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 Sujet  |
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pipouk
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 04 mai 2007 : 00:13:14
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Bonjour,
Mon constructeur veut me séparer mon sous sol en 2 : 1 coté garage de 60 m2 à 2.40 de hauteur et 1 coté cave de 65 m2 à 1.80.
Si j'ai bien compris, il veut faire cela pour réduire mon shon.
Je trouve ridicule de perdre 65 m2 de sous sol avec une hauteur de 1.80 qui dévient presque inutilisable.
Quelles sont les différences au niveau taxes et autres si je veux un sous sol complet de 125 m2 d'une hauteur de 2.40 ???
Est-ce que les taxes seront beaucoup plus élévées et lesquelles ?
Quand pensez-vous?
Merci pour vos réponses
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 07 mai 2007 10:03:20 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 00:27:43
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je pense qu'il essaie de réduire la SHON car vous êtes en limite de COS.
son projet le permet (les volumes dédiés au stationnement de véhicules sont exclus de la SHOB pour le calcul de la SHON, comme les volume en sous-sol de hauteur < à 1,8m.)... mais déclarer l'ensemble du sous sol en garage le permet aussi, avec une hauteur de 2,4m. partout (vous avez parfaitement le droit de collectionner les voitures).
en termes de taxes, il faut distinguer les taxes d'urbanisme, exigibles au moment du PC (TLE, TDCAUE, ...) assises sur la SHON et les taxes locales (Taxe foncière et d'habitation) assises sur la surface aménagée. le lien entre les deux est très indirect. pour pluqs de précisions, lisez cet éclairage sur la sHON et cet autre sur les taxes locales |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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pipouk
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 00:47:05
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Merci pour votre réponse
Si je comprends bien, mon garage peut faire 125 m2 avec une hauteur de 2.10 à 2.50 ou plus. Juste les taxes d'urba (tle ...) seront plus élevées mais pas les taxes annuelles (foncier et habitation)
Pourquoi donc beaucoup "cache" leurs sous sol en cave ou vide sanitaire ou carrément le mur à la construction pour l'ouvrir ensuite ?
Cordialement |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 00:58:37
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| De toutes façons, une cave sans ouverture n'est pas de la SHON mais de la SHOB. Donc, pas de problème de COS, sauf si vous êtes dans un secteur qui plafonne aussi la SHOB. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 08:28:07
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thoveyrat, la cave non SHON c'est si <1,8m., contrairement aux garages.
pipouk, la TLE est calculée sur la SHON..., les taxes annuelles sur la surface aménagée... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 10:45:47
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??? Alors là, j'en perds mon latin!
"Pour établir si une surface située en comble ou en sous-sol est aménageable pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial, il convient d'apprécier les critères suivants :
o Critère lié à la hauteur des locaux.
Sont considérées comme non aménageables et donc non comprises dans la surface hors oeuvre nette, les surfaces de plancher des locaux ou parties de locaux situées en combles ou en sous-sol qui correspondent à des hauteurs sous toiture ou sous plafond inférieures à 1,80 m (la hauteur sous toiture ou sous plafond est calculée à partir de la face interne de la toiture ou du plafond, et non pas à partir d'un faux plafond).
o Critère lié à l'affectation des locaux.
On ne comptera pas non plus dans la surface hors oeuvre nette certains locaux en combles ou en sous-sol qui, par nature, ne sont pas aménageables pour l'habitation ou pour d'autres activités en raison de l'usage qui en est fait dans la construction.
Il s'agit :
des locaux techniques, situés en combles ou en sous-sol, qui sont exclusivement affectés au fonctionnement technique de l'immeuble ;(par exemple : chaufferies, systèmes d'air conditionné, machineries d'ascenseurs, installations téléphoniques entièrement automatisées, systèmes de filtrage de l'eau distribuée dans l'immeuble, locaux de recueil et de stockage des ordures ménagères, etc ...) ; toutefois, il convient de signaler que seules les surfaces effectivement prévues pour ces installations techniques doivent être déduites
.des caves individuelles en sous-sol des constructions collectives ou non à usage d'habitation, à la condition que ces locaux ne comportent pas d'autres ouvertures sur l'extérieur que les prises d'air strictement nécessaires à l'aération du local."
(dixit la fameuse circulaire 90-80)
Donc, une "cave individuelle en sous-sol", ce n'est pas de la SHON, sauf s'il y a des ouvertures... |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 10:54:39
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Oui, là je suis d'accord avec Thoveyrat, je comprends pas.
La distinction serait entre "cave" et "sous-sol"? |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 12:06:19
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moi aussi, je m'a gouré !!! : la cave en sous sol, qui ne dispose pour ouvertures que de simples aérations, ne forme pas de SHON, quelque soit sa hauteur.
Dès qu'il y a une fenêtre, ce n'est plus une cave et ça constitue de la SHON à moins de faire moins d'1,8m. de haut (et sauf locaux techniques...). |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 04 mai 2007 12:53:35 |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 13:27:01
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D'où la question qui tue et qui divise:
"à partir de quelles dimensions un ouvrant sur l'extérieur est considéré comme une fenêtre."
Bien vu Thoveyrat. |
Cordialement,
Romain |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 13:28:23
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| Au fait, puisqu'on est dans les caves, et que je vous ai déjà dit que chaque fois que je vois un texte, je me demandais comment il pouvait être détourné (et je ne les détourne pas en pratique! Maso je vous dis!), je suppose qu'en dehors des cas où le PLU ou le POS limite la SHOB (je ne sais même pas si c'est légal...) la cave peut être aussi grande qu'on le souhaite? Et si on envisage un deuxième sous-sol? (je sais, vu le prix d'un sous-sol tout court... C'est juste pour savoir) |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 13:43:47
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Citation :
Initialement entré par Space
D'où la question qui tue et qui divise:
"à partir de quelles dimensions un ouvrant sur l'extérieur est considéré comme une fenêtre."
Bien vu Thoveyrat.
Romain , pourquoi cette question : la circulaire 90-80 ne parle pas d'ouvrant sur l'extérieur, mais uniquement de prise d'air : "des caves individuelles en sous-sol des constructions collectives ou non à usage d'habitation, à la condition que ces locaux ne comportent pas d'autres ouvertures sur l'extérieur que les prises d'air strictement nécessaires à l'aération du local."
pas d'ouvrant donc ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 13:48:16
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Citation :
Initialement entré par thoveyrat
Au fait, puisqu'on est dans les caves, et que je vous ai déjà dit que chaque fois que je vois un texte, je me demandais comment il pouvait être détourné (et je ne les détourne pas en pratique! Maso je vous dis!), je suppose qu'en dehors des cas où le PLU ou le POS limite la SHOB (je ne sais même pas si c'est légal...) la cave peut être aussi grande qu'on le souhaite? Et si on envisage un deuxième sous-sol? (je sais, vu le prix d'un sous-sol tout court... C'est juste pour savoir)
un deuxième sous sol de moins d'1,8m. de haut ou formant un deuxième niveau de cave : pourquoi pas !!!
allez visiter à Arras les Boves de la Grand Place pour vous en convaincre !!! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 14:06:25
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| A Arras aussi on parle de bove? Pas qu'à La Roche Guyon? (E.P. Jacobs, "Le Piège diabolique") |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 14:17:28
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| Bon, alors entre une prise d'air et une prise de lumière! |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 mai 2007 : 14:22:10
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| en tous cas, la prise d'air ne "s'ouvre" pas : elle reste ouverte ! : ça réduit les possibilités ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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pipouk
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 05 mai 2007 : 18:35:52
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Merci pour les réponses.
Pour clarifier car j'ai quand même du mal à comprendre :
-sous sol de plus de 1.80 de hauteur mais sans ouverture ni fenetre est quand même du shon !
Cordialement |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 05 mai 2007 : 18:42:06
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| si vous le déclarez en cave, pas SHON mais si vous le déclarez en simple sous-sol, SHON ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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quelle différence entre la surface shon et les tax
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