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Rick2965
Pilier de forums

890 réponses

Posté - 06 juin 2007 :  10:33:07  Voir le profil

Je viens de me rendre compte que le syndic à effectuer une mauvaise répartions de charges.
Cette répartition des charges incombait à certaines montées, mais elle elle était facturée à l'ensemble de la résidence.
Que faire? notre AG est passée
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clemouel
Pilier de forums

2912 réponses

Posté - 06 juin 2007 :  12:47:35  Voir le profil
Bonjour Rick2965,

"Cette répartition des charges incombait à certaines montées" ??? Qu'est-ce que celà veut dire ?

Votre AG a donc approuvé les charges et leur répartition, non ?

Cordialement.

Cyril
Copropriété : Loi 10/07/1965 - Décret 17/03/1967 | Location vide : Loi 06/07/1989
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 06 juin 2007 :  13:32:17  Voir le profil  Voir la page de JPM


A Noter qu'en principe la répartition des charges par montées (d'escalier ? je suppose ?) sont illégales.

L'escalier est une partie commune dont les charges doivent être réparties au prorata des tantièmes généraux. Tous les copropriétaires doivent y participer même s'ils n'utilisent pas les montées.



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Rick2965
Pilier de forums

890 réponses

Posté - 06 juin 2007 :  13:53:12  Voir le profil
Explications

Lors de notre dernière AG, encore une fois très houleuse,
le Président du Conseil Syndical mentionne dans son compte rendu de gestion du C.S.:

II TRAVAUX ET REPARATIONS,

Des travaux ont été entrepris par des bénévoles dans les sols de certaines caves et cages d’escaliers (économie estimées 2000 €).

Suite à la remise de la convocation d'AG contre émargement, des copropriétaires mentionne dans une note d'information concernant l' analyse du bilan comptable :

Frais divers :
Des achats dans des sociétes de décorations pour un montant de 3 600 €
Pourquoi ? Par qui ? Dans quel but ? Parties communes ou parties privatives ?
Pourquoi les travaux de rénovation de la montée 1B sont-ils à la charge des copropriétaires de cette montée alors que des travaux de rénovation des montées 3A, 3C et 5B ont été payés par l’ensemble de la copropriété. Pourquoi deux poids, deux mesures ?


Suite à la transmission de cette note à tous les copropriétaires,le syndic y répond par courrier en se justifiant tout en faisant une copie du rapport du commissaire aux comptes (10 lignes = 800 €)
"Tout va bien je vais bien"

Frais divers :
Il n'a pas été fait de dépense pour le bâtiment 5B, les frais pour le bâtiment 3 C ont été supportés par une copropriétaires.

Dans le compte rendu de l’assemblée générale de l’amicale qui a été distribué suite au divers échanges copro/Syndic, il est fait mention des faits suivants :

Il faut ajouter aussi la rénovation de la façade des sous bâtiments 3, ainsi que la peinture de beaucoup de portes, portails en fer et en bois, peinture de sols de caves des Bâtiment 3A, 3B, 5C et de certaines cages d’escaliers. (fait par des bénévoles)

Lors du contrôle des comptes et des factures dans les bureaux du syndic, j’ai pu constater l’existence des factures suivantes.

#Achat Société de décoration (laqueur, vernis poly brillant, peinture de sol) d’un montant de 588, 20 €.
#Achat Société de décoration (peinture satinée blanche) facture d’un montant de 586, 50 €
#Achat Société de décoration (peinture protection de sol) facture d’un montant de 74, 34 €
#Achat Société de décoration (peinture de décoration) facture d’un montant de 128,41 €

Ce qui représente une somme de 1333,10 € qui a été imputée à l’ensemble de la copropriété.
Ces factures auraient du être répercutées aux montées concernées et non à l’ensemble de la copropriété.

Lors de notre dernière AG, il y a cette résolution "magique" parfaitement légale et qui stipule nommément :

#AUTORISATION A DONNER AU SYNDIC DE FAIRE REMETTRE EN PEINTURE LA CAGE D'ESCALIER DU BATIMENT 1 B. (Ces travaux seront à la charge exclusive des copropriétaires de cette cage d'escalier).


Je trouve inadmissible que des copropriétaires (conseillers ou pas) se permettent de tels agissements avec l’argent de leur propres voisins.




Edité par - Rick2965 le 06 juin 2007 14:22:18
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