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daujeni
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 20 juil. 2007 : 14:17:59
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j'ai deja une terrasse couverte de 15m2 et je desire l'agrandir de 21m2.que dois-je demander un pc ou dt ? en sachant que j'avance aussi ma toiture d'autant.est-ce que je serai assujetti à la TLE et sous quel nom dois-je declarer mon projet (je ne pense pas considerer celui-ci en veranda) .
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 20 juil. 2007 : 14:29:37
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si le projet porte sur une création de 21m2 de SHOB/SHON, Permis de construire, avec archi si votre maison fait plus de 170m2.
les taxes d'urbanisme, dont TLE, sont dues qu'il s'agisse d'un PC ou d'une DT...
seules certaines participations d'urbanisme ne sont dues que pour les PC et pas les DT. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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daujeni
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 20 juil. 2007 : 15:32:05
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| merci pour le renseignement,mais je pensais ne pas payer de TLE parce que mon projet n'est pas fermé ,seulement une terrasse couverte. |
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Vinbou
Contributeur actif
39 réponses |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 20 juil. 2007 : 17:55:56
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parcourez ce remarquable fil de Laurent : vous y découvrirez que votre terrasse couverte, close ou non close, peut ou non constituer de la SHON en fonction de la position des supports de sa couverture et de l'étage auquel elle se situe.
les taxes sont fonction de la SHON créée. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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daujeni
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 21 juil. 2007 : 13:24:17
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encore merci pour les renseignements,néanmoins je ne suis pas trop claire car nous avons commencé avant d'en faire la demande.pensez vous qu'on puisse me le refuser.je ne gene ni voisins et je suis en recul de 15m de la route entourer de mur de 2m de haut je ne vois pas pourquoi ce serai refusé.peut-etre pour une raison de pente.
cordialement |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 21 juil. 2007 : 13:26:47
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| le seul moyen de le savoir : consultez les règles d'urbanisme applicables à votre secteur, dans le règlement de POS/PLU disponible en mairie. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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daujeni
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 24 juil. 2007 : 18:27:50
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| je me suis renseigné auprès de ma mairie ,la secrétaire m'a uniquement donné ces renseignement COS=0,6 zone=UB quelqu'un peut-il me donner un peu plus de renseignement sur ces données.j'ai bien compris que j'ai un coeficient de 0,6 ça ne me donne pas grand chose de plus. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 juil. 2007 : 19:35:42
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| dépassez vous ou pas le COSde votre surface ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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daujeni
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 24 juil. 2007 : 20:29:54
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bien oui voila le probleme ,comment le calculer ? j'ai un terrain de 1080m2, dessus ma maison a une surface hors d'oeuvre brute de 168 m2
+ un garage non attenant à la maison de 60,93 m2+mon futur projet de
22,80m2.pourriez-vous me dire si je ne dépasse pas sachant que j'ai un coefficient de 0,60.
cordialement |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 juil. 2007 : 21:26:27
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on a SHON<SHOB obligatoirement
le COSde 0,6 affecté à votre terrain vous autorise 0,6*1080 soit eznviron 600m2 de SHON...
vous en êtes donc très très loin.
c'est bon |
cordialement
Emmanuel Wormser
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daujeni
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 24 juil. 2007 : 22:28:28
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merci beaucoup pour le renseignement
cordialement |
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Sujet |
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agrandissement de terrasse et toiture
Forum fermé
