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bonjour, ce forum regorge de renseignements utiles et bien que le theme a déjà été abordé j'ai besoin d'un petit coup de main.
je suis locataire d'un appartement dans un batimant en abritant une dizaine qui appartiennent tous à la même radine (euh propriétaire pardon).je paie 495 euros par mois dont 50 euros de charges et j'ignore la taille des autres logements . la propriétaire a reçu une facture d'eau pour le premier trimestre de 2736 euros soit autant que pour toute l'année précédente elle a donc décider de diviser la facture en dix un logement étant vide elle prend une part mais demande donc a chaque locataire 247 euros
j'en viens a la question est ce légal sachant que le seul compteur est collectif,qu'un expert a determiné que le réseau n'avait pas de problemes. j'ai lu tous vos postes et appelé la ADIL mais j'ignore comment les charges sont réparties si c'est par taille d'appartement ou nombre de d'occupants il ya une mention sur le baille a propos des charges recuperables mais mon post est assez chiant a lire comme ca non?
je m'apprete a lui envoyer un RAR pour de multiples soucis j'ai besoin d'aide pertinente SVP .... et même a faire un don au forum si besoin merci d'avoir lu mon charabia.
yamabushi bonsoir, il faut savoir que la loi ne fixe pas de critère de répartition.
Ainsi on peut avoir une répartition qui soit fonction du nombre de logements fonction de la surface habitable.
Il est donc important de se faire communiquer dès l'entrée dans les lieux le, ou les modes de répartition appliqués.
Si vous n'êtes pas en copropriété se pose le problème de savoir quelles preuves vous pouvez demander au propriétaire les bases de répartition ( en copropriété vous devez avoir les extraits du règlement de copropriété) Exemple: vous avez 68 m2 et si il y a en tout 700 m2dans l'immeuble vous devez donc 68/700eme des charges
Vous dite qu'un expert à déterminé que le réseau n'avait pas de problème.
Sur la base d'un prix au m3 de 3,20 € 2736 € représente une consommation de 855 M3
Dans un premier temps il faut savoir si cette consommation est justifiée.
pour roland MAILLET, J'ai bien un double de la facture mais il y a juste la quantité d'eau utilisé. pour information,cette facture trimestrielle est égale a la facture d'eau du batiment pour l'ensemble de 2006 j'ignorais à mon arrivée qu'il fallait demander comment se passait la répartition la facture correspond à une consommation de 748 m cube.
Pour nefer, toutes mes excuses pour ces écarts de langage je voulais juste indiquer que mon post était assez long comme ca pour ne pas en plus remettre des mentions de mon baille
si cela peut etre utile voici: "les charges récupérables,sommes accessoires au loyer principal,sont exigiles en contrepartie: 1- des services rendues liés à l'usage des différents éléments de la chose louée 2- des dépenses d'entretien courant et des menues réparations sur les éléments d'usage commun de la chose louée 3-des impositions en principal et accessoire, qui correspondenst à des services dont le locataire profite directement
la provision mensuelle sera revisitée chaque année et justifiée en fonction des résultats antérieusement arrétés.Les charges font l'objet d'une régulation au moins annuelle."
je ne sais pas si vous avez besoin d'autres renseignements pour me répondre mais merci de votre aide
yamabushi, on avance tout doucement pour l'instant nous avons une facture trimestrielle de 2736 € pour une consommation de 748 M3 cela fait un prix du M3 de 2736 / 748 = 3,66 €. Actuellement le prix du M3 en France est de 1,80 à 3,80 € suivant les régions
Cette consommation pour 10 locataires est énorme, il faut chercher si il n'y a pas de fuites et si c'est 748 M3 correspondent à 3 mois faire la vérification sur la facture de l'ancien index et le nouvel index.
Essayez avec la propriétaire, la compagnie des eaux de trouver la solution de cette surconsommation.Demander avec diplomatie la possibilité de vérifier sur une période d'un mois la consommation en M3 du compteur général.