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 Sujet  |
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vil
Contributeur actif
27 réponses |
 Posté - 29 mars 2007 : 13:38:56
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un proprietaire, de 9500m2, va vendre en 9 lots. Qu'elle est la largeur obligatoire qui doit etre laissé pour faire la viabilité.
Sachant que c'est en zone rurale, et que ce n'est pas un lotissement ?
MERCI
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 13:41:58
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brut de décoffrage, impossible de répondre. tout dépend de la forme du terrain, de la proximité d'équipements publics, ...
il faut que les maisons puissent être secourues par les pompiers..., soit en approchant le véhicule suffisamment, soit en installant une pompe sur canalisation... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 13:44:30
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Citation :
Initialement entré par vil
un proprietaire, de 9500m2, va vendre en 9 lots.
C'est donc forcément un lotissement.
Tout terrain partagé en plus de 2 lots doit être loti.
Citation :
Qu'elle est la largeur obligatoire qui doit etre laissé pour faire la viabilité.
Je ne comprend pas l'expression.
Citation :
Sachant que c'est en zone rurale,
Quelle incidence imaginez-vous que cela puisse avoir ?
Citation :
et que ce n'est pas un lotissement ?
MERCI
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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vil
Contributeur actif
27 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 13:47:21
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| le terrain est rectangulaire, les équipements publics ne sont pas installés, puisque la mairie doit ramener aux anciens propriétaires, situé en face du terrain, tous leurs équipements. Il est prévu de monté un transformateur. la distance entre nos terrains et ceux du propriétaire d'en face est de 6 m. C'est un chemin en terre. |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 13:50:27
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regarder dans le réglement du pos ou plu de votre zone et dans l' article 3, peut être est ce indiqué?
Sinon je pense que de toute façon c'est minimum 3 mètres.
Nous on a vu avec les pompiers et ils demandent 4 mètres. |
Elisabeth |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 13:52:41
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| commencez par aller lire les règles locales d'urbanisme du POS/PLU pour savoir ce qui est prévu dans la zone en terme d'accessibilité |
cordialement
Emmanuel Wormser
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vil
Contributeur actif
27 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 13:54:18
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| les pompiers demandent 6m. Le chemin existant, qui dessert, que les abords du terrain de 9500m, n'a pas de trottoir, ni lumiere. aucun parking n'est prévu. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 14:05:44
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| pensez vous que ces équipements sont nécessaires aux pompiers ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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