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tetelle
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435 réponses

Posté - 11 juil. 2007 :  10:10:42  Voir le profil  Envoyer à tetelle un message ICQ
Voici les faits :
Je vend une maison neuve achetée en VEFA que j'ai receptionné avec réserves. Ce pavillon comporte de nombreuses réserves non levées à ce jour par le promoteur.

J'ai trouvé un acquéreur auquel je n'ai rien caché (tour des réserves lors des visites...). Un compromis a été signé dans lequel la maison a été vendue sans engagement quelconque de ma part, sauf au niveau du descriptif de la cuisine joint (cuisine posée depuis quelques mois).

Hors, mon acquéreur a envoyé ce jour un courrier recommandé dans lequels il donne des engagements oraux que je n'ai pas tenu. J'ai fait le nécessaire auprès promoteur pour lever les réserves, mais ce dernier n'a nommé une entreprise pour les faire q'il y a dix jours (intervention en septembre prochain !!), c'est pas ce que j'ai eu comme délai oral.

De plus, mon acquéreur fait des réserves aujourd'hui sur des points supplementaires :
- terrasse bois (posée par mes soins) : défaut de niveau, cette dernière n'est même pas dans le compromis et ce petit défaut proviens de mouvement de sol dès la première visite,
- tonte du gazon : je n'ai pas tondu le pseudo gazon depuis plus de deux mois, et de toute façon ce dernier est à reprendre il s'agit d'une réserve,
- fuite d'un siphon : cela rentre dans la garantie de parfaite achèvement du promoteur, je ne peux m'engager dessus,
- nettoyage du pavillon : trace de terre... cela ne semble pas être une obligation du vendeur,

Le reste concerne la levée de certaines réserves comme la porte de garage à remplacer car elle s'ouvre mal.

Comment peut il à ce jour me forcer à m'engager sur ces points sachant qu'il n'a aucun engagement écrit de ma part. Par ailleurs, suite à des dégradations des reprises de façades ont été faites par l'enduiseur, il semblerait qu'il souhaite qu'on refasse l'enduit mono couche à neuf (non pris en compte par mon assurance).

Il m'impose avant la signature de l'acte une visite du pavillon, en a t'il le droit? Je sens qu'il veut faire du chantage le jour de l'acte de vente. Et faut il que je lui mette les clés chez le notaire ou après la vente?

En gros, ils veulent rentrer dans un pavillon intégralement fini neuf comme si c'était de la VEFA améliorée...

Merci de vos lumières.
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