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 Sujet  |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
 Posté - 04 sept. 2007 : 19:48:22
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Bonjour.
Sur l'ordre du jour d'une A.G. qui se tiendra en fin de mois, il y a 2 résolutions, chacune correspondant à l'offre de service de 2 nouveaux syndics postulant au remplacement de l'actuel qui ne se représente pas.
Le hic c'est que la 1ère résolution concerne un syndic que je connais (hélàs) trop bien et qui a la fâcheuse habitude de réussir à être le 1er de la liste, de se faire immédiatement élire, empêchant ainsi que la seconde offre de service ne soit examinée par les copropriétaires.
Accessoirement, il a aussi l'habitude de lever la séance immédiatement après son élection sans que les autres résolutions soient votées.
Merci de me rappeler ici la procédure qui doit se faire en A.G. lorsqu'il y a plusieurs candidats.
Cas de figure qui, me concernant et je dois l'avouer, ne s'est présenté qu'une fois dans toute ma carrière de copropriétaire et pour lequel je n'est pas été à la hauteur ce jour là.
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Amicalement |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 20:31:46
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Chez moi, à la pochaine AG il y a 2 candidats, et cela ne fait partie que d'une seule résolution, c'est logique...
Je ne comprends pas comment cela peut être divisé en 2 résolutions, vu qu'elles sont contraires...
Si vous connaissez en mal le 1er, argumentez lors de l'AG afin d'essayer de faire suivre les autres dans votre sens, mais bon c'est un vote collégial. |
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elcorbac
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 21:33:13
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bonsoir,
tout d'abord c'est le syndic qui convoque qui "décide" l'ordre dans lequel sur la convocation les syndics postulants. Je rappelle que c'est le PRESIDENT DE SEANCE qui peut décider en cours d'assemblée de modifier l'ordre des questions.
Dans votre cas particulier cela ne change pas grand chose car pour élire un syndic, ce dernier doit obtenir la majorité de l'article 25-1 soit la majorité absolue (50% des voix +1). Donc si le premier syndic soumis au vote obtient la majorité absolue c'est terminé. Si il ne l'obtient pas, on passe au vote du deuxieme syndic qui doit aussi obtenir la majorité absolue.
Une fois que les votes sur les 2 syndics ont eu lieu et qu'aucun n'a obtenu la majorité absolue mais que chacun a obtenu au moins le tiers de l'assemblée on refait un vote à la majorité de l'article 24 ( soit des présents et représentés)
Attention!!! un syndic malin pourrait dire: il y a vote à la majorité de l'article 25-1, certes je n'obtiens pas la majorité absolue mais j'ai au moins le tiers donc on passe en 24.
Ce n'est pas légal car on doit d'abord passer au vote du second syndic à l'article 25 avant de passer à 24.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 22:00:24
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El Corbac a tout à fait raison mais ne précise pas comment se fait le second vote (majorité art 24).
Ma solution est qu'il y a un seul scrutin au cours duquel chaque copropriétaire répond Dupont ou Durand à l'appel de son nom. C'est celui qui aura le plus de voix qui gagne. Un vote par bulletin est aussi possible.
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 22:02:23
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Citation :
Initialement entré par elcorbac
... Donc si le premier syndic soumis au vote obtient la majorité absolue c'est terminé ...
C'est bien là mon problème !
Mais JPM, comment faite voter Dupont ou Durand dès lors que chaque syndic à sa propre résolution ? Un seul scrutin n'est dès lors pas possible ...
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Amicalement |
Edité par - colette le 04 sept. 2007 22:05:00 |
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elcorbac
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 22:50:13
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je ne suis pas d'accord avc toi JPM car le vote doit se faire question après question,on ne doit pas demander aux copro quel syndic ils veulent.
On vote POUR CONTRE ou on s'abstient à une question donnée en l'espèce le syndic A puis B.
Pour le vote à l'article 24 on reprend l'ordre etabli pour l'article 25
comme c'est la majorité des présents et représentés, le choix est aisé et peu importe par quel syndic on commence.
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Edité par - elcorbac le 04 sept. 2007 22:52:03 |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 23:15:31
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on doit voter sur les deux candidats,comme indiqué par JPM le président de l'AG appel les copropriétaires suivant l'ordre de la feuille de présence et chacun vote DUPONT ou DURAND ou absentation à l'appel de son nom.
Si vous votez à l'aide de bulletin (non secret) c'est la même chose vous inscrivez l'un des noms
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 00:29:59
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La loi ne dit rien.
Mais je pense en toute conscience que mon système est le seul admissible
en premier lieu parce qu'il est clair et laisse à chacun des candidats ses chances
en second lieu parce qu'une longue expérience de la copropriété montre que certains copropriétaires sont parfaitement capables de voter en faveur des deux candidats à l'occasion de deux votes successifs, ou de s'abstenir lors du premier vote, faussant ainsi le jeu majoritaire.
Or, si le premier candidat obtient la majorité des voix (art. 24), abstraction faite des abstentionnistes, il est élu et on ne peut pas procéder à un second vote.
Rien ne permet d'affirmer que le second n'aurait pas une majorité plus forte si des abstentionnsites du premier vote se prennent à voter pour lui.
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malain
Pilier de forums
288 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 07:36:30
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L'article 19 du décret précise : "lorsque l'assemblée est appelée à approuver un contrat, un devis ou un marché mettant en concurrence plusieurs candidats, elle ne peut procéder à un second vote à la majorité de l'article 24 de la loi du 10 juillet 1965 qu'après avoir voté sur chacune des candidatures à la majorité de l'article 25 de la même loi.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 09:18:49
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Citation :
Initialement entré par malain
L'article 19 du décret précise : "lorsque l'assemblée est appelée à approuver un contrat, un devis ou un marché mettant en concurrence plusieurs candidats, elle ne peut procéder à un second vote à la majorité de l'article 24 de la loi du 10 juillet 1965 qu'après avoir voté sur chacune des candidatures à la majorité de l'article 25 de la même loi.
malain a raison: il doit être procédé au vote sur chacune des candidatures
c'est le président de séance qui doit le rappeler au moment de procéder au vote...même si la 2ème proposition de contrat se trouve inscrite plus loin dans l'ordre du jour
le syndic aurait d'ailleurs du inscrire à l'ordre du jour:
- élection du syndic suivant propositions de contrat ci jointes:
. proposition de contrat de A
. proposition de contrat de B
il ne s'agit pas de procéder au vote concernant A et ensuite, en cas de non élection, de procéder au vote concernant B....comme de nombreux syndics l'inscrivaient précédemment pour em^pécher l'élection d'un nouveau syndic lorsqu'ils étaient déjà en place |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 10:01:41
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La mention de l'article 19 faite par Malain ne s'applique qu'aux votes faits à la majorité de l'article 25.
L'exigence justifiée d'un vote sur toutes les candidatures permet d'écarter la pratique consistant à voter sur un premier candidat et de passer immédiatement à un vote à la majorité de l'article 24 sur cete même candidature sans vérifier préalablement qu'une autre candidature peut obtenir la majorité de l'article 25.
Si tel n'est pas le cas, elle permet de sélectionner les candidatures pouvant être présentées au second tour (majorité article 24)
Elle n'est pas applicable à ce second tour.
Au demeurant le vote unique sur les candidats restant en lice (je vote Dupont, je vote Durand) sauvegarde les intérêts légitimes de tous les candidats et la liberte des votes.
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malain
Pilier de forums
288 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 10:11:38
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JPM, le sujet étant de savoir si un vote pouvait intervenir, en cas de pluralité de candidatures, immédiatement après celui prévu par l'article 25, à cette question j'ai produit l'article 19 du décret.
Je réponds strictement au premier objet et ne me lance pas dans d'autres perspectives plus ou moins théoriques. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 18:42:10
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Que ce soit pour un marché ou la désignation du syndic, les propositions multiples posent le problème de la préparation de l'AG, de la compétence des acteurs (pdt de séance, secrétaire, scrutateurs).
C'est pourquoi je préconise la procédure suivante, ici exposée spécifiquement pour la désignation du syndic. (sujet maintes fois abordé !  )
"Candidatures multiples (syndic) :
C'est à l'AG de déterminer quelle candidature elle va examiner en 1er.
Ceci sous entend que l'AG soit préparée avec rigueur par une équipe, un groupe qui sait de quoi il s'agit du déroulement d'une AG, ici particulière s'agissant éventuellement de changer de syndic.
IMPERATIF :
- trouver un Pdt de séance sachant diriger, présider une réunion et ayant quelques connaissances sur l'AG d'un syndicat.
- trouver un secrétaire de séance : c'est capital lorsqu'on change de syndic.
- trouver des scrutateurs (au moins 2) chargés de procéder aux décomptes des voix lors des votes.
Il faudra aux scrutateurs une liste des copropriétaires (ordre alpha) avec leurs tantièmes servant de "feuille de votes" : à préparer à l'avance.
Si impossible, l'établir à partir de la "feuille de présence" (on prend le temps qu'il faut) ou on la complete s'il manque des infos à celle préparée à l'avance.
Ensuite, une fois élu, le pdt de séance se fait remettre la "feuille de présence" (émargement controlé par les présents et le CS). Il ne commence pas l'AG tant qu'il n'a pas vérifié et validé cette pièce indispensable et les mandats annexés.
Ceci fait, le pdt ouvre la séance et passe à l'ODJ.
La 1ère question à aborder est l'approbation des comptes.
Ensuite c'est sans doute la question du "quitus". On sait qu'il ne faut JAMAIS le donner ...
Après vient tout de suite l'élection du syndic, même si ce n'est pas cet ordre qui est prévu : ici, la pertinence des choses fait que c'est cette question qui doit s'imposer : au pdt de séance d'être ferme là dessus.
Pour l'élection du syndic, le pdt demande au "sortant", qui n'a pas de fonction dans l'AG si ce n'est celui de "conseil", ...de sortir !
(Il faut rappeler ici que la présence d'un syndic n'ayant aucune fonction officielle dans l'organisation et le déroulement de l'AG n'est pas indispensable à sa tenue ni à la validité des décisions prises.)
L'autre candidat (le nouveau), qui attend dans le couloir, entre pour se présenter et "se vendre" à l'assemblée. (Idem si plusieurs candidats)
Présentation faite il ressort pour papoter avec son "collègue" et l'AG, sous l'animation du PDT, débat et décide par QUI elle va commencer le vote, le candidat A ou le candidat B.
(On peut faire à pile ou face, mais c'est moins démocratique ).
Vous comprenez que le choix de l'ordre des candidatures et le débat sur ces candidatures doit se faire hors la présence des candidats concernés .. donc du "sortant".
(C'est la pratique courante de tout jury : les délibérations ne sont jamais faites en présence des candidats.)
Ici, l'avis du CS ou de ceux ayant procédé aux recherches/négociations, en particulier sur les clauses du contrat de syndic, est indispensable.
Le choix étant fait (au besoin vote à l'art.24), le pdt de séance fait procéder au vote sur le candidat retenu majoritairement (maj.art.25).
Les scrutateurs scrutent, donnent le résultat au pdt, lequel l'annonce à l'assemblée, le secrétaire l'enregistre.
Si le 1er candidat n'obtient pas cette maj.art.25 on vote sur la seconde candidature. On ne peut avancer le filtre de l'art.25-1 que sur un 1er vote à l'art.25 !
On fait un tour dans le couloir, on leur donne le résultat et on invite l'élu à rejoindre l'assemblée.
Eventuellement, mais je le conseille vivement, le secrétaire de séance démissionne et le pdt propose, s'il n'y a pas de candidat, que le syndic élu soit secrétaire de séance, alors sans vote.
Hormis les 3 questions qui précèdent (comptes, quitus, élection syndic) c'est lui qui établira le reste du PV et qui procédera plus tard, étant LE syndic, à la notification de ce PV à ceux concernés. "
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Edité par - gédehem le 05 sept. 2007 18:54:28 |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 19:43:19
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Bonsoir.
La solution préconisée par Gédehem me semble pleine de bon sens.
Que chaque candidat se présente et ensuite, hors de leur présence, on vote à tour de rôle, pour chacun d'entre eux en ayant eu connaissance de leurs arguments.
Mais forts de vos expériences, dans un cas comme celui-ci, comment se sont faites les élections dont vous pourriez avoir eu connaissance ?
Comme Gédehem aimerait qu'elle le soit ou bien vote-t-on pour le 1er candidat (qu'on élit généralement) sans même avoir entendu le second ?
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Amicalement |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 21:15:55
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Nous avons changé de syndic, à deux reprises,suivant le scénario donné par gédehem ;avec deux différences :
- nous n'avons pas demandé au syndic, appelé à ne pas être réélu, de sortir de la salle
-après le vote nous avons téléphoné au nouveau syndic pour qu'il vienne nous rejoindre à l'AG
Il est vrai que :
-nous sommes une petite copropriété (30 lots principaux)
-le porte à porte fait par le CS nous laissait fortement penser au résultat obtenu
-nous avions informé régulièrement les copropriétaires des problèmes rencontrés avec le "sortant" (arrivé ,les 2 fois,sans notre accord suite au rachat du petit cabinet gérant notre immeuble) |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 23:20:48
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en ce qui me concerne tres sincèrement lorsque je suis viens présenter ma candidature en AG, je ne sort jamais de la salle et me place toujours au fond de la salle, apres ma présentation et ce contrairement aux autres syndics qui ne restent pas !
croyez le ou non , ma présence a systématiquement fait basculer les votes en ma faveur !
ceci est paradoxal mais les copropriétaires aiment bien qu'on leur accorde une certaine importance !
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Edité par - air jordan le 07 sept. 2007 23:22:31 |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 23:28:57
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| air jordan bonsoir........aucun président d'AG ne vous a demandé de sortir le temps du vote????????? |
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2 syndics à l'ordre du jour
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