| Auteur |
 Sujet  |
|
|
BGO
Pilier de forums
307 réponses |
 Posté - 17 mars 2007 : 14:55:45
|
Bjr,
Je dois remplir une DT afin d'aménager sur mon terrain déjà construit un "garage à vélo", bref une annexe de mon habitation qui n'y sera pas accolée (moins de 20 m2 donc création de SHOB uniquement).
La Mairie m'a donné un formulaire de DT (type PC156), et je me demande si je dois remplir les cases de la rubrique 33 en ce qui concerne la densité de la construction existante (je pense que cette rubrique n'est là pour vérifier que l'on n'atteint pas le maxi de la shon autorisée, mais bon ?????).
Qu'en pensez vous ? Peut-on laisser cette rubrique vierge si l'on ne crée pas de shon ?
|
|
Signaler un abus
|
|
|
Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 18 mars 2007 : 00:08:11
|
Citation :
je pense que cette rubrique n'est là pour vérifier que l'on n'atteint pas le maxi de la shon autorisée
Elle sert aussi à vérifier que vous n'avez pas atteint le seuil en ce qui concerne l'emprise au sol. A votre place, pour être sûr de ne pas avoir de souci, je préciserai la SHOB existante en rez-de-chaussée. |
Cordialement,
Romain |
Signaler un abus  |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 18 mars 2007 : 07:56:43
|
| Il faut bien remplir la case 33 dans votre cas. |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
BGO
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 18 mars 2007 : 10:23:40
|
Bjr,
OK pour l'emprise au sol du RDC.
Merci pour tout ! |
| Signaler un abus |
|
|
BGO
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 20 mars 2007 : 19:43:14
|
Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
Il faut bien remplir la case 33 dans votre cas.
Bsr,
Laurent, otez moi un doute concernant votre réponse : case 33 complète, ou à la mode Romain ????? |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 20 mars 2007 : 20:12:04
|
La case complète.
Cela revient à faire un état des lieux complet des surfaces construites sur votre terrain.
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
BGO
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 20 mars 2007 : 23:06:14
|
Re,
Donc m'envoyer "à la galère" pour un simple abri à vélo ?
Et après on se demandera pourquoi beaucoup construisent sans autorisation ?
SHOB + SHON sur 3 étages .... Mon prochain week end y passera  |
| Signaler un abus |
|
|
Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 07:21:04
|
| Je ne vois pas très bien en quoi le service instructeur peut être intéressé de savoir combien de SHON vous avez au 1er étage pour édifier un simple abri de jardin. En terme de surface, ils vont simplement vérifier que vous ne dépassez pas l'emprise au sol en rdc. C'est pour ça que je proposais de remplir la case ne mettant uniquement la SHOB existante en rdc, quitte à leur montrer lors du dépôt et voir s'ils acceptent le formulaire tel quel et, en cas de refus, de faire comme Laurent l'a dit. |
Cordialement,
Romain |
Edité par - Space le 21 mars 2007 07:21:57 |
| Signaler un abus |
|
|
marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 08:38:29
|
Comme l'a dit Laurent il faut remplir la case 33 sinon à quoi elle servirait? il y a bien bâtiments existants et bâtiments à créer!
Si vous ne voulez pas vous embêter remplissez la case SHOB bâtiment à créer (X m²) case SHON = 0 m². De toute façon il va falloir fournir un plan de masse coté des constructions existantes avec ce plan le service instructeur (si vous mettez bien toutes les cotes bien sûr) pourra calculer l'emprise au sol donc ça ne devrait pas poser de problème! A moins que le service instructeur soit trés pointilleux...
|
Elisabeth |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 09:11:33
|
On ne peut pas remplir la case 33 "à moitier".
Lorsque l'on demande SHOB et SHON existante, il est impossible (ou du moins anormal) de ne pas faire une état exhaustif des lieux.
Rien ne permet de ne compter que les SHOB et SHON des RDC.
Et ce calcul ne voudrait rien dire.
En matière de calcul SHOB/SHOB de bâtiments existants, le verre ne peut pas être à moitier vide ou à moitier plein.
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 09:30:02
|
| D'accord avec toi Laurent dans le principe, mais moi je sais qu'en général c'est rare lorsque le cadre 33 est remplie en entier, quelquefois il n'y a rien carrément rien d'inscrit lorsqu'il le devrait et on fait avec, surtout pour une DT et si on a les plans qui nous permettent de faire l'instruction alors... |
Elisabeth |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 10:29:34
|
Bientôt les PC sans déclaration de surface...
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 10:43:02
|
psss...
Coucou, c'est qu'une DT, c'est qu'un garage à vélos, y'a pas de shon à créer, mais qu'est ce qu'on s'en "fout" de savoir la shob et la shon existante de la maison.
Alors que pour d'autres choses (comme transformer son garage en shon, là pas besoin d'aucune autorisation sauf si changement de fenêtres ou de portes (DT) c'est bien ça ? ça veut dire pas de taxes TLE, CAUE, TDENS entre autres, si le cos est dépassé BOF!!! et là tu chipotes pour une case pas remplie qui n'a vraiment pas beaucoup d'importante.
En plus BGO va déposer un dossier lui, en comparaison à tous ceux qui ne déposent rien... alors... |
Elisabeth |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 10:53:42
|
Ma dernière remarque était juste pour titiller.
Elle aurait du se terminer par un nez de clown.
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 10:58:15
|
| bah... je dois pas avoir d'humour ce matin alors... |
Elisabeth |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 11:02:12
|
Citation :
Initialement entré par marilys
bah... je dois pas avoir d'humour ce matin alors...
Sans les trombines, tu ne pouvais pas deviner le sens de ma remarque. |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 11:17:17
|
Elisabeth,
malgré la neige qui tombe peut-être (c'est le cas chez nous), prends une pause cigarette...
|
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 11:27:35
|
Et bè, si à chaque fois que je m'énerve je dois aller fumer une cigarette alors je serai souvent dehors  
Au niveau temps, pas de neige sur la Provence, soleil (un peu frais je l'avoue) mais du soleil. |
Elisabeth |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 11:40:56
|
A mes 850m d'altitude, 10 cm de poudreuse balayés par un vent de nord formant des congères !
Et les -2/-3 verglacent les routes la nuit, suite au dégèle de la journée...
Avec quelques averses de neige ou de grêle au choix !
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 11:43:24
|
| Neige ou bien soleil, y en a qui ont de la chance! |
Cordialement,
Romain |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 21 mars 2007 : 12:13:06
|
J'adore la neige.
C'est exactement pour cela que j'habite en altitude !
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|
Question DT ...
Forum fermé
