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bonjour, ns avons achete une maison en montagne en 2003, division d'une meme propriété en 2 lots. le terrain a été borné en partie mais une partie limitant les 2 maisons a été arpenté; l'agence qui s'est occupé de la vente nous a confirmé que ns étions propriétaires du terrain jusqu'en haut d'un talus qui sépare les 2 lots ce talus est formé par un chemin de tracteur appartenant au lot voisin. Notre ancienne voisine ns a toujours confirmé que notre limite s'arretait en haut du talus. Ns avons donc construit en muret de 80 cm en blocs fleuris et bâché le talus puis planté en vivaces. Cette personne avait considérablement changé l'environnement en faisant des gros travaux de terrassement, inversé les pentes et suréléve le terrain ce qui ns a valu 2 inondations que ns avons traité à l'amiable. En mai 2006 la maison voisine est revendue et acheté par des gens que ns connaissons puisqu'ils travaillent dans l'agence qui ns a vendu la maison.Jusqu'ici entente cordiale mais à notre retour de vacances en aout 2006 ns recevons un e-mail avec photos du nouveau bornage et les piquets d'arpentage qui passe sur notre terrasse englobant ce fameux talus, le voisin nos demande de faire sauter le mur car il y a empiètement. Une réunion est faite avec le géomètre et le notaire et une personne de l'agence car ns contestons le nouveau plan d'arpentage par rapport à celui que ns avions eu en2003 (en noir et blanc). Ns n'avons jamais reçu de plan en couleur. Or l'agence nous a confirmé par écrit notre limite en haut du talus et s'est occupée del'arpentage puisque ns étions à 900 kms de là, elle reonnaît avoir fait une erreur d'interprétation du plan en noir et blanc, le notaire ns avait confirmé lors de la signature du compromis la même erreur.Les rapports avec ce nouveau voisin se sont détériorés, il connaissait tout l'historique de la propriété, de plus son manque de franchise à ne pas vouloir ns en parler directement ns a offusqué. Je lui ai envoyé plusieurs courriers et fais faire une constat d'huissiers car une partie des clôtures sur le haut du talus a été détériorée, pas de réponse, il ne s'est pas présenté à la réunion avec l'agence et le géomètre, ns avons fait une proposition de rachat des 15m2 de talus toujours sans réponse, mon avocate prépare une assignation pour les piquets posés sur notre terrasse sans accord préalable. En attendant il a posé la géomthermie en surélevant un peu plus son terrain environ 2 m par rapport à otre niveau bas aménagé une plate-forme puis un talus qui s'arrête à 2 m du haut de notre talus mais sans avoir fait de drainage dont ns risquons de nouveau des inondations en cas de fortes pluies. Il aurait dû normalement gérer ses écoulements. Visiblement il est dans un souci de non communication en attendant il ne peut cloturer son terrain sur cette partie là et ns trouvons la situation complètement ridicule. Cette personne ne veut pas d'un bornage judiciaire...est-ce à nous de le demander en sachant qu'il y a empiètement involontaire dû à une fausse information écrite de la part de l'agence lors de la signature. Ns aurions déplace notre muret si ns avions su que la limite se trouvait en bas et non en haut du talus. Evidement qu'est-ce que 15M2 DE TALUS CHANGE ET BIEN LE TERRAIN DE NOTRE VOISIN MONTE MAINTENANT AU NIVEAU DU 1 ER éTAGE DE NOTRE MAISON nous sommes en pleine montagne il n'y a que 3 maisons et des Ha d'alpages il a 8000m2 et ns seulement 400 plus et ns avons appris qu'à la place de notre muret et talus plein de fleurs il veut construire un mur de 2 m...mais là ce sera un autre problème concernant le mur qui doit être un mur de soutenement et non un mur de cloture et les distances à respecter. notre avocate pense que l'affaire est très compliquée mais que ns sommes aussi des victimes, l'engence décline ttte responsabilité alors que les écrits prouvent le contraire, si ns devons démollir notre muret et redonner le talus pouvons ns nous retrouner contre l'agence , Le géomètre ne ns a jamais contacté, un géomètre expert a qui j'ai demandé conseil me dit qu'il est inutile de refaire le bornage de notre terrain car il s'appuiera sur le nouvel arpentage du voisin. C'est un vrai casse tête. Autrement dit tout le monde ns confirme que ns ne sommespas responsableS 5Y compris le nouVeau voisin dans un e-mail). mais personne ne s'engage à prouver le contraire...!.
"mais à notre retour de vacances en aout 2006 ns recevons un e-mail avec photos du nouveau bornage et les piquets d'arpentage qui passe sur notre terrasse englobant ce fameux talus,"
un géomètre digne de cette fonction ne DEVAIT pas réaliser un bornage en votre absence : ce bornage n'est pas contradictoire et ne vaut rien
bornage et surelevation de terrain
Forum fermé
Posté - 09 mai 2007 : 10:47:07
