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bonjour j'ai déjà laissé ce message mais si qqu pouvait m'aider merci nous avons dépose un PC pour notre piscine couverte style véranda, celui-ci nous a été refusé car la construction est considérée comme extension car accolée à la maison et du fait la totalité maison + projet dépasse 170m2 (la maison faiant déjà 172 et projet 60)donc on doit passer par architecte je pensait que cette régle s'appliquat pour chaque nouvelle construction...bref le 2eme point est que l'on doit infiltrer les eaux sur notre propre terrain soit par tranchée drainante, puit de perte, ou récupération des eaux de pluie si nous ne pouvons pas dans ce cas et sous certaines conditions nous pourrons nous raccorder au réseau communal (par exemple la nuit.....il faut qu'il ne pleuve que la nuit et à certain débit quoi!! et bien sur il faut que l'on apporte la preuve de notre impossibilité d'infiltrer par un test de perméabilité faite par un bureau d'étude!!!! de plus il nous disent que l'eau de la piscine (32 m3) est considérée comme eau de pluie donc même règle (et si branchement au réseau communal là c'est par temps sec la nuit ..)car il faut prévoir egalement en cas de vidange.... cela est-il bien vrai ou peut-on trouver les textes?
bonjour j'ai déjà laissé ce message mais si qqu pouvait m'aider merci nous avons dépose un PC pour notre piscine couverte style véranda, celui-ci nous a été refusé car la construction est considérée comme extension car accolée à la maison et du fait la totalité maison + projet dépasse 170m2 (la maison faiant déjà 172 et projet 60)donc on doit passer par architecte je pensait que cette régle s'appliquat pour chaque nouvelle construction...
Vous êtes dispensé d'architecte pour les extensions limitées soumises à DT (mois de 20m²). Si vous déposez un PC vous devez passer par un architecte. Un autre problème que vous allez rencontrer est celui de l'occupation des sols, car une piscine couverte c'est de la SHON. Vérifiez que les règles d'urbanisme de votre commune permettent cette extension.
Citation :bref le 2eme point est que l'on doit infiltrer les eaux sur notre propre terrain soit par tranchée drainante, puit de perte, ou récupération des eaux de pluie si nous ne pouvons pas dans ce cas et sous certaines conditions nous pourrons nous raccorder au réseau communal (par exemple la nuit.....il faut qu'il ne pleuve que la nuit et à certain débit quoi!! et bien sur il faut que l'on apporte la preuve de notre impossibilité d'infiltrer par un test de perméabilité faite par un bureau d'étude!!!!
Les eaux de vidange de piscine ne doivent pas sortir de chez vous. Il vous faut donc trouver un moyen (épandage, puits perdu) pour les déverser dans votre terrain.
Citation :de plus il nous disent que l'eau de la piscine (32 m3) est considérée comme eau de pluie donc même règle (et si branchement au réseau communal là c'est par temps sec la nuit ..)car il faut prévoir egalement en cas de vidange.... cela est-il bien vrai ou peut-on trouver les textes?
Renseignez vous à votre mairie pour savoir si des règles particulières sont prévues pour les vidanges de piscines (c'est rare mais certaines communes le prévoient). Si aucune règle particulière n'est prévue par votre commune, vous devez vous en remettre aux règles générales (confortées par la jurisprudence) que l'on peut résumer ainsi: Les eaux de vidange de piscine ne doivent pas être déversées dans le tout à l'égout ni dans le réseau pluvial. Vous devez donc les éliminer sur votre terrain. Il est admis que les eaux de rinçage des filtres soient considérées en eaux grises et puissent donc être rejetées au tout à l'égout.
réglementation pour les eaux de pluie + architecte
Forum fermé
Posté - 16 juin 2007 : 09:15:35
