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Pardon de revenir sur un sujet maintes fois traité. J'ai lu en "recherche " l'épais dossier consacré aux VMC.
Nous avons un extracteur VMC gaz. L'entretien de ce dispositif , malgré un contrat en bonne et due forme n'a jamais été effectué correctement, et nous allons changer de prestataire.
félix1930 qui est incollable sur la question dit dans un de ses topics: " Pour la VMC gaz(sur chaudières individuelles par ex.)le contrat d'entretien est obligatoire dès la mise en service des installations en fonction des arrêtés du 25.04.1985 et 30.05.1989"
Ma question est la suivante:
est ce le contrat qui est obligatoire ou l'entretien? Nous souhaiterions faire effectuer l'entretien de manière ponctuelle tous les ans sans signer de contrat d'entretien? Est-ce possible?
Le contrat vous assure ou doit vous assurer en plus de l'entretien les dépannages VMCgaz avec DSC ( en panne aucune chaudière ne doit fonctionner sinon risque d'asphyxie dans l'appartement)donc obligation du contrat
Changer de prestataires n'est pas forcément la bonne solution.
Nous avons une entreprise qui a le monopole dans le secteur et en plus elle est à qq kms de notre immeuble (pour les autres c'est 30 à 45kms).Nous avions depuis des années des problèmes pour que les travaux d'entretien y compris ramonage soit effectués correctement;en 2006 il y avait un sous traitant "ramoneur" cela a été le bouquet ;résultat en 2005 et 2006 j'ai(CS) fait bloquer pendant 6 mois la totalité de la facture (chaudières et VMC environ 4200€)avant d'obtenir à peu près satisfaction
Hier, l'entretien a été fait par 3 techniciens du prestataire "impécablement" avec,en + de la partie extracteurs (6)et ramonage verticale et horizontale , vérification des pressions + la sécurité dans qq apparetements par sondage;mais j'ai passé près de 3 heures sur la t.terrasse; heureusement pas de vent et un très beau soleil
merci pour l'intérêt que vous portez à mon problème.
Voici notre situation:
Ns avons changé notre système de VMC gaz en 2000 pour mise en conformité .
La dépose des tourelles, la pose des conduits rigides, l'installation de 3 caissons type M900 AIR VENT ELGE de marque ATLANTIC nous a coûté en 2000: 56 880 FRANCS.
Notre contrat coûte 400 euros par bât/ par an. 3 entrées. La VMC posée en 2000, et qui n'avait pas été entretenue faisait 3 ans après un bruit d'enfer, ( alors que le dépositaire Atlantic consulté à Marseille prétend que ce nouveau système doit être exempt de tout bruit.) Notre prestataire n'a donc rien trouvé de mieux que prétendre avoir effectué une réparation pour 384 euros. Depuis plus de visites d'entretien: voilà la raison du changement.
Par ailleurs il n'a jamais effectué de ramonage, il prétend que ce n'est son job. Donc les conduits n'ont jamais été ramonés, de même qu' il n'a jamais contrôlé qu'aucune hotte aspirante n'était branchée sur la VMC. Quant au débit d'air nous n'avons jamais été aussi sophistiqués!
L'entretien annuel des chaudières gaz est pratiqué par contrat individuel: je paie 95 euros mon contrat. Quant au syndic il prétend que le prestataire qui assure l'entretien ne prend en charge que le dépoussièrage de la VMC et du conduit. Selon lui, le ramonage relève d'un contrat différent, ainsi que le contrôle d'éventuelles non-conformités dans les appartements.
Que pensez vous de ces tarifs ? Je suis, comme quelques UInautes je crois, dans une région ensoleillée et ventée, région Marseillaise!
Donc nous allons changer de prestataire. Nous souhaitons pour la première année une visite ponctuelle d'entretien, sans signer de contrat: d'où ma question.
vVous indiquez < nous avons changé notre système de VMCgaz en 2000 pour mise en conformité > de quelle "conformité" s'agit il.
Notre immeuble a été mis en service en décembre 1978 (j'ai été le 1er à emménager)notre VMCgaz est en place depuis l'origine y compris les extracteurs et moteurs (nous avons toujours eu un contrat entretien dépannage pour la VMCgaz). La mise en conformité avec les arrêtés de 1985 et 1989 a été faite en 1990;cela a juste porté sur: - la mise en place de 6 pressostats sur les extracteurs - le mise en place de 6 temporisateurs préréglés (maxi 60 secondes) -30 relais MANG (1 par logement)coupure de circuit avec voyant -tous le câblage,les disjoncteurs etc............. le tout pour 54000 francs dont la moitié a été pris en charge par GDF.
NOtre contrat - au nom du syndicat des copropriétaires deXXXX -arrive à expiration au 31 décembre 2007;l'AG 08.03.2007 a donner son accord-syndic/CS- pour "renégocier" la prolongation du contrat pendant 1 an (cause problème 25 chaudières ont + de 10 ans donc + de P3 à partir du 01.01.2008)
Le coût en valeur avril 2006 est : - P2 chaudière = TTC 73,32€ - P3 " " = TTC 44,63€ - VMC P2 = TTC 31,44€
Le contrôle dans les appartements est obligatoire il relève de celui qui entretien la VMC suivant les arrêtés précités. Pour le ramonage nous l'avons fait inclure(pour 0€ de +)dans notre contrat -ce n'est pas au syndic de décider- . Pour nettoyer les pales des extracteurs correctement voire vérifier la partie électrique le prestataire doit les déposer ce qui est le plus long et le plus délicat (donc passer un coup de ?? pour ramoner c'est 0€)
Le ramonage est obligatoire une fois par an pour les conduits d'évacuation des gaz brulés chaudières au gaz;en cas de pépin(incendie) l'assureur risque de demander le certificat de ramonage ou simplement de vérifier dans le contrat de la VMC que le ramonage est prévu. Vous trouvez également cette obligation portée dans le Règlement sanitaire de chaque département
avec ce lien tout,ou presque sur la ventilation et la VMC y compris les arrêtés et les opérations qui doivent figurer dans un contrat obligatoire ( tous les ans ou tous les 5 ans)>>>>http://www.ghr.asso.fr/reglementation.htm
Notre résidence datant de 1975, nous devions avoir le même type de VMC. Le modèle installé n'étant plus fabriqué, notre prestataire( un copro. en l'occurence) nous a convaincu de la nécessité de changer tout le système pour prévenir de gros ennuis en cas de panne. Puisque nous serions dans l'impossibilité de changer de moteur rapidement. C'était pour lui une mise en conformité.
J'ai imprimé le lien que vous m'indiquez et je vais le lire soigneusement. Par ailleurs vous mentionnez que GDF a pris en charge une partie de votre facture d'installation, cette demande avait-elle été faite par votre syndic?
Notre syndic prétend que la vérification de conformité à l'intèrieur des appartements doit être faite mais qu'elle relève d'un contrat différent à celui de l'entretien de la VMC. Comment lui prouver le contraire. Donc pour résumer, nous devrions avoir un contrat entretien VMC, un contrat ramonage, un contrat vérification conformité dans les appartements.
Votre syndic prétend à tort,et vous devez avoir qu'un seul contrat (seul le ramonage est,éventuellement,une option à négocier avec le prestataire ou le futur)
L'arrêté du 25 avril 1985-modifié par celui de 1989- est très précis (extraits) A- Tous les ans (opérations à faire) -La vérification de l'état et du fonctionnement des bouches d'entrée d'air et d'extraction (dans les logements) ainsi que leur e,tretien ou leur échange standard éventuel -La vérification de la conformité à l'installation d'origine,absences de hottes ou armoires sèche linge motorisées à la VMC gaz etc
La circulaire du 25 avril 1985 relative à la sécurité des installations de gaz combustible complète (extraits) -on relevera notamment que la bouche de raccordement d'un appareil,bien que située dans le logement,fait partie intégrante de l'installation collective et doit être entretenue et vérifiée en même temps que celle-ci
Nous avons des tourelles ALDES VT1001 avec moteur Séplec V60 900t/m Depuis 1997 ALdes nous a informé,par le canal du prestataire,que la fabrication de ce matériel avait été arrêté depuis une dizaine d'années. Contrairement à vous nous avons refusé de changer tout le système (nous avions 2 moteurs en "stock ce qui était une obligation).Actuellement nous fonctionnons toujours avec l'installation du départ (un moteur ça se répare -dernière réparation juillet 2003 avec actuellement 3 moteurs stockés)
GDF à pris en charges 500f.par logement(je viens de vérifier)pour la mise en place du Dispositif de Sécurité Collective (DSC),info du prestataire avec certificat de conformité
Si vous le souhaitez je peux vous indiquer "hors antennes" le nom de notre prestataire il a des agences à Marseille que vous trouverez facilement sur son site/net
Je viens seulement de prendre connaissance de votre réponse.
Concernant la prise en charge GDF, il va falloir que je vois de plus près pourquoi nous n'en avons pas bénéficié. ( hélas en 2000, la connection UI n'était pas encore opérationnelle! ) Je vous remercie pour cette précision.
J'apprécierais évidemment beaucoup que vous me donniez le nom de votre prestataire. Je vais dès lundi aller voir le syndic. Il y a eu quelques ennuis avec ma b.a.l, mais l'équipe UI a remédié au problème et cela fonctionne normalement aujourdh'hui.
Enormément de choses ont changé dans notre situation depuis mes premiers appels au secours sur ce site, et j'ai bien l'intention de préciser tout ça dans un message différent.
Contrat VMC
Forum fermé
Posté - 30 mars 2007 : 10:44:38
) Je vous remercie pour cette précision.