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Spartacus
Contributeur actif

42 réponses

Posté - 30 mars 2007 :  23:53:58  Voir le profil
Bonsoir, j'ai signé ce soir un compromis pour une maison de village sans copro, et je suis étonné qu'a aucun moment il n'y ai une description du bien dans le compromis. Seul y paraît le numéro du cadastre. Si la maison n'ai pas décrite, comment être sûr que le vendeur ne parte pas avec la cheminée, le carelage, les tuile ou n'importe quoi d'autre. Est-ce toujours comme cela que les notaires procèdent ? Merci d'avance.
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seborga1
Pilier de forums

1961 réponses

Posté - 31 mars 2007 :  09:16:14  Voir le profil
Oui, il y a certainement dans votre compromis une phrase du genre "qui n'est pas décrit plus amplement car l'acquéreur l'ayant visité, il est supposé le connaître parfaitement "... (dans la phrase, "le", c'est le bien qui fait l'objet de la vente.... pas le vendeur )

Pour être certain qu'on vous livre le jour de la signature définitive le bien que vous avez visité, le plus simple est de demander au vendeur de faire avec vous un état des lieux contradictoire. Pas besoin d'huissier, vos signatures à tous les 2 sur l'état des lieux suffit pour qu'il ait toute sa valeur. Prenez du papier carbonne pour faire 2 exemplaires d'un seul coup ! Et oui, on n'a rien inventé de mieux que le papier carbonne pour faire des doubles exactement pareils que les originaux. Et, vous, vous conservez l'exemplaire carbonne, c'est celui qui est la meilleure preuve de ce qui a été noté. Vous pouvez aussi faire des photos... L'idéal, c'est les photos "immédiates" (genre "pola....). les faire en double et les signer... Ca fait des fhotos qui coûtent cher mais ç vaut le "coût" .

Pour plus de garantie, vous déposez votre exemplaire d'état des lieux chez votre notaire et vous en conservez une vulgaire copie (de photocopieur ce coup-ci) !

Et, juste quelques heures avant la signature définitive, vous recommencez l'exercice d'état des lieux contradictoire, avec le repère du premier... Et si vous découvrez des changement... à vous de négocier avec le vendeur ! A vous de vous faire aider par votre notaire... pour savoir comment intégrer l'ipact de ces éventuelles négociations.

J'espère que vous avez votre propre notaire. C'est hyper conseillé. C'est le même prix que s'il y a 1 seule notaire.

Pour que le vendeur accepte volontiers votre demande d'état des lieux, exposez-lui que c'est également dans son intérêt. Racontez-lui le cas suivant : un dégâts des eaux (gel qui a fait fuit les radiateurs). Plancher vétuste et ordinaire "parkex" mais en chêne, certains radiateurs en acier, d'autres en fonte. Maison très vétuste. Prix de vente pas cher (forcément). Eh bien faute de repère, l'acquéreur a réussi à faire baisser le prix d'achat d'une somme représentant 3 à 4 fois le montant réel du préjudice du dégât ! Le vendeur a été chocolat ! L'assureur du vendeur lui a remboursé des clopinettes.

Un repère, l'état des lieux, c'est l'intérêt des 2 vendeur et acquéreur.

En plus, en faisant cet état des lieux, c'est le bon moment pour lever les dernières ambiguités, pour bien lister ce qui va rester et ce qui va partir ! Parce que, quand on achète, si on ne veut surtout pas de ce tas de bois dans la cour ! et que le vendeur, il avait l'intention de le laisser "pour nous faire plaisir", ce tas de bois dans la cour ! Et bien, bonne occasion de savoir ce qu'on en fera de ce tas de bois !

Quand j'ai acheté ma maison, avec cet exercice d'état des lieux, cela nous aperlis, au dernier moment, avec le vendeur, de nous arranger sur des détails (à notre grand bonheur réciproque). Ils ont demandé s'ils pouvaient laisser tel truc qui devait partir. En fait, conserver ce truc m'intéressait. Ils ont demandé s'ils pouvaient retirer tel truc (ils étaient en train de finir de remplir leur camion et de finir de nettoyer) ce truc ne me plaisait pas, j'ai dit oui. Tout le monde était content ! En plus j'ai pu constater que tout était parfaitement propre. Ils ont laissé des trous dans les parois... et oui, ils avaient demandé mon avis sur ce détail. Et les trous déjà là, pour moi, c'était du temps gagné s'ils avaient la bonne idée d'être à un emplacement me convenant !

Quand on se cause, tout va mieux. 2 heures plus tard, chez le notaire... tout a été réglé en 2 temps 3 mouvements ! lecture, signatures, chèque et clés !

seborga1
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