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Nous avons constuit, il y a deux ans dans un lotissement communal.
Depuis que nous avons construit notre voisin se plaint d'avoir de l'eau dans son sous sol.
Mon voisin habite sur un terrain legerement au dessus du mien (0.5 m d'apres les courbes de niveau)
Nous avons construit une maison avec un sous-sol enterre. du cote de ce voisin, nous avons fait une bute de 0,80 cm contre la maison qui vient mourrir a environ 2 metres de la limite separative pour retrouver le niveau du terrain naturel.
En limite de propriete, j'ai realise un drain, tout comme en peripherie de la maison. Mes eaux pluviales vont a l'egout comme me stipule le réglement du lotissement. Tous ces disposifs fonctionnent bien.
Mon voisin se faisant de plus en plus menacant, je ne sais plus quoi faire pour le contenter. Ce dernier me demande de realiser un puit perdu en plus du drain peripherique.
J'ai bien pris connaissance de l'article 640 du code civil concernant les ecoulements.
Mon voisin n'a quant a lui pas de drain. Ce dernier ayant une maison a 4 pents; deux de ces derniers n'ont pas de chaineau, et l'eau s'ecoule directement sur son terrain.
En cas de fortes pluies des grosses flaques se forment sur son terrain (l'eau stagne dans une cuvette plus haute que le niveau bas de mon terrain, une fois cette derniere pleine l'eau vient jusqu'à chez moi et est prise en charge par mon drain). Une partie de l'eau va également dans son garage. Je lui ai propose de se relier sur mon drain afin de capter cette eau. Mais ce dernier rechigne a faire des travaux.
Le terrain est argileux. Plusieurs voisins du lotissement de l'autre coté de la route ont été obligé de mettre une pompe de relevage, d'autres une VMC dans le sous sol pour absorber l'humidité.
Pourriez-vous m'apporter votre aide et m'indiquer quelles sont mes obligations dans ce cas.
à mon très humble avis, vous n'avez strictmeent aucune obligation...ou du moins vous les avez toutes remplies.
vos eaux de toiture ne tombent pas directement sur son terrain, il ne peut donc se plaindre de leur écoulement naturel selon la pente vers chez lui.
laissez le venir pour une action en justice mais je doute qu'il trouve un seul vocat pour défndre sa cause !
d'autres avis ?
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
problème d'eau
Forum fermé
Posté - 09 mai 2007 : 11:45:02
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 
