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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
 Posté - 04 sept. 2007 : 18:04:48
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Bonjour,
Notre voisin à la suite d'un terrassement sur sa propriété a fait supprimer un poteau edf qui se trouvé sur son terrain, et s'est raccordé au réseau au niveau de son faitage, mais pour cela l'edf a fait passer le cable au dessus de notre maison.
C'est travaux se sont fait sans notre accord et quand nous étions absent, (en octobre 2006).
Aujourd'hui faisant des travaux de réhabilitation et d'extension de notre maison ce câble nous gène.
Nous avons demandé à l'edf de bien vouloir le déplacer et le remettre dans son tracé initial.
Ils nous ont répondu que ce n'était pas sur qu'il le redéplace et que s'ils le faisaient les frais seraient à notre charge.
Quel recours avons nous ?
Notre compteur edf et sur le mur de la maison du voisin à côté du sien, car ces deux maisons proviennent à l'origine d'une seule propriété qui à était divisé dans les années 1990, le voisin peut-il nous obligé à enlever le compteur de sa propriété ?
Merci
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 18:11:59
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Citation :
Initialement entré par MISSOURIE
Bonjour,
Notre voisin à la suite d'un terrassement sur sa propriété a fait supprimer un poteau edf qui se trouvé sur son terrain, et s'est raccordé au réseau au niveau de son faitage, mais pour cela l'edf a fait passer le cable au dessus de notre maison.
C'est travaux se sont fait sans notre accord et quand nous étions absent, (en octobre 2006).
l'installation est donc irrégulière et constitutive de voie de fait, ces travaux devant être précédés d'une convention amaible ou de l'instauration d'une servitude de surplombCitation :
Aujourd'hui faisant des travaux de réhabilitation et d'extension de notre maison ce câble nous gène.
soyez plus précis : en quoi ça vous gêne ?Citation :
Nous avons demandé à l'edf de bien vouloir le déplacer et le remettre dans son tracé initial.
Ils nous ont répondu que ce n'était pas sur qu'il le redéplace et que s'ils le faisaient les frais seraient à notre charge.
Quel recours avons nous ?
tout dépend de la réponse à la question précédenteCitation :
Notre compteur edf et sur le mur de la maison du voisin à côté du sien, car ces deux maisons proviennent à l'origine d'une seule propriété qui à était divisé dans les années 1990, le voisin peut-il nous obligé à enlever le compteur de sa propriété ?
oui si rien n'est inscrit dans son titre de propriété relativement à cette servitude : de la même façon que vous, il peut peut-être contester cette servitude, sur les mêmes bases d'ailleurs.Citation :
Merci
pour mieux comprendre, il me serait utile que vous insériez un petit croquis, même succinct, des installations en précisant bien où est le compteur...
pour insérer un image, suivez ce mode opératoire |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 15:34:48
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**modération**
insertion d'un croquis plus explicite (en cours!)
Merci,
La ligne edf gène le passage pour la grue, car elle se trouve en plein milieux au dessus de la maison, et a force nous avons peur de l'accrocher, car nous sommes obligé de faire passer les matériaux au dessus de la ligne.
Désolée mais je n'arrive pas à vous envoyer le croquis mais en gros c'est comme ça :
Le compteur se trouve à 10 mètres de notre maison, car avant les deux maisons appartenaient au grand père de mon mari.
merci
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 05 sept. 2007 20:39:56 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 20:50:23
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voilà, avec le croquis, on comprendra mieux...
je précise , pour rire, que malgré mon ancienneté, c'est ma première insertion d'image  ...
ce cable rouge en surplomb de votre propriété n'alimente pas que la votre : il est soumis aux dispositions de la loi du 15 juin 1906.
le cable vert, souterrain, est quant à lui votre propriété car étant situé après compteur : il s'inscrit donc dans une servitude de tréfond d'ordre privé régie par les dispositions du code civil.
donc, nous traiterons dans l'ordre : les travaux puis le déplacement définitif de la ligne.
Pour les travaux tout d'abord, tout est dit dans le Décret n°91-1147 du 14 octobre 1991 : si vous respectez les délais de prévenance, ces servitudes étant spécifiquement inscrites sans dépossession, il appartient à l'opérateur d'électricité de prendre à ses frais les mesures nécessaires à la sécurisation du chantier.
Pour le déplacement définitf de la ligne, c'est fin fin : tout dépend en fait de ce que votre voisin a signé au moment du déplacement de la ligne et des servitudes d'ordre privé éventuellement prévues entre vos deux fonds.
en effet, le cable rouge est irrégulier puisque son déplacement a été réalisé sans votre consentement : pas de servitude instituée donc voie de fait et indemnisation possible à ce titre...
mais ça n'apporte pas le déplacement espéré...car même non régulière, cette installation chez vous est régularisable car rendue possible par les dispositions de l'article 12 de la loi précitée : en obtenant une servitude par arrêté préfectoral, le propriétaire de la ligne pourra la maintenir...
en revanche, l'installation est vraisemblablement parfaitement irrégulière chez le voisin (ancrage sur une façade ne donnant pas sur la voie publique)...
il faut donc vous rapprocher du voisin pour savoir ce qu'il a accordé au propriétaire de la ligne (ou son concessionnaire) et voir dans votre titre de propriété si vous disposez d'une servitude de tréfond sur le fond du voisin pour maintenir le cable souterrain...
cherchez tout ça et revenez nous voir !
on va sans doute devoir faire du billard à 3 bandes. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 05 sept. 2007 21:48:46 |
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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 06 sept. 2007 : 09:33:00
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Merci,
je me renseigne et je vous tiens au courant. |
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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 06 sept. 2007 : 10:44:55
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Je viens de regarder dans l'acte de donation que nous avons et je ne vois aucune servitude de tréfond de notée
Le voisin ne veux pas me répondre concernant ce qu'il a convenu avec l'edf,
Je n'ai pas non plus accès à l'acte de propriété du voisin pour savoir s'il est noté une servitude de tréfond pour nos réseaux.
où puis je me renseigner pour savoir si une telle servitude a était enregistrée ?
Pour le réseau EDF ne pourrions nous pas invoquer "la servitude du père de famille" car la propriété du voisin avant appartenait aux grands parents de mon mari et à était divisée en deux (notre maison et celle du voisin) c'est pour ça que les réseaux sont chez le voisin.
Merci |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 06 sept. 2007 : 11:01:36
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le refus de coopérer du voisin est bien embêtant : cela signifie que le billard à 3 bandes, c'est raté.
pour la servitude de tréfond, direction le registre des hypothèques où vous pourrez consulter les extraits relatifs aux deux terrains...
il n'y a théoriquement pas de destination du père de famille pour les servitudes de tréfond car elles ne sont pas apparentes (article 692 du code civil)... mais la présence du compteur, signe apparent, risque de suffire à régulariser la servitude (article 694 du même code) or ce que je cherchais, c'était justement un moyen de dénoncer cette servitude pour imposer à EDF votre branchement direct depuis le domaine public.
pour obtenir l'accord voisin/EDF, il faut le demander à EDF (ou peut-être au syndicat d'électrification rurale : la mairie doit pouvoir vous renseigner) : cet accord est une convention rendue possible par les dispositions du Décret 67-886 du 6-10-67 : c'est donc un document administratif (tant qu'EDF a encore plus ou moins ce statut), communicable à ce titre.
à votre place, je ferais les choses dans l'ordre : déplacement temporaire de la ligne pour permettre les travaux puis branchement direct avec contestation de la ligne en surplomb. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 06 sept. 2007 11:03:37 |
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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 10 avr. 2008 : 10:00:54
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Bonjour,
Je n'ai toujours pas eu de réponse à mon courrier d'EDF concernant le surplomb de notre propriété, ni de la mairie pour la canalisation d'eau, c'est pour ça que je ne vous ai rien écrit à ce sujet depuis.
Le bornage amiable doit se faire la semaine prochaine.
Pour anticiper la réponse d'edf, qui je le pense va essayer de s'en tirer avec la sienne, pouvez-vous m'indiquer à quelle distance du faitage d'une maison , doit se trouver une ligne basse tension edf ?
Merci |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 10 avr. 2008 : 10:24:02
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au bout de deux mois, l'absence de réponse valait rejet de votre demande que vous aviez deux mois pour contester.
on repart donc en gros à zéro...
pour un réseau BT, la distance de sécurité est précisée dans l'article 49 de l'Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique, selon qu'ils sont nus ou isolés. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 18:06:11
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concernant la facture qu'edf nous avait envoyé pour le déplacement provisoire de la ligne, ils m'ont appelé aujourd'hui pour me confirmer que c'était une erreur et qu'ils l'annulaient, par contre ils me demandent de leur retourner l'original de la facture pour l'annulation, je trouve cela un peu bizarre ?
Merci pour vos précieux conseils ils m'ont bien servis, pour rédiger mon courrier, ce qui à pour l'instant porter ses fruits, reste encore leur réponse pour remettre la ligne dans son tracé d'origine mais là c'est pas gagné car ça va leur couté beaucoup plus cher !!
merci pour tout
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 18:08:13
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| vous renvoyez en LRAR en précisant dans une lettre d'accompagnement que c'est à leur demande et pour corriger leur erreur. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 29 avr. 2008 : 10:14:08
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bonjour,
merci pour l'info, je vais leur renvoyé la facture en RAC en précisant ce que vous m'avez marquer.
Est-ce nécessaire que je fasse faire également en mairie un certifié conforme de cette facture au cas où ?
merci |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 avr. 2008 : 10:19:12
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| faites une photocopie simple : le certifié conforme n'a aucun intérêt à mon sens dans ce cas. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 12 juin 2008 : 12:09:20
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bonjour,
voici des nouvelles concernant le courrier que j'avais envoyé à EDF pour la ligne qui passe au dessus de la maison :
N'ayant tjs pas reçu de courrier d'edf, je l'ai est appelé, et ils m'ont dit qu'ils avaient le droit de modifier le tracé de cette ligne qui passait avant sur l'arrière de ma propriété pour la faire passer au dessus de notre maison maintenant ?!
Je trouve cela un peu gros , surtout qu'il n'existe aucune servitude de surplomb pour cette ligne,
deplus, ils m'ont même affirmer qu'il avait le droit de maintenir cette ligne basse tension au dessus du toit de la maison, meme si elle s'en trouvait qu'a 10 cm, car elle était dans un cable torsadé ?
Et le fait que l'hiver on est des fois plus de 40 cm sur le toit ne les inquiétes pas ?!
J'avais rechercher les hauteurs réglementaires dans les textes que vous m'aviez donné, et je ne l'ai interprete pas de la même façon qu'EDF ;
Quand pensez vous ?
Je reprécise que cette ligne ne m'alimente pas que moi, mais également les maisons suivantes, qui ne sont pas enclavées. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 12 juin 2008 : 12:55:11
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pour la question de la hauteur, c'est l'article 49 de l'Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique qui donne la règle : quelle est la pente du toit (voir §2 2°) ?
pour la servitude elle même, lisez ce fil...
en résumé : mettez en demeure le service national ERDF de présenter un titre et, à défaut de titre, de déplacer la ligne irrégulièrement implantée.
enfin, arrêtez de téléphoner et passez au mode LRAR ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 23 juin 2008 : 16:20:06
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Bonjour,
voici des nouvelles concernant le déplacement définitif de cette ligne
L'edf me propose de mettre un pilonne à l'angle de mon terrain pour que la ligne ne passe plus au dessus de notre toit, et prend les frais du pilonne à sa charge,
il ne restera qu'à ma charge l'alimentation qui va du pilonne à la maison pour le déplacement du compteur (celui qui se trouvait chez le voisin, car le voisin veux que nous déplacions ce compteur, qui est la visible, depuis plus de trente ans.
Avons nous le droit de faire payer la moitié des frais au voisin, vu qu'il veut que nous le déplacions ?
est pour l'EDF, le fait de mettre un pilonne sur notre terrain, ne créra t'il pas une servitude ?
merci
Quand pensez vous, comment dois-je proc |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 juin 2008 : 16:50:37
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allez vous enfin, oui ou non, cessez d'interférer dans la relation entre EDF et votre voisin ?
relisez le fil depuis le début : je vous indiquais l'issue la plus favorable pour vous par un billard à 2 bandes où le voisin demanderait lui aussi la régularisation de l'installation plantée à tort chez lui : nous y sommes parvenus !
donc, une fois que vous aurez tout relu, vous comprendrez les affirmations suivantes :
*si le pylone sert au raccordement des deux propriétés, il n'a rien à faire chez vous et doit être implanté en limite du domaine public. dans le cas contraire, il forme une servitude irrégulière non régularisable par l'opérateur.
*si le pylone ne sert qu'à votre raccordement, il n'y a rien à dire et peut être implanté chez vous.
*le déplacement de votre compteur n'est pas à votre demande mais à celle du voisin. le voisin n'a rien à débourser car ce déplacmeent vient régulariser une situation irrégulière chez lui donc EDF ne doit rien mettre à sa charge... vous n'avez rien demandé pour ce compteur donc EDF doit le prendre en charge puisque cette modification de votre branchement n'est pas à votre demande... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 23 juin 2008 16:52:19 |
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