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aurel1
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 18 juin 2007 :  20:47:14  Voir le profil
Bonjour je suis egalment nouveau sur le forum.
j' habite une maison datant de debut 1900 et il y a un mur qui nous separe de nouveaux voisin. Ils viennent de faire venir un geometre pour borner leur terrain. Le mur nous separant retient la terre car je suis plus haut que lui ( le terrain est sureleve).
Le probleme est que le geometre vient de nous dire que je suis le proprietaire car il le dit le mur retient cette terre. Soit disant il a en sa possession un cadastre de 1905?? estc- possible??? et il se base la-dessus.mais sur mon acte de vente rien n' est stipulé dessus concernant ce mur. Il nous propose de passer devant le notaire pour faire indiqué que je suis proprietaire de ce mur donc a mes frais. Si un accident survient je serais alors couvert
mon probleme est que je n' ai pas envie de payer encore des frais
il nous a dit qu' on pouvait partager le sfrais si d' accord mais que sur 1 acte( moins chere??)
Je ne sais pas quoi faire??
egalement pendant que j' y suis je pose cette question car je suis egalement enclave entre 4 terrains mon seul acces est un petit passage non carrossable. mais le geometre dit qu vu que ce passage arrive dans un montee d' escalier je suis pas enclavee j' arrive dans une voie public?? la route est a 60 Metres
Donc je voudrais savoir si je suis dans mon droit de pouvoir acceder chez moi en voiture en passant par un voisin?
(je pense bien sur le plus facile et le moins de travaux?)
j' espere avoir ete clair en vous remerciant pour les reponses

AURELIEN
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larocaille
Modérateur

4125 réponses

Posté - 18 juin 2007 :  22:07:12  Voir le profil
Faute de preuve écrite, le mur de soutènement appartient à celui à qui il profite.
Le géomètre vient donc de vous attribuer la propriété de ce mur et les frais qui vont avec.
Ce n'est pas pour autant que le géomètre a raison puisqu'il a usé de la présomption permise par le Code Civil.

Recopiez nous le schéma de bornage, c'est le seul moyen de pouvoir vous donner une réponse fiable.

Pour le reste, j'ai répondu à vos questions sur l'autre fil...

Edité par - larocaille le 18 juin 2007 22:10:32
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aurel1
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 19 juin 2007 :  21:25:46  Voir le profil
Bonsoir je vous remercie pour les deux reponses rapides. Mais je n' est pas encore recu la lettre du geometre. Si vous voule je vous tiendrait au courant. Mais je n' est pas de plan du bornage. aurelein

AURELIEN
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