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DCap
Contributeur débutant
17 réponses |
 Posté - 29 mars 2007 : 14:52:28
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Bonjour,
J'envisage de transformaer ma cave en salle de jeux (30m2). Pour celà, je compte ouvrir 2 fenêtres sur la partie non enterrée. Si j'ai bien compris, ne créant pas de SHOB mais modifiant la façade, je dois déposer une DT. Cette DT va déclencher le paiement de la TLE pour 30m2 de SHON créés.
Si par contre je procède en 2 étapes :
Etape 1 - Transformation de ma cave en salle de jeux sans création d'ouvertures. Là, pas de DT (car pas de création de SHOB) donc pas de TLE (juste une déclaration aux impot pour la SHON crée).
Etape 2 - DT pour créer les 2 fenêtres. Pas de TLE car pas de création de SHON.
Donc au final : pas de TLE !
Est-ce que quelque chose cloche dans mon raisonnement ?
Si c'est bon, y a-t-il un délai raisonnable à respecter entre Etape 1 et Etape 2 ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Salutations.
DCap.
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 15:39:43
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Hum, si j'étais instructeur, lors de la DT de création des fenêtres, je vous demanderais la TLE.
Car à ce moment là le changement SHOB/SHON sera officialisé.
Qu'en pensent nos instructeurs ?
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 15:46:34
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Tout à fait Laurent, changement shob en shon donc TLE et autres...
ou alors pas de fenêtres !
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Elisabeth |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 16:01:49
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attendons aussi l'avis de notre instructeur "en herbe" 
parce que à part dire qu'il est toujours d'accord avec Emmanuel... |
Elisabeth |
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 16:03:26
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| Tu ne perds rien pour attendre |
Cordialement,
Romain |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 16:10:07
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j'aime bien taquiner et aussi de temps en temps mettre un peu d'huile le feu, c'est bien ça mets un peu d'animation, sinon c'est trop triste
Alors alors ta réponse à DCap  |
Elisabeth |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 16:54:13
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Elisabeth, pour permettre à Romain de soutenir ton avis, je coonsidère à titre exceptionnel qu'à titre exceptionnel tu as ..
... raison  |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 29 mars 2007 16:54:38 |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 16:59:08
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Tu es trop bon Emmanuel 
Alors si tu es exceptionnellement d'accord avec moi alors Romain sera d'accord avec toi.
hi, hi, hi |
Elisabeth |
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 17:07:49
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Citation :
Elisabeth, pour permettre à Romain de soutenir ton avis, je
coonsidère à titre exceptionnel qu'à titre exceptionnel tu as ..
... raison
Eh, dis donc, je te rappelle que c'est toi qui m'as induit en erreur tout à l'heure (là je suis un peu faux c...)
Citation :
j'aime bien taquiner et aussi de temps en temps mettre un peu
d'huile le feu, c'est bien ça mets un peu d'animation, sinon c'est
trop triste
Aujourd'hui je t'assure que question animation je suis déjà bien servi!!!
Bravo, tu peux être fière, pour une fois que tu as raison
Aujourd'hui ça décape. |
Cordialement,
Romain |
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 17:32:38
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Citation :
Bravo, tu peux être fière, pour une fois que tu as raison
Je plaisantais bien sûr madame Elisabeth |
Cordialement,
Romain |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 17:36:13
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Elisabeth, c'est un plaisir que te voir aussi gaie !
Voilà, fallait le dire et je suis celui qui aura osé... |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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DCap
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 18:23:53
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Bon et bien ça sera donc une DT pour l'ensemble et... TLE.
Merci pour vos réponses et votre bonne humeur.
Salutations.
DCap |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 18:31:20
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Et bien tant mieux si nous avons pu vous aider DCap et bonne continuation pour votre projet. Excusez nous si nous avons un peu plaisanté (ça nous arrive quelquefois) 
Laurent je te remercie , mais j'espère que je ne parait pas si austère que ça d'habitude! |
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Transformation cave en salle de jeux et TLE
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