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J'ai acheté un 2 pièces avec un petit jardin dans une petite copropirété. Dans les charges (élevées ), calculées aux millièmes de la copro, on me compte les escaliers descendant au jardin et le jardin, est-ce normal de les compter?
Merci de me répondre, car je n'arrive vraiment pas à trouver la réponse.
OUi, mais de quelle façon : - il fait partie intégrante de votre lot, en tant que "partie privative", au même titre que votre salle de bain ou votre séjour ? - il est attaché à votre lot mais vous ne disposez que d'un droit de jouissance exclusif sur ce jardin ?.
Dans la mesure où ce jardin est "partie privative" intgré à votre lot, les tantièmes qui lui sont adffectés tienent compte de la totalité de ce qui vous est privatif indistinctement, jardin et apparte formant un tout indissociable, auquel estattachée de façon indivisible une quote-part de tout ce qui est commun.
Si vous avez un petit apparte et un grand jardin, vous avez un "gros" lot et donc une "grosse" quote-part.
Calcul des charges inclus jardin?
Forum fermé
Posté - 27 mars 2007 : 21:20:59
), calculées aux millièmes de la copro, on me compte les escaliers descendant au jardin et le jardin, est-ce normal de les compter?
vous dites avoir acheté un 2P avec un petit jardin .... 
