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freeman
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 15 juin 2007 :  20:13:52  Voir le profil
Bonjour à tous,

Je suis membre du cs et je viens d'apprendre qu'une pétition circule dans la copro pour demander à la prochaine AG la révocation du cs et de la présidente en particulier

Peuvent-ils ne révoquer qu'un membre du cs ou le conseil syndical en entier

Les copropriétaires à l'origine de cette pétition nous en veulent car nous voulons faire appliquer le règlement de copropriété et qu'eux, ils veulent faire ce qu'ils ont envie comme d'installer des vérandas sans accord de l'AG et comme le nouveau syndic dit qu'ils ne peuvent pas et que d'autres en ont déja ils reportent la faute sur le cs qui ne peut leur donner raison bien évidemment.

Nous avons été elus pour 3 ans et sommes dans la 1ère année, ont-ils le droit de nous révoquer alors que nous faisons tout dans la légalité

Si un nouveau cs complaisant était élu, ce serait la mort de notre copro qui déja ne ressemble plus à grand chose

Comment se défendre contre ceux qui ne pensent qu'à leur intérêt personnel alors que nous ne pensons qu'à sauvegarder notre patrimoine du mieux possible .

Merci de votre aide...
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 15 juin 2007 :  21:35:08  Voir le profil
oui on peut révoquer un membre du CS....à la même majorité qu'il a été élu!!

mais il faut que la résolution soit mise à l'ODJ :"revocation de Mr X en tant que membre du CS"

comme toujours le problème est la communication........que tous les membres du CS expliquent aux copropriétaires leur action....sans porter de jugement sur leurs "adversaires"
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chenkak
Pilier de forums

620 réponses

Posté - 15 juin 2007 :  22:03:56  Voir le profil
Dans un cas seulement il pourrait y avoir difficulté; je pense au cas, bien rare, d'un CS élu par liste.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 15 juin 2007 :  22:40:12  Voir le profil
la même majorité = article 25


cela ne veut pas dire "scrutin de liste"..........


je sais bien que nous sommes en surmenage de vote.......
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 15 juin 2007 :  23:20:29  Voir le profil  Voir la page de oldman24
S'il y a révocation d'un membre du CS il faut prévoir son remplacement par une élection ou par un suppléant déjà élu.
Si ce n'est pas fait le CS ne pourra pas fonctionner normalement.
Avez vous un règlement de fonctionnement de votre CS (RFCS)?.
Au besoin voir les posts à ce sujet sur UI et sur le site de JPM r

Salutations
François
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