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marc75001
Contributeur actif

37 réponses

Posté - 03 avr. 2007 :  16:04:55  Voir le profil
bonjour,
lors d'une AG,alors que l'ODJ, indiquait seulement de faire le point sur un problème de conduit à usage privatif de MR x, il a été decidé a l'unanimité qu'une mise en demeure serait adressé à MR x,de faire deposer ce conduit.3 jours après le conduit a ete deposer sur ordre du syndic.la surprise fut de decouvrir que ce conduit etait fixé sur l'immeuble voisin, donc nous appartenait pas.le syndic ne veut rien entendre, et veut mettre a ma charge a la prochaine AG, les frais de depose.
qui peut me renseigner sur la demarche a suivre ????

amicalement
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kasos
Pilier de forums

327 réponses

Posté - 04 avr. 2007 :  21:47:35  Voir le profil  Voir la page de kasos
Citation :
Initialement entré par olivier69300

bonjour,
lors d'une AG,alors que l'ODJ, indiquait seulement de faire le point sur un problème de conduit à usage privatif de MR x, il a été decidé a l'unanimité qu'une mise en demeure serait adressé à MR x,de faire deposer ce conduit.3 jours après le conduit a ete deposer sur ordre du syndic.la surprise fut de decouvrir que ce conduit etait fixé sur l'immeuble voisin, donc nous appartenait pas.le syndic ne veut rien entendre, et veut mettre a ma charge a la prochaine AG, les frais de depose.
qui peut me renseigner sur la demarche a suivre ????


Je suppose que MR x, c'est vous
Vous avez donc certainement voté CONTRE cette résolution.
Donc le vote n'a pas été acquis à l'unanimité
Vous dites que le syndic a fait le travail 3 jours après.
Il a fait une grave erreur car il devait attendre 2 mois, le temps que MR x se retourne éventuellement pour attaquer en annulation ladite résolution.

Cordialement
kasos
Ancien Pdt de CS
Secrétaire d'une association de défense des copropriétaires de sa résidence
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marc75001
Contributeur actif

37 réponses

Posté - 05 avr. 2007 :  03:13:24  Voir le profil
Bonjour kasos
pour repondre a votre dernier message, MR x c'est moi,et il n'y a pas eu de vote car ce n'etait pas une resolution, mais seulement de faire le point.quand j'ecris a l'unanimité,c'est que je me suis prononcé en faveur de supprimer ce conduit au point de vue securité sanitaire, mais que je contestais qu'il puisse m'appartenir.
merçi de votre conseil
_________________________________________________________________

amicalement
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