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mastermax54
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 17 mars 2007 :  14:13:40  Voir le profil
Bonjour,

Mon épouse et moi, avons acheté un terrain et y faire construire une maison, le vendeur du terrain prends en charge : l'accées chantier, le bornage, les travaux de mise en place des fourreaux concernant les branchements, je prends en charge le passage des branchements dans les fourreaux.

Pour la maison, nous n'avons pas encore decidé du constructeur nous sommes en contact avec des constructeur "traditionnel" (parpaing) et aussi avec phenix.

Concernant le terrain,
quels sont les autres depenses à prévoir?
Quelles précautions prendre au moment de la signature?

Pour la construction :

Avez vous des conseils, suggestions, avertissements ?
Quelles sont les précautions au moment de la signature ?


Merci
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dethau
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1614 réponses

Posté - 17 mars 2007 :  14:26:03  Voir le profil
Le fait d'acquérie un terrain à bâtir sur lequel des travaux de viabilisation ont été entrepris au préalable par le vendeur lui confère la qualité de "construction en cours" dont la mutation est soumise au régime de la TVA au taux de 19,60 %.
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