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snoop
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5 réponses

Posté - 14 juin 2007 :  13:55:55  Voir le profil
oui c'est excact. Enfin le terrain a l'origine avec un passage sur le cote gauche , lorsque le terrain a ete divise le terrain en partie droite a ete enclave.
A t on le droit de barrer le passage au terrain du cote droit ?
Les voisins habitant cet endroit depuis longtemps nous certifient que le passage du terrain cote droit etait bien le meme que celui du cote gauche. Ils ont retrouve en creusant une tranchee pour notre telephone, des briques rouges enterrees qui pourraient etre les restes des piliers de l'ancien portail allant sur le terrain droit.
Que faire ? Je pense aller au cadastre des alpes maritimes en juillet, lors de mon sejour en France, Car nous habitons la Norvege.
Lorsqu un terrain est partage en deux a t on le droit de defavoriser un des heritiers en lui octroyant le droit de passage.
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