| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
Cleoplatre
Pilier de forums
547 réponses |
 Posté - 07 juil. 2007 : 08:40:36
|
Bonjour à tous
Après la réfection des planchers hauts des caves,certaines portes de caves de copropriétaires que l'Entreprise avait du retirer n'ont pu être replacées car en trop mauvais état.
Je pense que le montant de l'achat des nouvelles portes ainsi que leur pose doivent être imputés à l'ensemble de la copropriété, est-ce que je me trompe ?
Merci à tous pour votre aide.
Codialement  Cléo
|
|
Signaler un abus
|
|
|
clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 07 juil. 2007 : 09:42:21
|
Bonjour Cléo,
Il conviendrait d'abord de vérifier s'il existe des dispositions particulières dans le règlement de copropriété concernant ces portes de caves (parties communes ou pas).
L'entreprise qui est venue pour la réfection des planchers hauts des caves ne vous avait pas fait observer préalablement de l'impossibilité de remettre les portes de caves initiales ?
Mais se pose la question alors de savoir si tout le monde est d'accord pour les changer, si oui pour un modèle unique pour chaque copropriétaire, à quel coût, s'il y a ou non un dépassement du budget pour les travaux réalisés.
Cordialement.
|
Cyril 
Copropriété : Loi 10/07/1965 - Décret 17/03/1967 | Location vide : Loi 06/07/1989 |
Signaler un abus  |
|
|
Cleoplatre
Pilier de forums
547 réponses |
Posté - 07 juil. 2007 : 18:10:27
|
Bonjour Clémouel,
Merci pour votre réponse.
Seulement trois portes sont à changer, une partie du plancher haut des caves n'ayant pas nécessité de réfection et certaines portes ayant déjà été changées par leurs propriétaires il y a quelques années.
Le RC ne fait aucune mention à propos de ces portes.
Je ne sais pas si l'obligation du clos et du couvert est valable pr les caves, mais je pense que nous devons remettre en l'état après travaux.
Le problème des portes a été évoqué en cours de travaux et les nouveaux frais viennent s'ajouter au devis voté.
Cependant j'avais évoqué en A.G. la posibilité d'envisager un complément au devis, étant donné la vétustée.
Effectivement, les cloisons sur lesquelles étaient fixées les portes ont également dues être refaites.
Bon W.E. également à vous Cléo
|
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 07 juil. 2007 : 18:11:04
|
Bonjour Cleoplatre,
Il serait étonnant que les portes des caves soient classées dans
les parties communes.
Si ce sont des parties privatives on ne voit pas en vertu de quelles dispositions elles devraient être remplacées à la charge de la copropriété.
Je ne pense pas que l'entreprise qui a fait des travaux dans les
caves puisse être rendue responsable du fait que leur état ne permet plus de les réinstaller.
Dans ces conditions chaque copropriétaire devrait décider de leur remplacement.
Une commande groupée serait peut être plus avantageuse que des commandes au coup par coup.
D'une manière ou d'une autre il parait peu probable d'obtenir la majorite requise sur cette question en AGO, car si les copros
ont laissé ces portes en mauvais état , ils ne seront pas près à faire des frais, à ce titre, maintenant.
Ce n'est qu'une supposition, basée sur l'absence d'obligation !
Cordiales salutations |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 07 juil. 2007 : 21:09:32
|
Bonsoir,
Nos messages se sont croisés.
Je réponds maintenant sur un seul point :" clos et couvert".
Je crois me rappeler que ce diagnostic est fait lors de la mise en copropriété d'un immeuble qui a plus de 15 ans d'âge.
Je vais vérifier !
Bonne soirée.
François |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 07 juil. 2007 : 21:24:23
|
Re-bonsoir,
Après avoir parcouru les pages du Net avec le moteur de Google,
je vous confirme ce qui précède dans mon post et sous "clos et couvert", il y a de quoi se distraire.
Bonne nuit.
François |
| Signaler un abus |
|
|
lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
|
|
Cleoplatre
Pilier de forums
547 réponses |
Posté - 08 juil. 2007 : 23:28:28
|
Bonsoir Oldman, j'espère que vous allez bien !
Bonsoir Lionelthomas74 et merci pour les adresses.
Je ne me pose pas de question quant au choix de parties privatives ou communes concernant les portes, considérant qu'elles ne font pas partie du gros oeuvre de l'immeuble, je les classe dans la même catégorie que les portes palières et les fenêtres dont il est fait mention dans le règlement de copropriété, c'est à dire parties privatives".
Le problème qui se pose c'est qu'avant travaux les portes bien que vétustes pouvaient rester en place et qu'après travaux, leurs propriétaires se voyent dans l'obligation de les changer !
Le seul fait d'avoir créer cette obligation n'a-t-elle pas un pouvoir décisionnaire dans le fait d'en répartir la dépense à tous les copropriétaires ayant voté les travaux ?
Ou bien faut-il dire aux propriétaires "Vous ne voulez pas payer des portes, on en remet pas !" ?
Bien cordialement Cléo
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Imputation travaux obligatoires sur parties privat
Forum fermé
