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Chères Messieurs, Dans la convocation de l’ assemblé générale 2006 le syndic ha présenté les comptes des travaux extraordinaires et il n’ a pas demandé l’ approbation: Dans le PV de l’ assemblé générale 2006 il a fait apparaître les ‘travaux extraordinaire’ sous le poste ‘travaux de l’ exercice ‘ comme si avaient été approuvé. Quelle est le premier pas a faire de la part du conseil syndical ? Merci beaucoup pour votre précieux aide Avec estime
lorsque vous aviez l'ordre du jour de l'AG 2006, n'y figurait il pas les projets des textes définitifs de toutes les résolutions. Selon que les différents points à l'ordre du jour sont adoptés ou non adoptés, chaque projet est complété en séance de l'adoption ou pas du point présenté pour signature en fin de séance.
Vous même auriez du le voir à moins que le texte projeté ait été modifié avant signature en fin de séance.
Demander à vérifier l'OJ original de fin de séance.
qu'appelez vous "travaux extraordinaires" et êtes vous certain que ces travaux n'est pas été votés lors d'une AG précédente
La première chose à faire par le CS, c'était son droit et son devoir, était de vérifier la comptabilité du syndicat en les bureaux du syndic avant la convocation à l'AG
cela est possible à tout moment donc à la lecture de la convocation si cette partie n'était pas "claire" il suffisait que le CS demande des justificatifs
Pour les travaux de l'exercice: - si ils sont sur budget (voir celui-ci)ils figurent dans les états comptables joints à la convocation - si hors budget vous devez avoir en état des dépenses "travaux" aussi joint à la convocation
Il est aussi rappelé qu'un "simple" copropriétaire peut vérifier les pièces justificatives des diiférentes charges pendant le délai s'écoulant entre la convocation à l'AG est la tenue de celle-ci suivant les conditions définies en AG( article 18-1 L1965)
Merci beaucoup pour votre prompte réponse. Peut être je ne me suis bien expliqué : Les travaux avait été commandé mais ni les travaux , ni les comptes des travaux ont été approuvé. Seulement après quelques mois on a appris que ces travaux était fini et réceptionnée depuis 10 mois.