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Bonjour, J'aimerai savoir s'il est possible de diviser une parcelle pour séparer une dépendance (sans terrain) de cette parcelle contenant déjà une maison principale, sachant que la SHON actuelle de cette dépendance dépasserait alors le COS prévu par le POS et donc générera sans doute un CU négatif
si l'objectif est de réaliser des travaux dans cette dépendance, allez lire le règlement de POS de votre zone qui prévoit peut-être des règles spécifiques à la division (article 7 je crois...)
cordialement Emmanuel Wormser
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Merci pour votre réponse. Le POS sur cette zone indique, je cite : Propirété nouvelle : - largeur égale ou supérieur à 20m - superficie suffisante pour permettre une construction de 150m2, en application du COS (0.30) Les nouveaux découpages doivent laisser aux propriétés supportant des constructions existantes, les surface et largeurs nécessaires pour qu'elles respectent les dispositions du présent réglement.
La dépendance fait une superficie de construction au sol de 9,5mX6,9m, plus une petite courette de 2,9m de profondeur sur 6,9m, le tout donnant en alignement de la voix publique sur 13,5m de façade. Il y a actuellement une moitié garage, l'autre moitié a été transformée en pièce avec cheminée + un grenier.
Cette division est-elle possible? qui pourrait s'y opposer? Si elle est possible, sera-t-il possible d'y faire des aménagements intérieurs? Bien cordialement
division de parcelle
Forum fermé
Posté - 30 juil. 2007 : 15:13:42
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