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Je souhaite vous faire part de notre expérience malheureuse.
Il y est question également d’ASL. S’il vous plaît, pour ceux d’entre vous qui auront l’amabilité d’intervenir, ne répondez pas qu’il y a un forum pour traiter les ASL. Merci.
Nous venons de perdre nos garanties d’assuré. Pour faire comme dans les séries américaines, imaginons un peu comment cela s’est passé à partir de faits réels.
Les faits
JPM a écrit : "Il doit y avoir un compte bancaire pour l'ASL et un autre pour la copropriété, ou deux sous-comptes distincts si le syndic bénéficie d'une dispense d'ouverture de compte séparé, ce que vous n'indiquez pas".
Le système informatique en cours d’adaptation du syndic – suite aux incessantes et multiples fusions différencient les deux entités sous la forme : Immeuble cp 5120 00000 et immeuble cpo 5120 00000.
L’imaginaire.
Le préposé à la comptabilité du syndic « voit » pour l’ASL et la copropriété un compte crédit foncier identique : 08150407822/"subdivision identique".
En fonctionnement normal, la copropriété cpo a un budget plus élevé que l’ASL cp. Mais l’ASL l’a embarqué dans des travaux de restructuration urbaine qui représentent les ¾ du budget de fonctionnement de la copropriété. (aparté : le syndicat de copropriété n’a pas été consulté tout s’est décidé en AG ASL où le syndic représentait régulièrement la copropriété).
Les avis sont lancés, le préposé constate la disponibilité des paiements sur le compte 08150407822/"subdivision identique" et règle.
Conclusion
Le système informatique édite un grand livre pour chacun des immeubles.
La copropriété cpo constate qu’en fin d’exercice le solde banque immeuble cpo 5120 00000 est créditeur. Elle s’informe auprès du syndic qui lui confirme que solde créditeur signifie bien vous êtes dans le rouge. Pour prévenir votre réponse concernant les copropriétaires débiteurs, sachez que la situation est alarmante depuis de nombreux exercices.
A tous ceux dont le syndic est également secrétaire-trésorier de l’ASL, vérifiez bien que vous n’êtes pas dans cette situation.
Je vois à peu près votre problème mais je ne saisis pas bien : "Le préposé à la comptabilité du syndic « voit » pour l’ASL et la copropriété un compte crédit foncier identique : 08150407822/"subdivision identique".
Le fait que le syndic d'une copropriété apporte par ailleurs son concours à une ASL dans laquelle la copropriété eszt incluse ne pose habituellment aucun problème.
Idem pour un professionnel qui est syndic principal et par ailleurs syndic des quatres syndicats secondaires A, B, C et D. Il a cinq comptes bancaires, et cinq comptabilités différentes.
J'apprécie beaucoup l'attention que vous portez à ce qui sort de mon imagination.
En effet, depuis de nombreuses années, les différents syndics de notre copropriété - la plus importante dans l'ASL - apportent leur concours à l'ASL. Je n'étais pas au cs jusqu'à cette année mais il ne me semblait pas constater de problèmes.
Les nouveautés sont : mon entrée au cs, les travaux entrepris par l'ASL dans le cadre d'une politique de restructuration urbaine de la municipalité. Nous ne "jouons" plus du tout dans un fonctionnement normal.
Ce que j'ai constaté, j'arrondis les chiffres :
Vote de l'AG ASL début 2005, les travaux coûtent 60000 euros, l'ASL les appelle à la copropriété, celle ci règle 52000 euros sur 2005 et 2006, elle ne peut règler la totalité par manque de trésorerie. Début 2006 Le syndic appelle les 62000 euros en huit fois (objet de l'aparté : sans résolution du syndicat de copropriété), ceux-ci règlent 30000 euros. Ce qui est très bien, compte tenu des "débiteurs" chroniques et, récalcitrants en raison de l'absence de résolution.
A partir de deux comptabilités différentes ASL (N° immeuble 5120 00000) et copropriété (N° immeuble 5120 00000) et d'un compte bancaire identique (mentionné 08150407822/24) sur les grands livres de chaque entité, j'ai imaginé le mécanisme d'obtention des 22000 euros manquants qui ne peuvent venir que de la copropriété; ce qui l'a conduit dans la situation de ne plus pouvoir honorer ces charges prévisionnelles, en particulier son assurance mutlirisque habitation.
Le "préposé" consulte l'extrait de compte 08150407822/24 "voit" le disponible, le compare à l'avis et règle l'ASL.
Est-ce possible? C'est un peu vain, mais pas totalement ridicule puisque "vous voyez à peu près notre problème".
Comment maintenant nous en sortir? J'ai voulu prévenir afin que d'autres ne tombent pas comme nous.
N.B : pour corser le tout, de discussions entre copropriétaires, il ressort pour les payeurs que les récalcitrants sont les fauteurs qui s'arrêtent sur des "chiures de mouche" en parlant de l'absence de résolution. Rien n'est simple.
Danger : syndic et secrétaire trésorier
Forum fermé
Posté - 04 avr. 2007 : 09:52:36
