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jpmilon
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 10 juil. 2007 : 12:55:34
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Bonjour,
En location depuis le 1er septembre 2006, les haies de thuyas du jardin faisant partie de cette location dépérissent.
Selon le responsable de l'entreprise d'entretien de jardins avec lequel je suis sous contrat, ce serait assez général dans la région (l'Aveyron), dû en partie aux dernières années de sècheresse, et peut-être aussi à la présence d'araignées rouges.
Mon propriétaire veut me faire payer l'achat d'un produit curatif pour tenter d'enrayer ce phénomène.
Je suis d'accord pour en faire l'application moi-même, mais pas pour payer le produit, sachant malgré tout que je vais devoir dépenser +/- 10 litres d'eau par pied (il y en a une trentaine), sans compter le temps que je vais y passer.
Suis-je dans mon droit en refusant cette participation financière?
Est-ce que cela rentre dans le cadre de l'entretien du jardin dont j'ai la charge en tant que locataire, sachant qu'il s'agit d'un évènement fortuit dont je ne m'estime pas responsable?
D'avance merci pour vos réponses, que vous soyez locataires ou propriétaires.
JPM
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Edité par - jpmilon le 11 juil. 2007 19:12:51 |
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fishmom
Pilier de forums
236 réponses |
Posté - 10 juil. 2007 : 14:19:05
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| Avez-vous demandé l'avis de votre assurance, à savoir si elle prend en charge ce type de "dégat"? |
Quelles tristes confidences peut-il bien faire à la méduse
Le concombre de mer? Kuroyanagi Shôha(1727-1771) |
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yzé
Pilier de forums
405 réponses |
Posté - 10 juil. 2007 : 17:19:48
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Citation :
Initialement entré par fishmom
Avez-vous demandé l'avis de votre assurance, à savoir si elle prend en charge ce type de "dégat"?
Cette idée de fishomm est excellente: je viens de vérifier le principe auprès de ma MATMUT:
1- si vous avez accepté cette condition dans le bail, c'est en effet à votre charge.
2- Tout dépend de votre contrat d'assurance: la Matmut, par exemple, offre un contrat"performances" qui vous permet d'assurer l'entretien de l'extérieur, des arbres etc.
Vérifiez votre contrat donc.
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en minuscules,yzé
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yzé
Pilier de forums
405 réponses |
Posté - 10 juil. 2007 : 17:34:46
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Voici les coordonnées de cette assurance:
1- 8 rue de la Madeleine à Rodez 12000; 05 65 68 79 17
2 - éé6é' RUE DE LA République;à Villefranche de Rouergue, 12200;
05 65 45 47 80
Attention: pas un mot sur ce dégât si vous changez d'assureur parce que la M n'assurera pas un dégât préexistant à la date de votre adhésion.
Si cela vous tente, dites à votre propriétaire d' attendre et vous déclarerez le sinistre après avoir adhéré et vos dépenses seront alors prises en charge par la M. |
en minuscules,yzé
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ali gator
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9527 réponses |
Posté - 10 juil. 2007 : 17:39:25
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Citation :
Initialement entré par yzé
Si cela vous tente, dites à votre propriétaire d' attendre et vous déclarerez le sinistre après avoir adhéré et vos dépenses seront alors prises en charge par la M.
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yzé
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405 réponses |
Posté - 10 juil. 2007 : 19:00:38
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Pourquoi? Nous savons tous que c'est vrai: regardez ce qui s'est produit en 99: une tempête ? Vous avez dit une tempête? Qu'à cela ne tienne: non seulement, les assureurs ont renâclé à rembourser des gens qui se sont trouvés dans des difficultés incroyables mais ils ont suraugmenté leurs primes.Ce qui me choque le plus, c'est que les guides de montagne, qui risquent leur vie pour des gens parfois téméraires, inconscients, ne sont pas assurés: quand ils meurent, c'est la totale: les banques relaient l'indifférence des assureurs et ne portent pas secours aux veuves et orphelins. Alors c'est de bonne guerre. |
en minuscules,yzé
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fishmom
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236 réponses |
Posté - 10 juil. 2007 : 22:01:34
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Citation :
Initialement entré par yzé
Attention: pas un mot sur ce dégât si vous changez d'assureur parce que la M n'assurera pas un dégât préexistant à la date de votre adhésion.
Si cela vous tente, dites à votre propriétaire d' attendre et vous déclarerez le sinistre après avoir adhéré et vos dépenses seront alors prises en charge par la M.
Il ne faut pas prendre les assureurs pour des benêts
De plus la matmut est une mutuelle , donc basée sur des principes de solidarité. Les valeurs mutualistes s'accordent mal avec ce type de magouilles...
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Quelles tristes confidences peut-il bien faire à la méduse
Le concombre de mer? Kuroyanagi Shôha(1727-1771) |
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yzé
Pilier de forums
405 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 00:11:41
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Citation :
initialement entré par fishomm
Il ne faut pas prendre les assureurs pour des benêts
De plus la matmut est une mutuelle , donc basée sur des principes de solidarité. Les valeurs mutualistes s'accordent mal avec ce type de magouilles...
C'est ma Matmut qui m'a dit cela parce que ceux qui la représentent sont aussi des citoyens "lambdas" et qu'ils savent très bien ce qu'il en est entre l'éthique affichée des assurances et la réalité vécue des assurés. C'est aussi lui, qui, par solidarité envers un parfait inconnu - jpmilon- m'a fourni toutes les références précitées, pour un inconnu, je le répète, dont j'ai consulté la fiche.
La perfection n'est pas de ce monde: heureusement, car à la place de Dieu, j'aurais honte et je penserais au rire voltairien: "Dieu a créé l'homme à son image, mais celui-ci le lui a bien rendu" (sic)
Et je puis vous en parler puisque l'un de mes prénoms signifie "béni(e) du Seigneur" " le septième jour": hé bien, dites-moi, ou il était fatigué ce jour-là ou il ne manquait ni d'audace ni d'un humour que je lui abandonne.
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en minuscules,yzé
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jpmilon
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 08:30:46
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Salut à tous,
Vous êtes plusieurs à m'avoir répondu, rapidement, et je vous en remercie.
Mais je voudrais recentrer le débat. Il ne s'agit pas de savoir si mon assurance habitation pourrait ou non prendre en charge les frais générés par le traitement de ces thuyas.
Je rappelle mes 2 questions:
"Suis-je dans mon droit en refusant cette participation financière?
Est-ce que cela rentre dans le cadre de l'entretien du jardin dont j'ai la charge en tant que locataire, sachant qu'il s'agit d'un évènement fortuit dont je ne m'estime pas responsable?"
Imaginons que ces haies de thuyas meurent.
Est-ce que les textes régissant les droits et devoirs du locataire m'obligent à arracher les pieds morts et à les remplacer, à mes frais, sachant encore une fois que ce n'est pas suite à un mauvais entretien de ma part?
Rien de précis n'est dit à ce sujet.
Merci pour vos réponses à venir,
JPM
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yzé
Pilier de forums
405 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 08:41:57
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Citation :
Initialement entré par jpmilon
Salut à tous,
Je rappelle mes 2 questions:
"Suis-je dans mon droit en refusant cette participation financière?
Est-ce que cela rentre dans le cadre de l'entretien du jardin dont j'ai la charge en tant que locataire, sachant qu'il s'agit d'un évènement fortuit dont je ne m'estime pas responsable?"
Imaginons que ces haies de thuyas meurent.
Est-ce que les textes régissant les droits et devoirs du locataire m'obligent à arracher les pieds morts et à les remplacer, à mes frais, sachant encore une fois que ce n'est pas suite à un mauvais entretien de ma part?
Rien de précis n'est dit à ce sujet.
Merci pour vos réponses à venir,
JPM
D'après mon assureur: oui, parce que cela fait partie de votre bail, signé en connaissance de cause par vous.Cela vous incombe. |
en minuscules,yzé
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yzé
Pilier de forums
405 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 09:07:24
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| Téléphone de l'ADIL à RODEZ: 05 65 73 18 00, 7 place Sainte Catherine |
en minuscules,yzé
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yzé
Pilier de forums
405 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 09:21:03
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| Monsieur, vous saviez que l'Aveyron, c'est le Midi , la sécheresse voire la garrigue: vous ne pouvez pas prétendre à votre bailleur que ce n'est pas de votre faute si ce n'est pas la Normandie: mettez-vous à sa place. |
en minuscules,yzé
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 20:18:59
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Citation :
Initialement entré par jpmilon
Je rappelle mes 2 questions:
"Suis-je dans mon droit en refusant cette participation financière?
Est-ce que cela rentre dans le cadre de l'entretien du jardin dont j'ai la charge en tant que locataire, sachant qu'il s'agit d'un évènement fortuit dont je ne m'estime pas responsable?"
Imaginons que ces haies de thuyas meurent.
Est-ce que les textes régissant les droits et devoirs du locataire m'obligent à arracher les pieds morts et à les remplacer, à mes frais, sachant encore une fois que ce n'est pas suite à un mauvais entretien de ma part?
Rien de précis n'est dit à ce sujet.
le décret du 26 aout 87 regit les réparations et entretiens a charge des locataires. le voici: Décret n° 87-712 du 26 août 1987 relatif aux réparations locatives :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur017.asp
voyez ce qui est dit au sujet du jardin et des plantations. C'est la référence juridique de ce que vous avez (ou non) à payer.
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Cordialement, |
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jpmilon
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 23:57:39
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Merci à Joulia pour son info.
Sinon que mon contrat de location, est en fait un bail "d'un an ou plus", loi du 6 juillet 1989 modifiée par la loi du 21 juillet 1994, et non "de 3 ans, renouvelable par tacite reconduction".
Le paragraphe "Obligations du locataire" ne fait pas mention de l'obligation d'entretien de l'extérieur de la maison, donc entre autre du jardin et des plantations afférentes.
Ce type de bail est-il soumis aux mêmes conditions de réparation et d'entretien que
celles définies par ce décret 87-712 du 26 août 1987?
Encore merci pour votre réponse.
JPM |
Edité par - jpmilon le 11 juil. 2007 23:59:59 |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 12 juil. 2007 : 00:07:29
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Citation :
Initialement entré par jpmilon
Merci à Joulia pour son info.
Sinon que mon contrat de location, est en fait un bail "d'un an ou plus", loi du 6 juillet 1989 modifiée par la loi du 21 juillet 1994, et non "de 3 ans, renouvelable par tacite reconduction".
Le paragraphe "Obligations du locataire" ne fait pas mention de l'obligation d'entretien de l'extérieur de la maison, donc entre autre du jardin et des plantations afférentes.
Ce type de bail est-il soumis aux mêmes conditions de réparation et d'entretien que
celles définies par ce décret 87-712 du 26 août 1987?
Encore merci pour votre réponse.
JPM
absolument; le bail n'a pas à détailler les entretiens ou réparations à faire puisque tout est détaillé dans ce décret. comme dit plus haut c'est LA reference.
il y a 3 textes importants concernant la location des logements NON meublés:
Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 sur les baux d’habitations non meublées : http://www.universimmo.com/accueil/unijur010.asp
Décret n° 87-713 du 26 août 1987 fixant la liste des charges récupérables : http://www.universimmo.com/accueil/unijur018.asp
Décret n° 87-712 du 26 août 1987 relatif aux réparations locatives :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur017.asp
de plus concernant la durée de votre bail:
tous les baux selon loi 89 sont de 3 ans minimum !
la seule exception serait que le bailleur ait insérer une clause selon l'art 11 de la loi (lisez cet article : il est clair). c'est la seule et unique possibilité d'avoir un bail de durée inférieure à 3 ans (mais au moins 1 an).
si vous êtes dans ce cas: OK, c'etait un accord et il doit vous prévenir tel que décrit dan l'article.
sinon, votre bail est bien de 3 ans, meme si vous avez signé le contraire (cette loi est dite d'ordre public, cad qu'elle prédomine sur toute autre clause qui aurait pu être notée et signée).
j'espère que c'est plus clair pour vous.
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salomejay
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 11:34:02
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Attention :
il ne faut pas qu'il y ai confusion : entretien du jardin.
Pour ma part, les maladies ou autres choses pouvant arriver au plantes ne sont pas du ressort du locataire.
Imaginer un saule pleureur qui meurt d'une maladie, je ne pense pas que ce soit au locataire a assumer la charge du traitement ou du remplacement.
A savoir egalement que la maladie de ces arbres étaient peu etre déjà présente lors de votre entrée dans les lieux et donc n'est pas de votre ressort.
Cela doit etre pareil que si un propriétaire vous fourni une cuisine equipee et que le frigo tombe en panne (sur un mode d'utilisation normal) c'est au prop de faire les réparations ou le remplacement. |
jay |
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yzé
Pilier de forums
405 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 15:41:52
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Vos réflexions sont très justes mais ce monsieur a été averti, dès l'origine, des problèmes horticoles. Or, il accepté.
C'est au tout début qu'il aurait dû signifier à son bailleur des restrictions justement au cas où: qu'en pensez-vous? |
en minuscules,yzé
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 22:06:07
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Concernant les arbustes, vous êtes bien responsable de l'entretien et de menus changeemnts, si par exemple s'il y en a un qui meurt, vous êtes tenu de le rempalcer.
En revanche, s'il y en a plusieurs qui meurent, vous êtes tenus de prendre les précautions nécessaires.
Vous n'êtes cependant pas responsable des dégâts arrivant qui ne sont pas de votre fait (regardez le texte de la loi de 1989).
Citation :
I. - Parties extérieures dont le locataire a l'usage exclusif.
a) Jardins privatifs :
Entretien courant, notamment des allées, pelouses, massifs, bassins et piscines ; taille, élagage, échenillage des arbres et arbustes ;
Remplacement des arbustes ; réparation et remplacement des installations mobiles d'arrosage.
Je ne vois pas dans la liste les traitements spécifiques de lutte contre des maladies.
Si la maladie est générale dans votre région, on ne peut pas dire que vous y êtes pour quelque chose, et je vois mal de quelel façon votre prorpiétaire pourrait vous forcer à payer cela. On porrait même dire qu'il n'a pas palnté les arbustes qu'il fallait vu ce qui se passe dans la région. S'il veut s'entêter, c'est à lui de le payer.
Si la maladie vient d'apparaitre, c'est peut être plus discutable, mais ce n'est pas vous qui amenez le vecteur de la maladie (ou alors il faudrait le prouver) et c'est donc a mon avis au propriétaire de payer le produit.
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Festina lente |
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yzé
Pilier de forums
405 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 23:12:24
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Citation :
Initialement entré par ribouldingue
[...] On porrait même dire qu'il n'a pas palnté les arbustes qu'il fallait vu ce qui se passe dans la région. S'il veut s'entêter, c'est à lui de le payer.
Suivantla piste de ribouldingue voici ceque j' ai trouvé:
http://www.cs-renelevesque.qc.ca/primaire/arbres/Le_thuya_occidental.html
Le thuya occidental
Le thuya occidental, c’est le cèdre que nous connaissons tous.
Le thuya est un arbre de vie. Le premier, Jacques Cartier l’a nommé ainsi, arborivita, parce qu’il lui sauva la vie au cours du premier hiver qu’il passa à Hochelaga. Son équipage était atteint du scorbut et il allait mourir avec ses hommes quand les autochtones lui firent avaler une infusion de rameaux de cèdre. La guérison fut instantanée, car le thuya contient une forte quantité de vitamine C .
Le thuya fournit un bois très léger. Il dégage une odeur caractéristique. C’est avec ce matériau qu’on fabrique encore les plus beaux canots.
Le thuya porte une huile recherchée. Comme les émanations de l’huile du thuya éloignaient les mites, on faisait des « coffres en cèdre ».
Il peut atteindre de 13 à 24 m. de hauteur. Le thuya peut tolérer des sols très secs. On le retrouve aussi en milieux humides ou marécageux. |
en minuscules,yzé
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yzé
Pilier de forums
405 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 23:18:46
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Voici encore ce que j'ai trouvé:
tilisation : le Thuya est un arbre qui se taille aisément (plus aisément que les faux-cyprès), ce qui signifie qu'il s'adapte à cette taille : un thuya taillé volontairement sévèrement redonnera des pousses vertes au bout de moins d'un an. Il est utilisé en haie, ce qui fait oublier qu'il peut pousser comme un arbre isolé. Son bois est tendre, léger et résistant.
Thuya du Canada
Thuya de Chine
Conseils de plantation :
Le thuya a besoin de lumière pour croître : évitez de les planter trop près les uns des autres ou trop près d'un obstacle ou d'une zone d'ombre, sans quoi, ils pousseront inclinés, à la recherche de la lumière. Évitez d'alterner des variétés, car l'une prendra plus de place que l'autre et l'effet recherché ne sera pas atteint. Si vous le plantez isolé et dans une zone soumise au vent, haubanez-le jusqu'à ce qu'il atteigne 4-5 m de hauteur. Ceci est valable pour tout arbre à port colonnaire, fastigié ou pyramidal. |
en minuscules,yzé
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 23:28:02
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jpmilon, j'ai posé la question a un ami jardinier il y a actuellement la maladie des haies de thuyas appelé"feu bactérien", cela vient d'un coléotère " le buprest" dont les larves vivent dans le bois.
Le traitement est inutile, il est préférable de changer de haies.
Bon courage. |
Roland MAILLET |
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Dépérissement de thuyas, A qui la charge?
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