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Bonjour, nous avons acheté un appart en septembre 2006, nous payons nos charges trimestriellement, et ce mois ci, surprise, le syndic nous envoie une jolie facture de répartition de charges dit "apurement des charges 2006".
Comme nous sommes tres novices, j'aimerai savoir ce que ça veut dire, et si c'est bien à nous de payer (et non a l ancien proprio??).
Ps : Je ne demande pas au synidc car voyez vous il ne prend plus mes coups de fil, ils ont fait tellement de betises sur mon compte (vive les prelevements!!) que je devais les appeller environ tous les 15 jours
Oui c'est bien à vous de payer l'intégralité l'apurement 2006 au syndic quand bien même vous ayez acheté(e) en cours d'année 2006.
L'apurement des comptes est la répartition des dépenses et des recettes (plus précisement les charges et les produits) de l'exercice comptable écoulé de la copropriété en tenant compte des appels provisionnels trimestriels.
L'insufisance ou le trop-payé qui en découle incombe au copropriétaire en titre depuis les nouvelles dispositions entrées en vigueur le 01/09/2004.
Toutefois, vous pouvez éventuellement en solliciter le remboursement total ou partiel à votre vendeur en fonction des clauses rappelées dans l'acte notarié.
Donc en gros, pour résumé On a reçu notre appel de provision pour le 3e trimestre debut juin de 800e (a payer pour debut juillet) et ensuite mi juin on a reçu appurement des charges de 600e (a payer immediatement) Donc on doit payer et 800e et 600e, ou on ne paye seulement 600e, puisqu'il y a eu un surplus de 200e????????? Appel de provision + appurement OU juste l'appurement????? Merci Ps désolée d etre aussi neuneu
Généralement, les appels des syndics professionnels sont décomposés dans la partie haute de l'imprimé par le détail du calcul de l'appel en question et en partie basse, le relevé de compte du copropriétaire.
Il faut donc porter votre attention dans cette partie basse, c'est à dire le relevé de compte du copropriétaire pour éviter de payer deux fois un appel.
Exemple
1°) Appel provisionnel du 20/06/2007 pour le 3ème trimestre
On peut lire dans le relevé de compte du copropriétaire :
Ancien solde ... 200,00 € au débit (correspondait à l'appel du 2ème trimestre) ; 02/04/2007 Votre règlement par chèque n° 999999 ... 200,00 € au crédit 20/06/2007 Appel provisionnel 3è trimestre 2007 ... 200,00 € au débit Solde à devoir au syndic ... 200,00 €
2°) Appurement des charges 2006 du 21/06/2007
Ancien solde ... 200,00 € au débit (c'est le solde que vous deviez au 1°) 21/06/2007 Appurement charges 2006 (*) ... 75,00 euros au débit Solde à devoir au syndic ... 275,00 euros
Dans l'exemple ci-dessus, il convient de NE PAS payer 475,00 € (200,00 + 275,00) mais seulement 275,00 € (200,00 + 75,00).
Il faut donc faire la même analyse junie avec vos propres appels.
Merci pour toutes ces precisions Ultime question : est ce que l appurement ne concerne que les nouveaux propriétaires ou est ce que ça concerne tous les copropriétaires?
L'apurement concerne tous les copropriétaires en titre au moment de l'approbation des comptes.
"Ultime question" au contraire, n'hésitez pas à poser toutes les questions que vous voulez sur le forum pour que nous puissions, dans la mesure de nos possibilités, vous faire part de nos avis.
Merci beaucoup Je vais faire le point avec mon mari et essayer de joindre mon syndic aujourd hui, si j ai d autres questions je n hesiterai pas Encore merci de repondre si rapidement
apurement des charges??
Forum fermé
Posté - 20 juin 2007 : 22:02:23
