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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
 Posté - 01 juil. 2007 : 19:57:17
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Une grave et importante question agite la copropriété. Selon le RDC:
"Il ne pourra être étendu de linge, ni exposé aucun objet aux fenêtres, ni sur les rebords des balcons, loggias ou terrasses, et d'une façon générale en dehors des endroits qui pourraient être réservés à cet effet". (Il n'y a aucun endroit prévu pour le linge)
Comment faut-il entendre cet article?
Les uns veulent interdire tout séchoir sur les balcons afin de ne pas être offusqués par la vue des petites culottes ou des slips des voisins; d'autres disent que seul le rebord des balcons est interdit aux sous vêtements honnis.
On échange des mails, on envoie des photos qui témoignent de l'horrible réalité, le ton monte, on fait appel au syndic, au CS, on se réfère au règlement des HLM (nous ne sommes pas en HLM).
Avant qu'on en vienne aux mains ou qu'on fasse un référé pour faire confisquer les sous vêtements fautifs, je fais appel à vous.
Sérieusement, la copropriété a des problèmes sérieux d'ascenseur et d'étanchéité; je souhaiterais que l'interprétation de ce point du RDC puisse être précisée une fois pour pour toutes. Merci d'avance.
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 01 juil. 2007 : 21:12:22
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Bonsoir,
Votre règlement de copropriété précise :
« Il ne pourra être étendu de linge, ni exposé aucun objet aux fenêtres, ni sur les rebords des balcons, loggias ou terrasses, et d'une façon générale en dehors des endroits qui pourraient être réservés à cet effet. »
Les balcons sont privatifs et à ce titre vous pouvez y mettre ce que vous voulez dessus à la condition de ne porter atteinte ni aux droits des autres copropriétaires ni à la destination de l'immeuble.
Et jusqu’à preuve du contraire, un séchoir à l’intérieur des balcons privatifs avec des petites culottes ou des slips dessus ne porte pas atteinte, ni aux droits des autres copropriétaires, ni à la destination de l'immeuble.
Votre règlement de copropriété interdit uniquement d’étendre le linge sur les rebords des balcons, des loggias ou des terrasses.
Cordialement. |
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wydook66
Contributeur senior
64 réponses |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 01 juil. 2007 : 21:53:32
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Soit vous vous diluez dans des discussions sans fins, soit vous prenez une résolution maximaliste certes, mais qui a le mérite de la clarté : le séchage de linge est strictement interdit sur les balcons, terrasse et rebord de fenêtre.
Etaspak a une lecture "conciliante" de son RDC, facilement criticable : peut on considérer un balcon, comme étant un endroit prévu pour le séchage du linge ? je reprends les termes "prévu à cet effet" de son RDC.
Vous suscitez de surcroît des arguments qui défient le bon sens : on n'est pas en HLM, alors on peut étendre son linge sur les balcons
Plus généralement, il convient d'être maximaliste sur ces points, pour éviter tout débordements. L'acumulation au fil des ans de "ces petites choses" finissent par pourrir la copropriété. |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 01 juil. 2007 : 21:55:47
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Avec le moteur de Google vous aurez sur le Web des quantités de pages à lire sur les parties communes et les parties privatives.
Le principal est de savoir ce que dit votre RDC .
Par ex pour ma résidence secondaire le RDC dit que les balcons de façade sont des parties communes."façade" etant au singulier veut dire que les balcons sur la façade côté cour qui sont des parties à
usage exclusivement privatif sont des parties privatives , dont l'entretien incombe au copropriétaite et non à la copropriété.
Dans certains cas on prend en considération la façon dont le balcon est construit (dalle commune ou dalle adossée).
Les avis sont partagés tant par la doctrine que par la jurisprudence.
Bonnes lectures sur UI FNAIM Explorimmo etc)...
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 01 juil. 2007 : 21:57:28
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Citation :
Initialement entré par wydook66
Etes vous sûr que les balcons soient privatifs ?
Chez nous ils font parti des parties communes (a usage privatif) et nous avons la même chose que vous dans le réglement.
Partie commune à usage privatif ou partie privative, cela ne change rien au problème.
Vous avez tout à fait le droit de mettre à l’intérieur de votre balcon à usage privatif un séchoir avec du linge dessus, au même titre qu'une table avec des chaises.
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 01 juil. 2007 : 22:18:28
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Bonsoir Mespres,
Sachez que ce n’est pas mon règlement de copropriété, mais celui de Manech.
« Il ne pourra être étendu de linge, ni exposé aucun objet aux fenêtres, ni sur les rebords des balcons, loggias ou terrasses et d'une façon générale en dehors des endroits qui pourraient être réservés à cet effet. »
Cette phrase est suffisamment explicite, me semble-t-il.
A votre avis, quelle peuvent être les seuls endroits réservés à cet effet s’il n’existe aucun endroit de prévu pour sécher le linge.
Si ce n’est l’intérieur de son balcon.
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Pascal_Rouen_Tours
Pilier de forums
487 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 10:06:38
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| Eh oui, la formulation est ici différente de ce qu'on trouve souvent et dans ma copropriété ou l'étendage du linge sur le balcon est interdit. |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 10:43:11
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j'ai la même lecture que Etaspak ..
« Il ne pourra être étendu de linge, ni exposé aucun objet aux fenêtres, ni sur les rebords des balcons, ni sur les rebords de loggias ou rebords de terrasses et d'une façon générale en dehors des endroits qui pourraient être réservés à cet effet. »
donc à l'intérieur (balcons, loggias ou terrasses) : oui ...
*****
une idée qui est appliquée (très intelligemment) en Allemagne et en Suisse, par exemple:
n'y aurait-il pas un local commun où vous pourriez mettre une grosse sécheuse type industrielle (achetée par la copro) et où les résidents pourraient faire sécher leur linge ???
investissement pas énorme puisque réparti sur la totalité des lots, petite installation de paiement (style laverie du coin de la rue), et hop, tout le monde est content et vous n'avez plus de pbl de séchage, d'humidité dans les apparts ....
Autre version: Le local, assez spacieux, permet l'installation de toutes les machines privées (par lot) avec chacune son accès électrique sécurisé ...
mais  , j'ai de sérieux doutes quant à un bon fonctionnement en France ... 
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 10:47:39
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Citation :
Initialement entré par Joulia
mais , j'ai de sérieux doutes quant à un bon fonctionnement en France ...
A que vous avez raison !!! |
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mandrake
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 11:00:06
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j'ai vu le fonctionnement d'une telle installation en Suisse, lave-linge et sèche-linge dans le sous-sol, pour l'entière satisfaction des habitants, propriétaire ou locataire.
Effectivement, en France ... |
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 11:04:12
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Merci à tous de m'avoir aidée à fixer mon opinion.
Je demanderai donc qu'on s'en tienne à l'application littérale de notre RDC, sans chercher à savoir si ce serait mieux de faire autrement.
Cela dit je suppose que les mécontents ont le droit de mettre à l'ODJ une modification du règlement sur ce point. Est-ce bien la majorité de l'article 26 qui serait requise?
La proposition de Joulia est intéressante, et je demanderai qu'elle soit mise à l'étude. |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 13:11:27
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Etaspak, dans ma résidence, personne ne met de linge à sécher sur ses balcons. "L'endroit prévu à cet effet", c'est le séchoir installé au dessus de la baignoire.
Cela fait plus de 15 ans que ma famille de 5 personnes fait sécher son linge.
Vous avez donc tort d'affirmer que le balcon est la seule solution. Que vous pensiez que c'est la meilleure, si votre résidence est d'accord que demander de plus  |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 17:46:47
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Bonsoir Mespres,
La question que pose Manech se trouve être « Comment faut-il entendre cet article? ».
« Il ne pourra être étendu de linge, ni exposé aucun objet aux fenêtres, ni sur les rebords des balcons, loggias ou terrasses, et d'une façon générale en dehors des endroits qui pourraient être réservés à cet effet. (Il n'y a aucun endroit prévu pour le linge) »
Je n’ai fait que répondre uniquement par rapport à cet article, c'est-à-dire qu’il est interdit d’étendre le linge sur les rebords de son balcon et qu’il n’est pas interdit d’étendre le linge à l’intérieur de son balcon.
Pascal Rouen Tours a très bien interprété cet article, puisqu’il précise :
« Eh oui, la formulation est ici différente de ce qu'on trouve souvent et dans ma copropriété ou l'étendage du linge sur le balcon est interdit. »
Lorsque je vous précise :
« A votre avis, quelle peuvent être les seuls endroits réservés à cet effet s’il n’existe aucun endroit de prévu pour sécher le linge. Si ce n’est l’intérieur de son balcon. »
Ma phrase reste toujours en rapport avec l’article du règlement de copropriété de Manech.
« et d'une façon générale en dehors des endroits qui pourraient être réservés à cet effet »
A partir de là, vous conseillez à Manech :
« Soit vous prenez une résolution maximaliste certes, mais qui a le mérite de la clarté : le séchage de linge est strictement interdit sur les balcons, terrasse et rebord de fenêtre. »
Concernant l’interdiction sur le rebord de fenêtre son règlement est très clair là-dessus, c’est déjà interdit, ainsi que sur les rebords des balcons, loggias ou terrasses.
En ce qui concerne la modification du règlement de copropriété de Manech concernant l’interdiction de faire sécher le linge sur les balcons, cette modification ne peut se faire qu’à l’unanimité, puisqu’elle porte atteinte aux droits des copropriétaires dans une partie privative ou à usage privatif.
Pour le reste, je n’ai aucune lecture conciliante du règlement de copropriété de Manech, de même que je ne propose aucune solution à Manech.
Le règlement de copropriété de Manech n’interdit pas de faire sécher le linge sur le balcon (privatif ou à usage privatif) au même titre qu’une salle de bain, WC, cuisine, salon, couloir, chambre, ect…, cela reste du domaine privatif.
Pour ma part, j’ai un sèche-linge  .
Cordialement.
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mamée
Contributeur vétéran
148 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 20:39:10
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Le débat est faussé.
Il ne s'agit pas là d'une analyse de texte
Pourquoi interdit-on de faire sécher du linge sur les balcons etc...,tout simplement pour ne pas voir d'étendage. Imaginez une copropriété avec du linge sur tous les balcons.... Pourquoi pas y mettre aussi tout ce qui ne rentre pas dans la cave ? Super le coup d'oeil |
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 20:54:37
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Si, il s'agit d'une analyse de texte, celle d'un règlement de copropriété particulier que chacun doit respecter. L'interdiction du linge sur les balcons ne relève d'aucun texte de loi, il y a désaccord entre des copropriétaires, ce qui prouve qu'il n'y a là aucune vérité relevant du bon sens et de l'évidence comme certains semblent le supposer. Le seul recours pour règler le conflit est le texte du contrat que chacun a implicitement accepté en venant dans cet immeuble.
Je remercie donc Etaspack et Joulia de m'avoir donné ce que je demandais, leur lecture d'un texte, une lecture que l'on ne peut contester au nom d'une simple opinion personnelle. |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 22:19:28
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Mon RDC est en fait plus explicite :
Citation :
Il ne pourra être étendu de linge aux fenêtres et balcons, aucun objet ne pourra être posé sur le bord des fenêtres et balcons
Rien à redire.
Laissons débattre les copropriétaires du syndicat de Manech de la problématique suivante :
Citation :
Dans la mesure où il est interdit d'étendre le linge en dehors des endroits prévu à cet effet, est il licite d'autoriser le séchage du linge sur les balcons ? En d'autres termes, peut on assimiler un balcon à un endroit prévu pour faire sécher le linge ?
Les copros qui ne veulent pas de linge sur les balcons parte avec quelques munitions ...
Bon courage, manech, tout n'est pas si limpide que vous le pensez.
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 02 juil. 2007 : 23:28:34
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Il est nécessaire de prendre certaines précautions lorsque l’on sèche son linge à l’intérieur de son appartement.
Voyez ce lien :
Entretenir son logement : c’est préserver la santé de ses occupants
Habitat et Santé : genèse de l’environnement intérieur
De quoi parle-t-on ?
Les productions excessives d’humidité provoquées par les activités ponctuelles tels que la cuisine, l’étendage et le séchage du linge, l’usage important des douches, etc. peuvent provoquer l’apparition de moisissures dangereuses pour la santé et néfastes pour le bâti.
L’humidité excessive est également la cause de la prolifération des acariens (allergènes).
Quelles sont les autres règles de bon usage et de précaution en matière de santé ?
Étendre et faire sécher le linge dans une pièce munie d’une bouche d’extraction d’air en laissant la porte ouverte pour éviter les concentrations d’humidité et les phénomènes de condensation.
http://www.anah.fr/technique/fiches-habitat-sante/pdf/Fiches-Generales/Entretien-occupant.pdf
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lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
Posté - 03 juil. 2007 : 10:10:58
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 Bonjour.
La sujet d'Etaspack est intéressant.
Cependant, à l'époque où furent élaborés nombre de règlment de copropriété, ne serait-ce que la mienne (1979), tout le monde se contrefoutait de pareilles choses.
Un peu comme lorsque j'étais jeune et que l'on jetait toutes les ordures et le reste dans le ruisseau qui dévalait la montagne...
Pour ma contribution. Extrait du RC:
Citation :
Il ne pourra être étendu de linge aux fenêtres ou balcons, tant sur la rue que sur la cour, ni dans les couloirs.
NB: Evidemment, avec le syndic et le CS que j'ai, tout le monde fait le contraire.
Cordialement
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 03 juil. 2007 : 10:40:47
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Mon RDC date de 2004.
Il me paraît finalement assez clair. A propos de la mention qui interdit linge ou objet "en dehors des endroits qui pourraient réservés à cet effet", je crois que le rédacteur de ce règlement veut dire par exemple que, s'il existe une lingerie, alors son usage est obligatoire; de même s'il existe un local vélos ou voitures d'enfant, alors leur usage est obligatoire. (Pas de vélos sur les balcons donc). Nous avons des jardinières en béton intégrées aux balcons, il est donc interdit de suspendre des jardinières aux rebords des jardinières. Aucun endroit spécifique n'étant prévu pour le linge, on peut donc le mettre sur séchoir sur le balcon, mais pas au rebord. Pour moi, la cause est entendue.
Si l'on parle écologie en revanche, alors mieux vaut peut-être faire sécher le linge à l'air libre, si l'on n'a pas peur de le retrouver grisâtre en raison de la pollution.
Le problème vraiment intéressant finalement est culturel: pourquoi sommes-nous offusqués par la vue des vêtements des voisins, et en particulier par la vue de leurs sous vêtements? Par pudeur? étonnant pour une société qui exhibe partout la nudité et le sexe! Sens de l'esthétique? vous savez, des goûts et des couleurs...! |
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lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
Posté - 03 juil. 2007 : 11:24:28
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Bonjour.
Vaste problème que vous évoquez là!
La question de la pudeur, comme celle de l'argent , cela fait l'objet de tabous immémoriaux.
Relents d'un monde et d'une éducation judéo- chrétiens, en lente voie de disparition....Sans doute...
Cela dit, qui ne lorgne pas dans le decolletté des jeunes filles en ce bel été?
Cela dit, en tant que fonctionnaire honni et...nanti, je veux bien scanner ma feuille de paye, voire donner la marque de mes sous-vêtements.
REVENONS AU SUJET:
Je m'interroge concernant votre RC.
Etes vous bien certain qu'il n'y a pas existé de local commun pour
étendre le linge?
Voire: Ne serait-ce point quelqu'un qui se le serait approprié?
Vérifiez le RC et l'état descriptif de division...
En effet, il en existe bien un dans ma copropriété, situé au sous sol avec des aérations à hauteur de sol.
Nous l'utilisons pour les draps et les serviettes de bains .
Mais: vous l'aurez compris, normalement, chez moi, soit on fait sécher à l'intérieur de l'appartement, soit au local ad hoc du sous sol.
Cordialement |
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