUI EST DU cos ET DE LA shon ( la seule réponse que j ai eu car rien n est marqué) c'est que ce n ets pas possible c'est tout!
merci pr les réponses...
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 18:12:49
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stefalex, votre tableau, c'est votre relation avec votre constructeur.
ces chiffres fournis donnent :
SHON = total SHOB-terrasse-garage-combles = 211,2-17-3,1-68,25 = 122,85
ou aussi
SHON = SHOB du Rdc-garage-terrasse+SHOB 1°étage = 74,32-17-3,1+68,63 = 122,85
et SHOB non SHON = garage+terrasse+combles = 68,25+17+3,1 = 88,35
donc, de ce coté là, c'est carré.
allez en mairie consulter le PC qui vous a été accordé en reprenez les SHON et SHOB indiquées sur l'autorisation, ainsi que la surface de votre parcelle; profitez en pour demander le COS max applicable à la zone où sera construite votre maison.
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 18:28:42
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Aller les garçons "sans rancune"  
et merci Romain pour ta compassion
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 18:28:51
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Le fait de compter dan sun tableau le comble perdu en SHO B est totalement abusif et relève de la tromperie.
La preuve, Stéphane s'y est fait prendre !
Procédé tout a fait anormal de la part d'un constructeur.
La surface dans les combles n'existe pas, point.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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stefalex
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 18:29:40
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ah ben voilà, j ai compris!!
je vais me retourner vers la mairie pr avoir les éléments manquants
merci à wroomsy, laurent et elisabeth l instit qui avez été d une grande aide (même si ca c 'est chicoré un chouilla
bonne soirée a tous, et si jamais j ai une autre question, le gd blond avec ses chaussures noires sera de retour!!!
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 19:46:32
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Citation :
Au lieu de faire la police, donne donc plutôt ton avis.
Quand à Elisabeth, elle doit être sur les nerfs à cause d'un dossier brulant, certainement...
J'aurais bien voulu participer à cette charmante discussion mais j'avais trop de travail J'étais trop occupé à faire des abus de pouvoir!
Citation :
et merci Romain pour ta compassion
Il faut bien soutenir les petit(e)s camarades |
Cordialement,
Romain |
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stefalex
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 20:50:44
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le blond revient à la charge; que risque t on si on fait la modif de la charpente sans autorisation ? (que celui qui accompli tout dans la légalité me jette le premier parpaing |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 21:29:43
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vous êtes sur un forum de droit, donc pas de bidouilles à proposer au contraire.
donc les risques :
*travaux sans autorisation non régularisables par un PC de régularisation en raison du dépassement de COS : amende et démolition conformément aux dispositions des articles L480-4 et L480-5 du code de l'urbanisme.
l'action pénale est prescrite trois ans après la fin des travaux... encore faut il prouver la fin des travaux !
si vos travaux contreviennent en plus au Cahier des Charges d'un lotissement, prescription trentenaire de l'action civile en démolition et indemnités contrevenant à des dispositions contractuelles.
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cordialement
Emmanuel Wormser
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stefalex
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 16 mars 2007 : 21:32:30
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bonsoir,
notre maison se trouve dans un futur lotissement.
Après renseignement auprès de la mairie, une surface SHON de 31500m² a été alloué a l'ensemble de la résidence mais il n y apas de cos.
La mairie ns a dit que a prioris, il y a du SHON résiduel, donc tout espoir n'est pas perdu!! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 17 mars 2007 : 00:51:05
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Citation :
Initialement entré par stefalex
bonsoir,
notre maison se trouve dans un futur lotissement.
Après renseignement auprès de la mairie, une surface SHON de 31500m² a été alloué a l'ensemble de la résidence mais il n y apas de cos.
La mairie ns a dit que a prioris, il y a du SHON résiduel, donc tout espoir n'est pas perdu!!
excellente piste: voyez le lotisseur pour la récupérer... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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