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Jean-Manuel
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2 réponses

Posté - 24 août 2007 :  12:06:18  Voir le profil
Bonjour.

Mon épouse et moi même sommes acquereurs d'une maison sur plan dans un lotissement, ce que l'on appel une VEFA (Vente en Etat Futur d'Achevement). Cela va maintenant bientôt faire 3 années que nous avons entammé les démarches et nous sommes totalement abattus vu que nous ne sommes toujours pas installés dans notre maison qui n'est pas encore terminée !

Voici la chronologie des événements:

Novembre 2004: nous allons dans une agence immobiliaire suite à une annonce. Sergic immobilier nous propose donc une maison en VEFA pour un montant de 120 000 euros qui sera construite par Khor Immobilier. Nous recevons un papier (sans signature ni entête ou nom de l'entreprise) sur lequel il est stipulé que notre maison (parcelle C7) fait partie de la premiére tranche de construction du lotissement, le démarage des travaux devant s'effectuer au 1er trimestre 2005 et l'achévement au 1er trimestre 2006. Nous sommes trés interessés et nous signons le Contrat de réservation de la VEFA le 23 novembre 2004 et remettons un chéque de réservation de 6000 euros, soit 5% du prix de la maison.

Debut janvier 2005 les travaux debutent bien, mais pas pour notre maison !

Surprise, notre maison ne fait pas partie de la premiére tranche de construction mais de la seconde qui doit debuter en janvier 2006 et s'achever fin decembre 2006 selon. Selon Khor Immobilier Sergic se serait trompé !

Nous avons attendu debut janvier 2006 pour voir les premiers travaux de notre maison, soit un an d'attente pour rien.


10 Octobre 2006: Mon épouse et moi même sommes allés signer chez le notaire au moment de la mise hors d'eau / hors d'air de notre maison. 45 % du pret a donc été debloqué a ce moment là et nous avons commencé à payer des interets intercalaires, soit 250 euros par mois. La fin des travaux étant prevue pour la fin decembre tout nous paraissait normal et le payement des interets ne posait pas de problémes.

Seulement voilà plus aucun avancement dans les travaux à partir de cette période ! Le chantier est resté desert pendant des mois. Au téléphone Khor nous dit avoir de grosses difficultées pour avoir des entreprises sur le chantier. Pour info, Khor est une société qui travaille au niveau national est qui a plusieurs chantiers dans le nord pas de calais, region ou je reside. Donc a chaque appel telephonique de notre part la date de livraison "prévisionnelle" ne cesse de reculer. Le contrat de réservation et les papiers signés chez le notaire stipulent que Khor a 12 mois pour nous livrer la maison à partir de la signature chez le notaire mais aucun bareme n'est donné concernant les indemnitées de retards qui nous seraient dues. De janvier à juillet quasiment rien ne bouge sur le chantier. Depuis peu les travaux ont repris dans la maison (debut aout). La date butoire arrivant à grands pas nous n'avons donc pas été surpris.

Debut aout: Nous recevons une lettre stipulant une probable fin des travaux pour la fin du troisiéme trimestre 2007 .... Donc fin septembre .....


Selon vous avons nous un recours possible contre cette société ?

Cela fait presque trois années d'attente et d'angoisse, nous sommes au bout du rouleau et ne savons plus quoi faire. Nous ne sommes pas les seuls propriétaires du lotissement dans ce cas. D'autres ne sont allés signer chez le notaire qu'au mois de mai 2007 ! je n'ose immaginer combien de temps ils vont encore attendre.

Je vous remercie par avance pour votre réponce.
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