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On s'échine régulièrement à discuter sur la manière de voter quand trois propositions ou devis sont présentées. Les textes ne disent rien et les auteurs pas grand chose. On sait seulement qu'il est interdit d'utiliser l'article 25-1 pour une première proposition étudiée, ou le seconde, sans avoir également voté sur la troisième.
Il convient en premier lieu de débattre sur les avantages et inconvénients des trois propositions.
On vote ensuite sur les trois. Les copropriétaires ne votent pas OUI ou NON mais donnent le nom de l'entreprise qu'ils choisissent : Dupont, Durand ou Dubois. On compte ensuite les voix. On peut également présenter le premier vote comme ayant pour objet de déterminer l'ordre de présentation des propositions.
Il faut un second dcrutin sur la proposition arrivée en tête, ce qui permet de porter au procès verbal un décision nette et claire. Celà est de toute manière nécessaire pour une décision exigeant la majorité de l'article 25 lorsque le gagnant n'a pas obtenu cette majorité lors du premier vote.
Si, pour une raison ou une autre, la proposition arrivée en tête n'obtient pas la majorité nécessaire, on passe bien entendu à la seconde.
Ce mécanisme évite de perdre du temps lorsqu'une proposition a manifestement les faveurs de la mjorité, et les difficultés courantes des votes successifs :
Si la première proposition soumise au vote recueille la majorité nécessaire, l'assemblée a pris sa décision et il n'y a pas lieu d'examiner les suivantes. Ce n'est pas forcément un bonne solution.
Si néanmoins le président passe outre et met aux voix la résolution suivante, et si par impossible elle obtient aussi la majorité, on se trouve devant une situation incongrue : deux décisions contradictoires.
Le système d'un premier vote sur les trois propositions permet d'éviter le reproche d'avoir éliminé abusivement une ou deux des propositions.
C'est très clair, c'est une bonne façon de trancher le problème, merci. Mais que faire lorsque la majorité décide de voter un budget et de donner mandat au CS et au syndic pour choisir le prestataire (ce qui ouvre la porte à une 4ème entreprise) ? Là, c'est une façon encore plus radicale de résoudre le problème....
De ce qu'exprime JPM, je retiens une chose incontournable : en présence de propositions multiples, il faut préalablement déterminer leur ordre de passage.
C'est ici qu'intervient une démarche qui devrait être systématique : l'AVIS du CS sur les propositions soumises au vote. (Du CS ou de celles et ceux qui ont participé aux tractations..)
Le soucis que chacun doit avoir en tête : éviter la dispersion des voix. Il faut amener à un choix majoritaire par consensus. Parmi les X propositions, il y en a bien une qui sort du lot, qui à la préférence de ceux qui sont allés négocier. Il faut informer, expliquer.
Sur la question de Chardon, il est évident qu'il s'agit là, pour les copropriétaires, d'une façon de taper en touche : "aux autres de se débrouiller".
Dans la mesure où un budget a été voté, une enveloppe globale décidée, que le choix par le CS/syndic soit fait ensuite sur propositions multiples ou non n'a aucune importance : c'est au délégataire d'en faire son affaire, à moins que l'AG ne lui impose diverses propositions (ce qui est ridicule lorsqu'on délègue)..
Mais il s'agit bien là pour l'AG de se décharger d'une décision qui lui incombe : défense de se plaindre ensuite.
lors de la dernière assemblée (qui était ma première) puisque je suis nouveau copropriétaire. l'on a discuter 1h sur un sujet, qui ne satisfaisait ni le syndic, ni la plupart des personnes. le syndic à décider, sans passer au vote de remettre cette question à la prochaine assemblée. sur le second et troisième sujet. après avoir discuter, il a décider de voter oui. 1 mois plus tard quand j'ai reçu le compte rendu de la réunion, il était inscrit que la première résolution avait été rejeter à l'unamimité. et les deux suivantes acceptées à l'unamimité. pouvez vous me dire si le vote est obligatoire ou non. merci
3 devis : comment doit-on voter ?
Forum fermé
Posté - 15 mai 2007 : 10:43:05
