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Bonjour,mon probleme est un peu complexe. Nous avons signé un compromis pour un terrain.Pour ce terrain, il y a un chemin en indivision où nous devons faire notre entrée car ne pouvant faire notre entrée sur l'autre coté de notre terrain (rute à grande circulation).Après la signature du compromis, nous avons découvert l'existence d'une canalisation de gaz en bordure de notre terrain(mais sur notre terrain, bien que nous n'ayons pu précisément la localiser, gaz de france ni le propriétaire de cette canalisation n'étant très conciliant...). De plus, pour corser le tout, le propriétaire de cette canalisation (qui rentre aussi dans le chemin en indivision)est très antipathique et nos premiers contacts ont été assez houleux...Malgré tout ça, ce terrain nous plaisait vraiment et son prix aussi. Nous avons du mal à prendre notre décision sur la signature de l'acte de vente . Pourriez vous nous aider: 1)nous avons demandé au notaire que la colonne de gaz soit indiqué en servitude, bien que cela ne nous enchante guère, cela peut etre fait. 2)nous aurion aimé ne plus avoir ce chemin en indivision afin d'éviter tout contact avec "ce charmand monsieur" et avoir pluto un droit de passage (du fait que nous n'emprunterions que les premiers metres de ce chemin. Le notaire ne nous le conseille pas car nous diqant que nous aurions les memes devoirs que si nous étions propriétaires en indivision en cas de besoin de réfection du chemin par exemple, donc autant etre propriétaire. 3)le notaire, pour finir, nous a dit qu'un projet de lotissement existait pour la parcelle située en bas du chemin en indivision. Cela nous pose question pour l'avenir. En effet, on ne peut se croiser à deux voitutres sur ce chemin, donc s'il doit y avoir élargisssement, ne va-t-on pas nousobliger à céder quelques metres tout le long de notre parcelle (et pourra t on dire non?).le notaire nous dit que s'il y a un lotissement, la mairie rachetera surement le chemin pour un euro symbolique et qu'il n'y aura donc plus de problème d'indivision?Mais nous avons peur que cela n'amène d'autres problèmes et notamment cet élargissement de chemin qui semble inévitable. Bien que ce terrain nous plaise énormément, nous pensons qu'il y a peut etre bien des choses qui devraient nous faire dire non. Aidez-nous. Une indivision d'un chemin est-elle un réel problème? de meme qu'une servitude pour une colonne de gaz? Que deviendrait l'indivision du chemin en cas de construction d'un lotissement?... Merci de votre aide urgente, nous devons donner notre réponse rapidement..... Pacoupoeme
en parcourant notre forum, vous verrez que les problèmes que vous évoquez peuvent rapidement devenir ubuesques.
donc quand ça va, ça va, mais dans le cas contraire , c'est l'enfer...
sachant cela, l'arbitrage vous revient : ce n'est pas notre argent, notre patience, ni notre coup de coeur !
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
achat terrain:besoin d aide
Forum fermé
Posté - 03 août 2007 : 11:00:31
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 
